Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Gatteschi (Domenico). Une nouvelle organisation judiciaire en Egypte, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1867, 24 p.
Gaubert (André), Brissaud (Jacques). Mémento du juge de paix en matière d'accidents du travail, Paris, A. Pedone, 1922, 116 p.
Gaubert (André), Brissaud (Jacques). Mémento pratique du président du tribunal civil en matière d'accidents du travail, Paris, A. Pedone, 1919, 68 p.
Gaubert (André). Du rôle du président du tribunal en matière d'accidents du travail, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1910, 125 p.
Gaudemet (Yves). L'avenir de la juridiction administrative, La Gazette du Palais, 1979, tome 2, Doctrine, p. 511-519.
H
Gaucher (Gérard). La carte judiciaire : du manteau des rois à la Ve République, de la proximité géographique à la proximité virtuelle, Annales de l’Académie de Mâcon, 2008, 5e série, tome 2, p. 383-402.
Gaucher (Maxime). La protection de l'enfance et les tribunaux pour enfants, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 2 octobre 1937, Grenoble, X. Drevet, 1937, 29 p.
Gazier (François). Réflexions sur les symétries et dissymétries du Tribunal des conflits, Revue française de droit administratif, 1990, p. 745-751.
Chevillard (Alain). L'évolution du contentieux prud'homal face à la crise de l'emploi, in Les prud'hommes face à la crise de l'emploi, actes de la première journée prud'homale de Montpellier, organisée par l'Institut d'études européennes et internationales du travail et la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment, 19 mars 1994, Paris, Litec, 1994, p. 11-31.
Gaudemar (Hervé de). La notion de privilège de juridiction en droit public, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 1999, dact., 120 f°.
Gaudemet (P.-M.). Création des Chambres régionales des comptes. Rapport introductif, in Philip (Loïc) (dir). Chambres régionales des comptes. Actes de la VIe Rencontre Cour des comptes-Université, Aix-en-Provence, 8-9 novembre 1985, Paris, Économica, 1985, p. 25-36.
Gaudemet (Paul). La séparation des pouvoirs, Mythe et réalité, Dalloz, 1961, Chronique XXIII, p. 121-150.
Gaudemet (Paul). Le contrôle financier des entreprises publiques, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 88, 72e année, 1972, p. 277-301.
Gaudemet (Paul-Marie). Les chambres régionales des comptes, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1983, p. 102-114.
Gaudemet (Yves). Conflit de compétence et droit de la concurrence. Sur une équivoque, in Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ? Mélanges en l'honneur de Roger Perrot, Paris, Dalloz, 1995, p. 121-129.
Gaudemet (Yves). L'avenir de l'arbitrage en droit administratif français, in Les collectivités locales. Mélanges en l'honneur de Jacques Moreau, Paris, Économica, 2002, p. 165-175.
Gaudemet (Yves). La VIe République ? Quel Conseil d'État, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 218, n° 1 et 2, 2002, spécial La VIe République, p. 376-382.
Gaudemet (Yves). Le Médiateur est-il une autorité administrative ? À propos des rapports du Médiateur et du juge administratif, in Service public et libertés. Mélanges offerts au Professeur R.-E. Charlier, Paris, Éditions de l'Université et de l'Enseignement moderne, 1981, p. 117-130.
Gaudemet (Yves). Monde économique et justice administrative : la mesure d'une critique, Justices. Revue de droit processuel, 1995, n° 1, p. 45-52.
Gaudemet (Yves). Perspectives d'évolution du droit français de l'arbitrage. L'arbitrage, aspect du droit public. État de la question, Revue de l'arbitrage, 1992, n° 2, p. 241-257.
Gaudemet (Yves). Toujours à propos du médiateur, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1987, p. 520-521.
Gaudemet-Tallon (Hélène). La compétence internationale à l'épreuve du nouveau code de procédure civile : aménagement ou bouleversement ?, Paris, Sirey, 1977, 45 p.
Gauthier (Bernard). Les juridictions pénales pour mineurs, thèse de doctorat, Droit, Nancy, 1951, dact.
H
Grand (Philippe). Prisons de Paris et de l'ancien département de la Seine 1800-1940. Répertoire numérique détaillé de la série Y, Paris, Archives de Paris, 1996, 279 p.