Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
H
Audit (Mathias). Le contrat de partenariat ou l'essor de l'arbitrage en matière administrative, Revue de l'arbitrage, 2004, n° 3, p. 541-564.
Ancel (Pascal), Rivier (Marie-Claire) (dir.). Le conventionnel et le juridictionnel dans le règlement des différends. Actes du colloque, Faculté de droit de Saint-Étienne, décembre 1998, organisé par le Centre d'études et de recherches critiques sur le droit, Paris, Économica, 2001, 154 p.
Audiffret (Charles-Louis-Gaston d', marquis). De la comptabilité publique et de la Cour des comptes, Paris, au bureau de l'administration, 1847.
Audinet (André). Faut-il ressusciter les arrêts de règlement, in Mélanges offerts à Jean Brèthe de la Gressaye, Bordeaux, Bière, 1967, p. 99-107.
Ancel (Pascal). Arbitrage et procédures collectives, Revue de l'arbitrage, 1983, p. 255-279.
Audinet (Jacques). Une embûche dans la procédure prud'homale. L'interdiction des demandes nouvelles, in Études de droit du travail offertes à André Brun, Paris, Librairie économique et sociale, 1974, p. 23-45.
Audouard (Alexis). Les conseils de prud'hommes, Monde économique, 1897, 2e semestre, p. 3-4.
Audouard (Christian). La chambre de famille, thèse de doctorat, Droit, Lyon, 1968, dact., 195 f°.
H
Audran (Fabienne). La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les conseils de préfecture (1800-1865), in Bigot (Grégoire), Bouvet (Marc). Regards sur l'histoire de la justice administrative, journées d'études du Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1, Paris, Litec, 2006, p. 183-228.
H
Audran (Fabienne). La pratique contentieuse du Conseil de préfecture du Morbihan sous le Second Empire. L'exemple du contentieux électoral et du contentieux des travaux publics, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1997, dact.
H
Audren (Frédéric). La justice au risque de l'histoire. Histoire de la justice, 1789-1958 : état de la recherche française, Jean Jaurès. Cahiers trimestriels, n° 142, octobre-décembre 1996, p. 25-46.
Audry (Léon). La révision de la sentence arbitrale, thèse de doctorat, Droit, Paris, Duchemin, 1914, 161 p.
Auerbach (Jerold S.). Justice without Law ? Resolving disputes without lawyers, New-York, Oxford, Oxford University Press, 1983, XIII-182 p.
Baulny (Camille de). Des conflits, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de J.-B. Gros et Donnaud, 1858, 336 p.
Augé (F.). Étude critique sur les justices de paix, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose, 1900, 178 p.
H
Auger (Bernard). Le Tribunal des conflits sous la Deuxième République, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1911, 204 p.
Auger (L.-F.). Manuel abrégé des tribunaux de commerce, Paris, Pichon et Didier, 1830.
Augier (Bernard). Le conseil de prud'hommes. Une juridiction paritaire à conserver et à défendre, un enjeu démocratique, une institution d'avenir, Gazette du Palais, 28-30 mai 2000, p. 931-934.
Augier (Joseph-Georges), Le Poittevin (Gustave). Traité des recours en révision contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre : organisation, procédure, moyens de cassation, Paris, L. Tenin, 1915, VI-239 p. Supplément, 1917.
Augier (Joseph-Georges), Le Poittevin (Gustave). Traité théorique et pratique de droit pénal et de procédure criminelle militaires, à l'usage des membres des conseils de guerre et des officiers de l'armée de terre, Paris, L. Tenin, 1905-1906, 2 vol; 2e éd., Tome I. Droit pénal militaire, 1918.
Augier (Joseph-Georges). De la compétence des conseils de guerre, Paris, Larose et Tenin, 1913, 50 p.
Augier (Joseph-Georges). Note au sujet des nullités de l'instruction soulevées dans les conclusions de la défense devant le conseil de guerre, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 40, 1916, n° 5, novembre-décembre, p. 494-498.
Augier (Joseph-Georges). Note sur la compétence des conseils de guerre dans les communes et les départements en état de siège et dans les places de guerre assiégées ou investies, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 39, 1915, n° 4, juin-juillet, p. 525-528.
H
Auzanneau (Christophe). La justice administrative vue par la doctrine de Locré à Aucoc, in Bigot (Grégoire), Bouvet (Marc). Regards sur l’histoire de la justice administrative. Actes des Journées d’études du Centre d’histoire du droit de l’Université de Rennes I, mai 2003 et janvier 2004, Paris, Litec, 2006, p. 105-127.