Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Portalis (Joseph-Marie, comte). Chambre des Pairs. Session de 1821. Séance du... 7 mars 1822. Opinion de M. le comte Portalis sur l'article 18 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication, S. l. n. d., 5 p.
Gabrielli (C.-F.-J.-B. de). De la juridiction française dans les Échelles du Levant, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix, 3 novembre 1858, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1858, 64 p.
Porte (Louis). La tutelle aux allocations familiales, thèse de doctorat, Droit, Lyon, 1953, dact., 173 f°.
H
Portefaix (Jean). Histoire de la justice, Paris, Hachette, 1963, 60 p.
Portejoie (Gilles-Jean). La justice au bénéfice du doute, Paris, Presses de la Renaissance, 2006, 207 p.
Porteron (Cedric). Droit à l'information et procédure pénale, contribution à l'étude des droits de la personne poursuivie, thèse de doctorat, droit, Nice, 2002, dact., 789-LXXXVIII f°.
Portier (A.). Les patrons devant les conseils de prud'hommes, Paris, Impr. de Malverge, 1904, 316 p.
Portier (A.). Patrons, employés, ouvriers devant les prud'hommes. Code des usages professionnels, us et coutumes des métiers, louage de service et réglementation du travail, chez l'auteur, 1927.
H
Portoukalian (Vahan). Souvenirs judiciaires du Levant, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 17 septembre 1956, Douai, Impr. de Lefevre-Levêque et Cie, 1956, 31 p.
Gadou (Caroline). Le juge administratif et l'efficacité du contrôle de légalité des actes des collectivités locales, mémoire, I.E.P., Grenoble, dact. 1996, 142 f°.
Gaget (Michel). Commentaire de l'aphorisme : "On fait rendre la justice par des hommes si malfaisants qu'on doit sans cesse réécrire les lois pour qu'ils n'en abusent plus", discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 5 janvier 1993, Lyon, Cour d'appel, dact., 27 f°.
Potier (Alfred). L'organisation des tribunaux pour enfants depuis 1939, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 71, 1947, n° 4-5-6, mai-juin, p. 266-286.
Gaget (Michel). Les instruments d'une justice de proximité, Gazette du Palais, 29-30 octobre 2003, p. 2869-2872.
Potier-de-Terre (B.-L.). Système des récusations suivant le Code de procédure civile, Nevers, Impr. de Roch, s. d., 11 p.
H
Potton (Jean-François). Barbé-Marbois, la justice et les comptes, Paris, Michalon, 2006, 121 p.
H
Potton (Jean-François). La Cour des comptes pendant les années noires (1939-1945), Comité d’histoire de la Cour des Comptes, Paris, La Documentation française, 2011, 170 p.
Potvin-Solis (Laurence). Le dialogue entre les juges en Europe, in Lichère (François), Potvin-Solis (Laurence), Raynouard (Arnaud) (dir.). Le dialogue entre juges européens et nationaux : incantation ou réalité ? Actes de la journée d'études organisée le 10 février 2003 à la Faculté de droit, économie et administration de l'Université de Metz, Bruxelles, Bruylant, 2004, p. 19-58.
Pouget (Philippe). Les nouvelles formes du parquet, rapport de recherche, Université de Nantes, Faculté de Droit et Sciences politiques, Unité de recherche Droit et Changement Social UMR CNRS 6028 ; GIP Mission de recherche Droit et Justice, Nantes, 2001, dact., 194 f°.
Youf (Dominique). Repenser le droit pénal des mineurs, Esprit, 2000, n° 10, p. 87-112.
Pougnard (P.-H.). Guide des juges de paix dans l'ordre alphabétique des matières, Paris, Administration du "Journal des notaires et des avocats", 1865, XII-189 p.
Rolland de Villargues (Jean-Joseph-François). Code de l'organisation judiciaire, Paris, Marescq, 1877.
Pougnet (Auguste). Droit de poursuite des crimes commis en pays étranger, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XX, 12e année, 1862, vol. 1, p. 554-568; tome XXI, 12e année, 1862, vol. 2, p. 437-445.
Pouille (André). Le pouvoir judiciaire et les tribunaux, Paris, Masson, 1985, XVIII-388 p.
Rossetto (Jean). À propos de la responsabilité pénale des membres de l'Exécutif sous la Ve République : l'indispensable responsabilité politique, in Mélanges en l'honneur de Pierre Avril : la République, Paris, Montchrestien, 2001, p. 401-415.