Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

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Le Hir (Jean-Louis). Des élections des tribunaux de commerce suivant le décret du 2 mars 1852, Annales de la science et du droit commercial et maritime, 1852, p. 175-178. Le Hir (Jean-Louis). Des ouvriers dans les conseils de prud'hommes. Rétribution des ouvriers prud'hommes. Pétition des ouvriers prud'hommes à l'Empereur, Annales de la science et du droit commercial et maritime, 1861, p. 26-31, 50-61, 131-137; 1862, p. 81-88, 352-364. Le Hir (Jean-Louis). Des prud'hommes et des conseils de prud'hommes, leur origine, fonctions diverses, Douai, Impr. de Dechristé, s. d., 15 p. Le Hir (Jean-Louis). Origine, fonctions, formation, constitution, attributions, compétence des conseils de prud'hommes, Annales de la science et du droit commercial et maritime, 1861, p. 261-277; 1862, p. 54-63, 170-175, 288-297, 332-341; 1863, p. 47-54, 125-132, 267-275, 341-347; 1864, p. 52-58, 146-151, 263-271, 299-307; 1865, p. 56-62, 135-142, 180-186, 239-246, 273-282, 328-333, 350-354; 1866, p. 78-81, 185-190, 289-296; 1867, p. 14-18, 113-120, 182-188, 277-283, 355-360; 1868, p. 108-116; 1874, p. 170-171, 216-221; 1875, p. 87-94, 351-358; 1876, p. 149-156, 182-186. Le Hir (Jean-Louis). Tribunaux de commerce. Juges. Résidence au chef-lieu de la circonscription du tribunal, Annales de la science et du droit commercial et maritime, 1866, p. 262-267. Le juge administratif et l'Europe : le dialogue des juges. Actes du colloque du 50e anniversaire des tribunaux administratifs, organisé les 12 et 13 mars 2004 par la section Rhône-Alpes de l'Institut français des sciences administratives, sous la direction de Boleslaw Lukaszewicz et Henri Oberdorff, Grenoble, PUG, 2004, 359 p. H Le juge d'instruction : échec et mat ? Les 1ers Entretiens de Royan, 19 septembre 2009, organisé par l'Institut PRESAJE, Bruxelles, Larcier, 2009, 174 p. Le juge d'instruction de l'enlèvement d'un juge à celui d'un dossier, Justice, n° 19, septembre 1972. Le juge d'instruction et le projet de loi de 1882, Paris, 1888. Le juge d'instruction, Gazette des tribunaux, 3-4 février 1896. Le juge d'instruction, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 9e année, 1902, tome XVII, p. 193-210, tome XVIII, 67-108. Le juge dans la société contemporaine, les Entretiens de Provence [août 2000, Bonnieux], à l'initiative de Robert Badinter et Stephen Breyer, Paris, Publications de la Sorbonne, Fayard, 2003, 379 p. Le juge des enfants, robe noire et blouse blanche, Justice, n° 26, octobre 1973. Le juge sous la Ve République. Débat entre Monsieur Pierre Truche, premier président de la Cour de cassation et les professeurs Mireille Delmas-Marty, Marie-Anne Frison-Roche et Jean-Pierre Royer, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 114, numéro spécial 5/6, 1998, p. 1853-1866. Le juge, dernier recours face aux questions de société ? Dialogue entre Antoine Garapon et Géraud de la Pradelle, Mouvements, n° 29, octobre-novembre 2003, p. 66-72. Desbarats (Isabelle). La légitimité du conseil de prud'hommes, in Krynen (Jacques), Raibaut (Jacques) (dir.). La légitimité des juges, actes du colloque des 29-30 octobre 2003, Université de Toulouse 1, Toulouse, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2004, p. 189-203. Le jury criminel [à propos de la circulaire du ministère de la Justice invitant à inscrire désormais les ouvriers sur les listes], Gazette des tribunaux, 29 janvier 1908. Le jury criminel, Gazette des tribunaux, 30 mai 1872. Le jury criminel. Quatre points de vue (Maurice Peyrot, Philippe Lemaire, Henri Leclerc, Arnaud Lyon-Caen), Petites affiches, 8 avril 1996, n° 43, p. 9-20. Le jury et la fixation de la peine, Gazette des tribunaux, 24 novembre 1909. Le jury et le président des assises [article 343 du Code d'instruction criminelle], Gazette des tribunaux, 14-15 décembre 1908. Le jury spécial pour les délits de presse et les délits politiques, Gazette des tribunaux, 11-12 mars 1872. Le jury, Gazette des tribunaux, 11 décembre 1884. Liozon (Louis). Droits et devoirs des capteurs en matière de prises maritimes, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. de Montane, Sicardi et Valentin, 1911, 194 p.