Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Aucoc (Léon). La juridiction administrative et les préjugés, Paris, Impr. de E. Panckouke, 1864.
Amselek (Paul). Les vicissitudes de la compétence juridictionnelle en matière d'atteintes administratives à la liberté individuelle, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 81, 1965, p. 801-855.
Baverez (Nicolas). La Cour des comptes : juridiction introuvable ?, Recueil Dalloz, 1992, Chronique, p. 173-179.
Bavoux (François-Nicolas). De la Cour de cassation et du ministère public, avec quelques considérations magistrales, par un magistrat, Paris, Antoine, 1814, 112 p.
Bavoux (François-Nicolas). Les conflits ou empiètements de l'autorité administrative sur l'autorité judiciaire, Paris, J.-P. Aillaud, 1828, 2 tomes en 1 vol.
Bavoux. Sur les réformes de la justice..., discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 janvier 1975, Paris, Gazette du Palais, 14-15 février 1975.
Aucoc (Léon). Rapport présenté au Tribunal des conflits sur les questions de compétence administrative et judiciaire [conflits d'attributions], Revue critique de législation et de jurisprudence, 28e année, nouvelle série, tome VIII, 1879, p. 240-263.
Bayeux (Félix). Recherches sur les origines du ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 3 novembre 1875, Orléans, Impr. de Puget, 1875, 55 p.
Baylac-Martres (Paul). Contribution des modes alternatifs et plus particulièrement de la médiation à l'évolution du règlement des conflits, thèse de doctorat, Droit processuel, Paris 2, 2002, dact., 844 f°.
Bayle (Colonel). La révision du Code de justice militaire. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 51, 1927, n° 1-4, janvier-avril, p. 94-117, n° 5-10, mai-octobre, p. 173-196, n° 11-12, novembre-décembre, p. 398-423.
Bayle (Jean). Essai sur la réforme de l'organisation judiciaire française, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, 1945, dact., 167 f°.
Bayle (Marcel). La protection des salariés et la séparation des pouvoirs administratif et judiciaire, thèse de doctorat, Droit privé, Limoges, 1985, dact., 824 f°.
Bonneau (H.). La réforme administrative, fiscale, judiciaire, La Rochelle, A. Foucher, 1906.
Bazenet (Edgar). Commentaire de la loi du 12-13 juillet 1905 concernant : 1° la compétence des juges de paix. 2° La réorganisation des justices de paix, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 12e année, 1905, p. 519-574.
Bazex (Michel), Lucas de Leyssac (Marie-Paule). Contrôle judiciaire des comptes de la ville, Justices. Revue générale de droit processuel, 1995, n° 2, p. 151-179.
Bazex (Michel). L'implosion du dualisme de juridiction, Pouvoirs, 1988, n° 46, p. 35-42.
Bazille (Camille). De la compétence des conseils de préfecture en matière de dommages causés aux personnes à la suite de travaux publics, France judiciaire, tome 5, 1880-1881, première partie (Études historiques et juridiques), p. 337-345.
Bazille (Camille). Le projet de loi sur la réorganisation des conseils de préfecture, Journal de droit administratif, 40e année, 1892, p. 1-7.
Bazille (Gustave). Étude sur la juridiction administrative à l'occasion de la loi du 21 juin 1865, Figeac, Impr. de Vve Lacroix et Moles, 1867, 176 p.
Bazin (Alex.-Philibert). La sentence du meurtrier, impressions de cour d'assises, Chalon-sur-Saône, chez tous les libraires, s. d., 35 p.
Bazot (Théophile). De la position des questions au jury en matière criminelle, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XVII, 10e année, 1860, vol. 2, p. 559-568; tome XVIII, 11e année, 1861, vol. 1, p. 157-165, 438-455; tome XIX, 11e année, 1861, vol. 2, p. 516-546; tome XXI, 12e année, 1862, vol. 2, p. 340-350, 445-459.
Bazot (Théophile). Des droits du premier président faisant fonctions de juge d'instruction dans une affaire suivie contre un officier de police judiciaire, Le Journal du ministère public, tome 14, 1871, p. 190-192.
Bazot (Théophile). Des ordonnances sur requête et des ordonnances de référé, Paris, A. Cotillon, 1876, 418 p.
Bellet (Pierre). La Cour de cassation, Revue internationale de droit comparé, 1978, 30e année, n° 1, p. 193-215.