Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Hervio-Lelong (Anne). Le droit processuel économique, thèse de doctorat, Droit, Rennes 1, 2001, dact., 562 f°.
Hervy (Félix). De l'action disciplinaire et de l'action publique comparées, thèse de doctorat, Droit, Caen; Saint-Lô, 1899, 295 p.
Costes (Cyril). La médiation pénale à Aix-en-Provence, approche anthropologique d'une enquête semi-directive, mémoire de D.E.A., Théorie juridique, Aix-Marseille 3, 1995, dact., 108 f°.
Herzog (J.-L.). De l'incidence des lois du 18 décembre et du 7 mars 1957 sur la compétence en matière de conflits individuels du travail, Revue trimestrielle de droit commercial, 1958, 11e année, p. 1-33.
Herzog (J.-L.). La réforme judiciaire et les tribunaux de commerce, Revue trimestrielle de droit commercial, 1959, 12e année, p. 285-333, 625-647.
Herzog (Jacques-Bernard). Juridictions militaires ou tribunaux de droit commun ?, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1962, n° 3, p. 477-483.
Herzog (Jacques-Bernard). La réforme de la Cour de Cassation, La Gazette du Palais, 1945, tome 2, Doctrine, p. 52-55.
Herzog (Jacques-Bernard). Un grand parquet, le parquet du Tribunal de la Seine, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1963, n° 2, p. 398-403.
Herzog-Evans (Martine). Le juge judiciaire est-il le gardien des libertés des... condamnés (Cass. Crim., 10 avril et 12 juin 1996), Petites affiches, 21 février 1997, n° 26, p. 15-21.
Hesnard (A.). Responsabilité atténuée et justice militaire, Paris, Revue maritime, juin 1939, p. 755-768.
Hesnard (L.-E.). Abrégé de la compétence des juges de paix en matière civile, Dieppe, Impr. de E. Delevoye, 1840, 31 p.
Hess (Raymond). De la condition des sujets et des biens ennemis en France pendant la guerre de 1914-1918, thèse de doctorat, Droit, Nancy, Impr. Nancéienne, 1924, 215 p.
Hesse (André). Conception américaine et conception française des déclarations de droits : juge américain et juge français, Revue internationale d'Histoire politique et constitutionnelle, tome IV, n° 16, octobre-décembre 1954, p. 323-342.
H
Hesse (Jean-Philippe). Les juges de paix, témoins de la mort, Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, Rennes, 1979, tome 56, p. 55-78.
H
Hesse (Philippe-Jean). Justices périphériques et inattendues : leur apport au droit du travail, in Dauchy (Serge), Dubois (Bruno), Lekéal (Farid), Demars-Sion (Véronique) (dir.). Histoire, justice et travail. Actes du Colloque international de Lille, 4, 5 et 6 décembre 2003, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2005, p. 381-392.
Heuzé (Vincent). La morale, l'arbitre et le juge, Revue de l'arbitrage, 1993, n° 2, p. 179-198.
Heulhard de Montigny (Charles-Gilbert). Considérations sur le pouvoir judiciaire et le jury, Paris, Rondonneau, 1819, VIII-98 p.
Heurtaux (Marie-Hélène). Le juge aux affaires familiales, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du tribunal de grande instance de Nanterre, Gazette du Palais, 29 avril 1995, p. 509-512.
Heurté (André). Un conseil de préfecture à la veille de la réforme du contentieux administratif, Revue administrative, 1953, n° 36, p. 598-602.
Heuyer (Georges, dr.), Badonnel (H.). Nécessité de l'examen médical pour tous les enfants délinquants, Epinal, Impr. coopérative, 1928, 6 p.
Heuyer (Georges, dr.). Le profil mental dans l'examen des jeunes délinquants, Paris, G. Doin, 1931, pag. 117-120.
H
Cottereau (Alain). Les prud'hommes au XIXe siècle : une expérience originale de pratique du droit, Justices. Revue de droit processuel, 1997, n° 8, p. 9-21.
Heymann-Doat (Arlette). La protection du patrimoine historique : développement et rôle du droit, Revue du droit public et de la science politique, 1983, n° 1, p. 169-185.
H
Jugnot (Gérard). Histoire de la justice française. De l'époque franque à nos jours, Paris, Ellipses, 2011, 190 p.