Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Désiry (Robert). Les recours contre les délibérations du conseil de famille. Jurisprudence. Doctrine. Vers une réforme législative, Paris, Rousseau et Cie, 1932, 47 p.
H
Desiry (Robert). Requiem pour un juge défunt. La disparition du juge des loyers (décret n° 72-789 du 28 août 1972, art. 8), Semaine juridique, 1973, I, n° 2515.
Desjardins (Albert). Examen doctrinal. Jurisprudence criminelle. Jurisprudence des conseils de guerre et des conseils de révision (1883-1885), Paris, F. Pichon, 1886, 27 p.
Desjardins (Albert). Le juge d'instruction et le ministère public dans le nouveau Code d'instruction criminelle, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1883, 63 p.
Desjardins (Albert). Les demandes en autorisation de poursuites contre des sénateurs ou des députés, Revue critique de législation et de jurisprudence, 38e année, nouvelle série, tome XVIII, 1889, p. 183-194.
Desjardins (Albert). Rapport (Modifications dans la formation du jury en matière criminelle), Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 27 p.
Desjardins (Arthur). De la suppression de la course en matière maritime, France judiciaire, tome 8, 1883-1884, première partie (Études historiques et juridiques), p. 49-59.
H
Desjardins (Arthur). La magistrature au théâtre. 1ère partie, jusqu'à la Révolution française; 2e partie, de la Révolution française au XXe siècle, Le Correspondant, 1900, nouvelle série, tome CLXIV, 10 juillet 1900, p. 17-36; 23 juillet 1900, p. 268-303.
Desjardins (Arthur). La magistrature élue, Revue des Deux Mondes, 52e année, 3e période, tome 52, 1er août 1882, p. 549-575.
Desjardins (Arthur). La nouvelle organisation judiciaire (Etude sur 2 projets de loi soumis à l'Assemblée nationale). Lettres au rédacteur en chef du Français, n° des 4, 20, 30 octobre, 24 novembre, 2 et 12 décembre 1871, Beauvais, Impr. de D. Père, 1872, 55 p.
Desjardins (Arthur). Traité de droit commercial maritime, Paris, Pedone-Lauriel, 1878-1890, 9 vol.
Desjardins (Charles). De l'utilité d'une chambre du conseil en matière d'instruction préalable, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1902, 105 p.
Desjardins (Jocelyne). Recherche sur la dispersion du contentieux autour du contrat de travail, thèse de doctorat, Droit privé, Bordeaux 1, 1982, dact.
Desmares (Émile). De l'expropriation pour cause d'utilité publique, thèse de doctorat, Droit, Caen, 1852.
Desmarescaux (Joseph). Le Code des tribunaux administratifs [décrets du 13 juillet 1973], La Gazette du Palais, 1973, tome 2, Doctrine, p. 787-792.
Du droit des Allemands et des Austro-Hongrois d'ester en justice, Gazette des tribunaux, 29 janvier 1915.
Desmaze (Charles). De la composition du jury en France et à l'étranger, Le Journal du ministère public, tome 15, 1872, p. 63-74, 94-101.
Desmons (Éric). L'extension du domaine de la responsabilité pénale des représentants de l'autorité publique, Justices, 2000, n° 2, p. 49-69.
Desmons (Éric). La responsabilité pénale des agents publics, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 3345, 1998, 127 p.
Desmons (Éric). La rhétorique des commissaires du gouvernement près le Conseil d'État, Droits. Revue française de théorie juridique, 2002, n° 36, p. 39-55.
Desmons (Éric). Remarques sur le traitement pénal de la mal-administration, in Chagnollaud (Dominique) (dir.). Responsabilité pénale et vie publique en France et à l'étranger, colloque organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Panthéon Assas, Paris, Ed. Panthéon Assas, LGDJ, 2002, p. 119-126.
H
Brun-Jansem (Marie-Françoise). Le Conseil de préfecture de l'Isère an VIII-1926, thèse de doctorat, Droit, Grenoble 2, 1975; Centre de Recherche d'Histoire économique, sociale et institutionnelle, Grenoble, 1981, 371 p.
Desmottes (Pierre). De la responsabilité pénale des ministres en régime parlementaire français, thèse de doctorat, Droit, Caen, 1962, dact., II-407 f°; Paris, L. G. D. J., 1968, 319 p.
Dubreuil (Bénédicte). La valeur du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1990, dact., 121 f°.