Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

H Taraud (Christelle). Prostitution, violences et justice au Maghreb à l'époque coloniale (1830-1960), in Bard (Christine), Chauvaud (Frédéric), Perrot (Michel), Petit (Jacques-Guy) (dir.). Femmes et justice pénale XIXe-XXe siècles, Rennes, PUR, 2002, p. 55-65. H Girard (Freddy). Les compétences extrajudiciaires du juge de paix dans le Maine-et-Loire de 1890 à 1958, mémoire de D.E.A., Histoire, Angers, 2002, dact., 140 f°. H Petit (Jacques-Guy). Une justice de conciliation dans le Maine-et-Loire au XIXe siècle, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 101-121. H Brochard (Christian). Les juges de paix du département de Maine-et-Loire 1791-1848, mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1994, dact., 90 f°. H Burril (Emily). Disputing wife abuse : tribunal narratives of the corporal punishment of wives in colonial Sikasso 1930s., Cahiers d'études africaines, 2007, vol. 47, n° 187-188. H Lantier (Maurice). Contribution à l'histoire de la criminalité en Basse-Normandie : la Cour d'assises de Coutances sous le règne de Charles X, Recueil d'études offert à Gabriel Désert. Cahier des Annales de Normandie, n° 24, Caen, Musée de Normandie, 1992, p. 361-374. H Coustet (Robert). Un ensemble néo-classique à Marmande : l'Hôtel de Ville et le palais de justice, in Fédération historique du Sud-Ouest, actes du 32e congrès, 1980, tome 1, p. 153-162. H Arrêts de la cour d’assises de la Marne (1811-1816), Champagne généalogie (Troyes), 2005, n° 109, p. 346-359. H Chabaud (Hervé). Le préfet et les justices de paix : l'exemple de la Marne (1800-1850), Mémoires de la Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, 1985, tome 100, p. 217-236. H Chabaud (Hervé). Le préfet et les justices consulaires : l'exemple de la Marne (1800-1850), Mémoires de la Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, 1986, tome 101, p. 307-326. H Marucchi (Marie-Laure). Le notariat latin au Maroc sous le protectorat, mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2002, dact. H Durand (Bernard), Fabre (Martine) (dir.). Continuités ou ruptures ? Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2010, 202 p. Bergé (Stéphane). La justice française au Maroc, organisation et pratique judiciaires, Paris, E. Leroux, 1917, XI-901 p. H Devaux (Olivier). La justice au Maroc à l'époque coloniale, in Devaux (Olivier), Badji (M.). De la justice coloniale aux systèmes judiciaires africains contemporains, Faculté des sciences juridiques et politiques de Dakar, Droit sénégalais, n° 5, CTHDIP, 2006, p. 299-310. H Vimont (Delphine). Les infanticides au Maroc sous le protectorat, Mémoire de master recherche 2e année, Histoire de l'Afrique, Université Paris 1, 2010, dact. 211 f°. H Mestre (Isabelle). La justice de paix de Maromme entre 1810 et 1820, mémoire de maîtrise, Histoire contemporaine, Rouen, 1995, dact., 71 f°. H Fabre (Augustin). Essai historique sur l'ancien palais de justice de Marseille, Marseille, Impr. de Vve. M. Olive, 1863, 27 p. H Fassy (René). Le Conseil de prud'hommes de Marseille, Marseille, 1957, n° 32, p. 47-63, n° 33, p. 9-20. H Magnan (Léon). Histoire des juges consuls et du Tribunal de commerce de Marseille, Mémoires de l'Académie des sciences, lettres et beaux-arts de Marseille, 1906-1907, p. 69-282. H Bles (Adrien). Marseille et son conseil de prud'hommes, Marseille, 1980, n° 121, p. 28-33. H Teisseire (Raymond). Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos jours, Marseille, 1932; 2e éd., Paris, Libr. Rec. Sirey, 1934, 178 p. Garnier (Édouard). Le Tribunal de commerce de Marseille, juridiction caricaturale, réponse d'un journaliste à un essai de justification juridique, Marseille, Impr. de F. Bojardi, 1955, 44 p. Audinet (Jacques). Une année au conseil de prud'hommes [Marseille, 1966], Droit social, 1970, p. 33-43. Mourier (Eugène). Tribunal de première instance de Marseille. Inauguration du palais de justice, discours prononcé par M. Mourier, 4 novembre 1862, Marseille, Impr. de Barlatier-Feissat et Demonchy, 1862, 18 p.