Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Brissaud (Jacques). Guide formulaire de la cour d'assises (à l'usage du président et du ministère public), Paris, de Boccard, 1935, IV-109 p.
Brissaud (Jacques). Les magistrats et les tribunaux d'Alsace, de Boccard, 1927, 40 p.
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Benhamou (Yves). Portrait d'un magistrat emblématique du XIXe siècle. Une lecture du comte de Monte Cristo d'Alexandre Dumas, Petites affiches, 23 décembre 1994, n° 153, p. 21-25.
Brissaud. Organisation judiciaire en Alsace-Lorraine, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 2 octobre 1931, s. l. n. d., dact., 40 f°.
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Brisset (Monique), Bourquin (Jacques), Pierre (Éric), Tetard (Françoise). Le rôle de l'Etat et de l'initiative privée dans la protection de l'enfance (1830-1958), Paris, C. R. I. V., 1991.
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Brisset (Monique), Tetard (Françoise). Poussières pour l'avenir, Ancres, Revue trimestrielle de l'Éducation surveillée, n° 2, 1985, p. 115-120.
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Brisson (Henri). Projet de loi portant modification, en ce qui concerne la composition de certains tribunaux, de la loi du 30 août 1883 sur la réforme de l'organisation judiciaire (26 novembre 1885), Paris, A. Quantin, s. d., 6 p.
Brisson (Henri). Projet de loi sur la procédure en matière de divorce, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... (11 juin 1885), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 26 p.
Brisson (Jean-François). L'acte de gouvernement d'hier à demain : perspectives d'évolution d'une notion controversée, mémoire de D.E.A., Droit public, Bordeaux 1, 1990, dact., 156 f°.
Brix (Patricia). Faut-il réformer l'ordonnance du 2 février 1945 ?, mémoire de D.E.A., droit social, Bordeaux 4, 1998, dact., 73 f°.
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Brizard (F.). Juridiction des prud'hommes. Mémoire en faveur des classes laborieuses en France. Aperçu historique sur l'organisation des prud'hommes, Paris, Impr. de Grimaux, 1853, 7 p.
Brizard (F.). Pétition pour dispenser les ouvriers de toutes les professions d'avancer au trésor l'impôt du timbre et de l'enregistrement des jugements et procédures des conseils de prud'hommes de Paris et des départements, Paris, impr. de Guiraudet, 1849, 8 p.
Benhamou (Yves). Regard sur plusieurs expériences locales de défense en justice de l'enfant, Petites affiches, 29 juillet 1991, n° 90, p. 8-11.
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Benhamou (Yves). Vers une autre défense de l'enfant en justice, Gazette du Palais, 16 août 1990, p. 417-418.
Brochot-Denys (capitaine). La médiation pénale : une réponse proche du citoyen, Revue de la Gendarmerie nationale, 4e trimestre 1993, n° 171, p. 52-54.
Brondel (Séverine), Foulquier (Norbert), Heuschling (Luc). Gouvernement des juges et démocratie, séminaire international, 13 novembre 1998-28 mai 1999, Centre de recherche de droit constitutionnel, Centre d'analyse comparative des systèmes politiques, Paris, Publications de la Sorbonne, 2001, 373 p.
Bronner (Claire). Le fonctionnement interne du Conseil constitutionnel, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 2002, dact., 129 f°.
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Broglie (Achille-Charles-Léonce-Victor, duc de). Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du vendredi 30 mars 1821. Opinion de M. le duc de Broglie sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle, Paris, impr. de P. Didot aîné, s. d., 10 p.
Broglie (Achille-Charles-Léonce-Victor, duc de). Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du jeudi 28 février 1822. Opinion de M. le duc de Broglie sur le projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication..., S. l. n. d., 69 p.
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Cabanis (André). L'image des débats en cour d'assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles, Études d'histoire du droit et des idées politiques, n° 2, 1998, Justice et politique : de la guerre de Cent ans aux fusillés de 1914, p. 53-72.