Cioffi (Jean-Louis). L'influence de l'article 6 § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme en matière de récusation prud'homale, Droit social, n° 2, février 2002, p. 168-177. Cissey (Ernest-Louis-Octave Courtot de), Général, Thiers (Adolphe). Projet de loi ayant pour but de modifier l'article 7 du code de justice militaire... présenté par M. Thiers,... et par M. le général de Cissey,..., Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 4 p. Citroen (H.). Le manuel de l'arbitre, Paris, L. G. D. J., 1926. Civard Racinais (Alexandrine). Les journalistes de l'information judiciaire écrite et leurs sources judiciaires : interaction et négociation, thèse de doctorat, Sciences information et communication, Paris 2, 1999, dact., 649 f°. Civard-Racinais (Alexandrine). La plume et la balance, Paris, Ed. Kimé, 1995, 118 p. Civard-Racinais (Alexandrine). Le journaliste, l'avocat et le juge. Les coulisses d'une relation ambiguë, Paris, l'Harmattan, 2003, 337 p. H Clair (Sylvie), Krakovitch (Odile), Préteux (Jean). Établissements pénitentiaires coloniaux, 1792-1952, série Colonies H : répertoire numérique, Paris, Archives nationales, 1990, 107 p. Bockel (Alain). Contribution à l'étude du pouvoir discrétionnaire de l'administration, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1978, p. 355-370. Claparède (H. de). La juridiction suprême est-elle juste et équitable ?, Genève, Librairie Georg et Cie, 1930, 28 p. Clappier (Joseph). Cour d'appel de Nîmes. Audience solennelle du 3 novembre 1874. Discours prononcé par M. Joseph Clappier,... avocat général. De la responsabilité des fonctionnaires publics devant les tribunaux, Nimes, impr. de Clavel-Ballivet, 1874, 36 p. H Clappier (Joseph). L'organisation judiciaire depuis 1789, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 4 novembre 1879, Nîmes, Impr. Clavel-Ballivet, 1879, 45 p. Clappier (Victor). Les lois inconstitutionnelles et le pouvoir judiciaire, discours prononcé à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires près le Conseil d'État et la Cour de cassation, le 13 décembre 1902, Le Droit, 18, 19, 20 décembre 1902; Gazette des tribunaux, 18 et 19 décembre 1902. Clarens Subra (Fabienne). Le contrôle administratif et le contrôle judiciaire des licenciements économiques, thèse de 3e cycle, Droit social, Toulouse 1, 1984, dact. H Claro (Charles). Les portraits de Thémis (La justice en images), conférence (27 janvier 1914), Lille, impr. de Lefebvre-Ducrocq, s. d., 15 p. Claro (Charles). Projet de loi modifiant le décret-loi disciplinaire et pénal concernant la marine marchande, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 22, 1898, n° 3, mars, p. 412-417. Claude (Gisèle). Le juge des enfants et les mineurs délinquants, analyse de sociologie judiciaire : enquête auprès du juge des enfants de Limoges, mémoire de D.E.A., Droit privé, Limoges, 1986, dact., 84 f°. Cornudet (Michel). Des conflits, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de V. Goupy, 1864, 226 p. H Clauzel (Jean). La France d'outre-mer 1930-1960. Témoignages d'administrateurs et de magistrats, Paris, Ed. Karthala, 2003, 878 p. Barthe (Félix). Chambre des pairs. Séance du 28 avril 1838. Projet de loi relatif aux justices de paix, avec l'exposé des motifs par M. le garde des sceaux (Barthe), Paris, impr. de Crapelet, 1838, 21 p. H Claverie (Élisabeth). De la difficulté de faire un citoyen : les "acquittements scandaleux" du jury dans la France provinciale du début du XIXe siècle, Études rurales, n° 95-96, juillet-décembre 1984, p. 143-166. H Boeuf (Jean-Luc). Histoire de la justice en France, in Léonard (Yves) (dir.). La justice, Les Cahiers français, n° 251, Paris, La Documentation française, 1991, p. 27-36. Clavière (Jacques), Lafarge (Philippe). Commentaire de la loi du 8 juillet 1965 [portant institution d'un Code de justice militaire], Dalloz-Sirey, 1966, Législation, p. 29-33. Claviere-Schiele (Jacques). Les techniques juridictionnelles du Conseil constitutionnel, mémoire DES, Droit public, 1960, dact., 121 f°. Commission sur le fonctionnement et la gestion des cours et tribunaux, Paris, Ministère de la justice, Direction des services judiciaires, 1984, 126 p.