Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Adam (Gérard). Les salariés et les conseils de prud'hommes, Droit social, février 1974, n° spécial. La Juridiction du travail en France, p. 70-94.
Adeline (Jules). Palais de justice anciens et modernes [Paris, Rouen, Bruxelles, Liège], Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen pendant l'année 1890-1891, p. 149-168.
Ader (Basile). La relation justice-média, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2001, n° 1, janvier-mars, p. 71-82.
Adom (Kibalo). Le pouvoir disciplinaire et l'action syndicale dans l'entreprise, Droit social, n° 1, janvier 1997, p. 10-17.
Beignard (Frédéric). La Commission des Opérations de Bourse, mémoire, IEP, Aix-en-Provence, 1999, dact.
L'homme et la justice, Table ronde, n° 225, octobre 1966, p. 5-130.
Aguila (Yann). La réforme du régime de l'appel devant les cours administratives d'appel. Décret n° 2003-543 du 24 juin 2003, Semaine juridique, 2003, n° 28, Actualité, 344.
AFFIC. Forum du 18 mars 1997. Le Tribunal de commerce et la morale dans les affaires, Gazette du Palais, 9 octobre 1997, p. 1234-1263.
Affre (Denis-Auguste), archévêque de Paris. De l'appel comme d'abus, son origine, ses progrès et son état présent, suivi d'un écrit sur l'usage et l'abus des opinions controversées entre les gallicans et les ultramontains, Paris, A. Le Clère, 1845, 323 p.
Aftalion (Albert). Association nationale française pour la protection légale des travailleurs. 5e série, n° 1. La conciliation dans les conflits collectifs et les travaux de la section du Nord de l'Association. Rapport général de M. Aftalion, Paris, F. Alcan, 1907, 84 p.
Aftalion (Albert). La conciliation dans les conflits du travail, Association pour la protection légale des travailleurs, Paris, Alcan, 1911, 24 p.
Abdel-Ylakh-Khani. La compétence extraterritoriale des juridictions répressives nationales, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1959, dact., 128 f°.
H
Abdou (Samy). Le Conseil d'État, tribunal des conflits sous l'Empire et la Restauration, 1806-1830, mémoire de D.E.A., Histoire des institutions, Paris 2, 1984, dact., 79 f°.
Aguila (Yann). Le Conseil constitutionnel et la philosophie du droit, Paris, L. G. D. J., 1994, 123 p.
Alain-Grets. L'arbitrage [patrons-ouvriers], Revue générale d'administration, 1887, tome 1, janvier-avril, p. 157-165.
Agodio (Paul). Le médiateur et les autres organes de médiation (la coordination de la médiation), mémoire de D.E.A., Études politiques, Paris 2, 1981, dact.
H
Agret (Roland), Bilger (Philippe). Et si on jugeait les juges ?, Paris, Éd. Mordicus, 2009, 99 p.
Agulhon (Albert). Manuel pratique du juge d'instruction, Paris, L. G. D. J., 1924, 236 p.
Agulhon (Maurice). La responsabilité de l'État à raison des condamnations prononcées contre les fonctionnaires de l'ordre judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Montpellier; Nîmes, A. Chastanier, 1923, 126 p.
Aiguy (Raymond). Lettre à l'Empereur sur l'institution judiciaire ou la magistrature, Lyon, F. Girard, 1869, 48 p.
H
Ailleres (Georges). Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973, Limoges, Impr. de Lavauzelle, 1973, 36 p.
H
Aimo (Piero). Juges, administrateurs et consultants : l’expérience des conseils de préfecture dans l’Italie napoléonienne (1800-1814), in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 81-97.
H
Abernethy (M. Patricia). The French Administrative Information System : An Evaluation based on Reports of the procureurs généraux during the Second Empire, Ph. D. diss., University of Texas, 1979, VIII-284 f°.
Albanel (Louis). Les tribunaux pour enfants et la mise en liberté surveillée. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 31, 1907, n° 5, mai, p. 573-608, n° 6, juin, p. 722-763.