Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Rideo (C.). Gens de loi, scènes de la vie judiciaire sous la 3e République, Paris, 1913, 292 p.
Rideo (C.). Gens de robe. Scènes de la vie judiciaire sous la Troisième République, Paris, Figuière, 1912, 308 p.
Riedweg (Gérard), Zinck (Jean). Les nouvelles règles de procédure civile applicables à dater du 1er janvier 1977 dans le département du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, Strasbourg, Impr. Müh-Leroux, 1976, 62 p.
Rieg (Alfred). L'interprétation par le juge des règles écrites. Rapport français. En droit civil et commercial français, Travaux de l'Association Henri Capitant, tome XXIX, 1978; Paris, Économica, 1980, p. 70-85.
Riegert (Charles-A.). De la compétence civile ratione materiæ des tribunaux cantonaux [Alsace et Lorraine], Revue Juridique d'Alsace et de Lorraine, 1926, p. 481-501; 1927, p. 385-389.
Riegert (Charles-A.). La compétence des tribunaux cantonaux [Alsace et Lorraine] en matière commerciale, Revue Juridique d'Alsace et de Lorraine, 1927, p. 389-392.
Riegert (Charles-A.). La récusation, l'abstention et l'empêchement légal des juges et des greffiers en matière pénale d'après la loi en vigueur en Alsace-Lorraine, Revue Juridique d'Alsace et de Lorraine, 1920, p. 337-343.
Riera (Ramiro). La responsabilité pénale des préfets, in Pelisson (Éric) (dir.). La loi du 18 pluviôse an VIII deux cents ans après : le Préfet et les libertés (XIXe-XXe siècles), Limoges, PULIM, 2001, p. 235-241.
Rieu (Jean). La conciliation et l'arbitrage dans la marine marchande, thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1941, 247 p.
Rieu (Jean). Les nouvelles attributions de la Cour des comptes d'après les réformes récentes, Paris, Librairie sociale et économique, 1938, 128 p.
Rieul (Jean-Baptiste). Je sais comment fonctionne la justice, Paris, Magnard, 2000, 31 p.
Rieunier (Adrien-Barthélémy-Louis), pseud. H. Abel, Vice-amiral. Projet de loi modifiant le Code de justice maritime... présenté... par M. le vice-amiral Rieunier,... (31 janvier 1893), Paris, Motteroz, 1893, 9 p.
Rieunier (Adrien-Barthélémy-Louis), pseud. H. Abel, Vice-amiral. Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant le Code de justice maritime, présenté... par M. le vice-amiral Rieunier,... (1er mai 1893), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 9 p.
Riffard (Pierre). La jurisprudence devant les conseils de prud'hommes. Usages, contrats de travail, préavis, Paris-province (loi du 19 juillet 1928), Paris, Impr. de A. Desvignes, 1936, 111 p.
Riffault-Treca (Jacqueline). La répression administrative (Commission des opérations de Bourse, Conseil de la concurrence), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1996, n° 2, avril-juin, p. 262-276.
Rigaud (Marjorie). Le juge unique en droit administratif français au regard des garanties de bonne justice, thèse de doctorat, Droit public, Toulon, 2002, dact., 369 f°.
Rigaud. De l'arbitrage forcé (rapport), Le Droit, 21 juin 1856.
H
Rigler (Guillaume). Les relations entre les fabriques catholiques et le Conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] (1860-1905), in Vernier (Olivier), Ortolani (Marc) (dir.). La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif, Actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire ERMES (Centre d'Histoire du droit Maryse Carlin) et l'École doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, le 25 novembre 2005, Nice, Serre Éditeur, 2006, p. 75-89.
Riglet-Chevanche (Marc). De l'État de droit au droit sans l'État, in Maillard (Jean de) (dir.). Justice et politique : l'impossible cohabitation ?, Collection Panoramiques, n° 63, Paris, Arléa, 2003, p. 67-73.
Rigot (Ernest). L'enfance coupable et les comités de défense des enfants traduits en justice, discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats stagiaires du barreau de Lyon, 19 décembre 1904, Lyon, Waltener et Cie, 1904, 33 p.
Rigou (Maritza), Sitbon (Patrick), Thévenon (Éric). Bilan des observations et contrôles des chambres régionales des comptes, Voiron, La lettre du cadre territorial, 2002, 240 p.
Rigou (Maritza). Les chambres régionales des comptes : examen de la gestion dans le secteur public local, Paris, Litec, 2002, 185 p.
Rimbault (Christine). L'inviolabilité des parlementaires français, suite de la loi constitutionnelle du 4 août 1995, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 1998, dact., 118 f°.
Sicard (Germain). Le conciliateur de justice, in Journées Régionales d'Histoire de la Justice, Association française pour l'Histoire de la Justice, Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Poitiers, tome 35, Paris, PUF, 1999, p. 167-176.