Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

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Terrin (Paul). Une nouvelle circonscription judiciaire métropolitaine. Considérations sur les lois et les mœurs à la Réunion, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Dijon, 2 octobre 1953, Dijon, Impr. P. Buriot, s. d., 19 p. H Maillard (Bruno). Les noirs des geôles. La répression pénale des esclaves à l'île Bourbon, entre puissance publique et pouvoir despotique des maîtres, 1815-1848, thèse de doctorat, Histoire, Paris 7, 2010, dact., 2 vol., 1071 f°. H Perray (A.-M.). Le Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne, Olona, 1983, n° 103, p. 6-14. H Lamon (Céline). La société rurale du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges vue à travers les archives de la justice de paix de 1870 à 1875, mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 1992, dact., 112 f°. H Gaudu (Georges). Le Tribunal de commerce de Saint-Brieuc au début du XXe siècle, Saint-Brieuc, 1939-1945, 134 p. H Hamon (Thierry). Histoire du Conseil de Prud'hommes de Saint-Brieuc (1904-2004), Amicale des membres du Conseil de Prud'hommes de Saint-Brieuc, Saint-Brieuc, 2007. H Roche (Max). Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830), Les Amis du vieux Saint-Claude, 1991, n° 14, p. 12-18. H Menard (François). Historique du palais de justice [de Saint-Étienne], 1963, dact.,15 p. H Portallier (Antonin). Étude historique sur les juridictions consulaires : le Tribunal de commerce de Saint-Étienne et son aïeule, la Conservation de Lyon, Saint-Étienne, Impr. J. Theolier, 1909, 373 p. H Cénac (Corinne). Histoire sociale et des mentalités du canton de Saint-Gaudens, à travers les archives des justices de paix (1820-1870), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 2003, dact., 250 f°. H Vaylet (Joseph). Le Tribunal de commerce de Saint-Geniez-d'Olt-Espalion [Aveyron] : rectification d'une erreur ministérielle historique renforcée par des rivalités locales, Rodez, Subervie, 1979, 88 p. H Beaulieu (Vincent). Le juge de paix au cœur des foyers. L'exemple du canton de Saint-Georges-les-Baillargeaux (Vienne), 1860-1865, Écrits d'Ouest. Société rochelaise d'histoire moderne et contemporaine, 2001, n° 9, p. 127-156. H Houdard (Léonie). La fondation du Conseil de prud'hommes [à Saint-Germain-en-Laye], Bulletin de la Société des amis du vieux Saint-Germain, n° 11, mars 1933, p. 16-17. H Bayard (Françoise). La justice de paix du canton de Saint-Laurent de Chamousset dans la deuxième moitié du XIXe siècle, in Garnot (Benoît) (dir.). La petite délinquance du Moyen Âge à l'époque contemporaine, Actes du colloque de Dijon 9 & 10 octobre 1997, Dijon, E. U. D., 1998, p. 165-179. H Becquey (Adrien). Le Tribunal civil de Saint-Malo : son histoire, Annales de la Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de Saint-Malo, 1958, p. 36-78. Sanguin (A.). Saint-Pierre et Miquelon, département français d'Amérique du Nord, Norois, n° 110, avril-juin 1981, p. 133-259. H Guillot (Daniel). Les îles Saint-Pierre et Miquelon, thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 1986, dact., 393 f°. Dijol (Claire). Organisation administrative et judiciaire et situation économique de Saint-Pierre et Miquelon, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, 1951, dact., 76 f°. Sasco (Émile). L'organisation judiciaire et l'administration de la justice aux îles Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Pierre, Impr. du gouvernement, 1932, 71 p. H Gaudefroy (Léon). Histoire du Tribunal de commerce de terre et de mer de Saint-Valéry-sur-Somme, Abbeville, Impr. Leclerc, 1953, 63 p. Eymery (B.). Nouvelles observations sur le tracé du programme pour la construction d'un palais de justice à Saintes, Saintes, impr. de Lacroix, 1853, 4 p. H Guérin (Edmond-Jean). Les justices de paix de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours, La Rochelle, Texier, 1915, 236 p. H Piet-Lataudrie (Duplessis). Le Tribunal de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours, Saintes, Lechevalier, 1883, 176 p. H Grand (Alexandrine). La vie quotidienne dans le canton de Salies-du-Salat au XIXe siècle. Étude des actes du domaine gracieux de la justice de paix, 1806-1900, mémoire de master 1, Histoire, Toulouse 2, 2006, dact., 125 f°.