Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Lécuyer, président du Tribunal civil de Valenciennes. Inauguration du palais de justice de Valenciennes. Audience solennelle du tribunal civil (4 février 1846), discours prononcé par M. le président Lécuyer, Valenciennes, Impr. de A. Prignet, 1846, 14 p.
H
Mosser (F.). Le palais de justice de Vannes, Bulletin des amis de Vannes, n° 5, 1980, p. 18-29.
H
Blume (Georges). Histoire sommaire de la justice à Verdun, Verdun, impr. R. Marchal, s. d. [1926], 16 p.
H
Lyon-Caen (P.). La création d'une cour d'appel à Versailles et offices ministériels d'avoués près cette cour, Revue administrative, 1977, n° 176, p. 162-165.
H
Damien (André). La justice de Versailles jusqu'à la fin du XIXe siècle, Revue Histoire de Versailles, 1968, tome 56, p. 17-56.
H
Spitz. Histoire du quartier de la Reine [palais de justice de Versailles], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Versailles, 5 janvier 1981, s. l. n. d., 58 p.
H
Volle (Charles). Vesseaux [Ardèche] : une justice de paix bien ordinaire pour des affaires bien banales, Revue de la Société des enfants et amis de Villeneuve-de-Berg, 1989, 49e année, nouvelle série, n° 45, p. 131-138.
Rosapelly (Norbert). Les usages locaux et la justice de paix du canton de Vic-Bigorre (Hautes-Pyrénées), Tarbes, Impr. de J. Lesbordes, 1911, 129 p.
H
Meunier (Jean). La justice à Vichy-Cusset [Allier], de Louis-Philippe à la première guerre mondiale, Bulletin de la Société d'histoire et d'archéologie de Vichy, 1996, n° 129, p. 6-12.
H
Meunier (Jean). La justice "vichyssoise" de Louis-Philippe à Napoléon III, Bulletin de la Société d'histoire et d'archéologie de Vichy, 1992, n° 121, p. 51-90.
Filleau (Henri). Statistique du département de la Vienne, essai sur l'ordre judiciaire et administratif de ce département, Poitiers, Impr. de Saurin, s. d., 72 p.
H
Grandcoing (Raymond). Juges et justices de paix en Haute-Vienne rurale (1790-1880), mémoire de maîtrise, Histoire, Limoges, 2002, dact.
H
Grandcoing (Raymond). Juges et justices de paix en Haute-Vienne rurale (1790-1880), Archives en Limousin, n° 21, mai 2003, p. 19-24.
H
Rouffignac (Gaëlle). La place du jury dans le code d'instruction criminelle : ses incidences pratiques et légales dans la première moitié du XIXe siècle, l'exemple de la cour d'assises de la Haute-Vienne, mémoire de D.E.A., Fondements anthropologiques et historiques, Limoges, 2004, dact., 139 f°.
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Girard (Freddy). La justice de paix dans le canton de Vihiers (1851-1891), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2001, dact., 130 f°.
H
Leroy (M.). Contribution à l'histoire de la justice de Villers-Cotterêts, Mémoires de la Fédération des Sociétés d'histoire et d'archéologie de l'Aisne, tome 21, 1975-1976, p. 149-156.
H
Rouyer (Charles). Le premier centenaire du Tribunal de première instance de l'arrondissement de Vitry-le-François (21 floréal an VIII-octobre 1900), Vitry-le-François, P. Tavernier, 1900, 96 p.
Lexpert (Albert). L'organisation judiciaire de l'ancien Vivarais, Aubenas, Impr. de C. Habauzit, 1921, 82 p.
H
J. B. Les tribulations d'un juge de paix sous le Second Empire [à Vizille], Pouvoir judiciaire, 21e année, n° 207, mars 1966, p. 7.
H
Laüt (Georges). La justice de paix à compétence étendue, pierre angulaire du système judiciaire, La Haute-Volta coloniale. Témoignages, recherches, regards, Paris, Ed. Karthala, 1995, p. 129-140.
H
Valdelièvre (Roland). Un juge chez les Lobi (1956-1957), in La Haute-Volta coloniale. Témoignages, recherches, regards, actes du colloque, octobre 1993, Palais du Luxembourg, Paris, Ed. Karthala, 1995, p. 141-145.