Marceau (Anne). La responsabilité de l'État du fait du non respect du délai raisonnable de jugement, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2003-3, p. 2129-2149. Marcé (Victor de). Des comptabilités occultes, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de F. Levé, 1887, 234 p. H Marceau (Félicien). Balzac...et l'affaire Dreyfus [la justice vue par Balzac], Revue de Paris, 1955, vol. 62, n° 1, p. 98-98. Marceille (Georges). Les prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée. Étude générale de l'institution avec examen spécial de la prud'homie de Collioure, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. Vve Bonnet, 1919, 172 p. H Marcel (Angélique). Le juge d’instruction, les mandats et la détention provisoire : l’exemple d’utilisation par le cabinet d’instruction de Montpellier, en matière correctionnelle, au cours de la Troisième République, in Clère (Jean-Jacques), Farcy (Jean-Claude) (dir.). Le juge d'instruction, approches historiques, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2010, p. 43-71. Marcel (Laurent). Le contentieux général de la sécurité sociale, Dijon, École nationale des greffes, 1996, 12 p. Marcellesi (Pierre). L'organisation de la justice administrative française au regard de l'article 6 § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, thèse de doctorat, Nice, 2002, dact., 400 f°. Marcellus (Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac, comte de). Chambre des Députés.... Discours de M. le comte de Marcellus,... sur l'article 9 du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse, prononcé dans la séance publique du 31 janvier 1822, Paris, impr. de A. Égron, 1822, 3 p. Marcellus (Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac, comte de). Opinion de M. le comte de Marcellus,... sur l'article premier du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse... 25 janvier 1822, Paris, impr. de A. Égron, 1822, 15 p. Marcet (Capitaine). Les conseils de guerre et les conseils de révision dans les communes et les départements en état de siège et dans les places de guerre ou investies, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 29, 1914, p. 211-226. Marchadier. Jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit pénal militaire depuis le 17 avril 1906 jusqu'au 1er avril 1916, 2 vol., 1917. Marchand (Charles-Philippe). Catéchisme des cours d'assises ou Guide-pratique des jurés, Paris, F.-G. Levraul, 1829, III-284 p. Marchand (Charles-Philippe). Du respect qu'on doit aux décisions du jury, Gazette des tribunaux, 30 octobre 1833. Marchand (Pierre). Les immunités parlementaires et la IVe République, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1950, dact., 212 f°. Marchéville (Marcel Compaignon de). Des conseils de préfecture, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de S. Raçon, 1864, 206 p. Marchi (J.-P.). L'équilibre entre le rôle de l'autorité judiciaire et celui de la Commission de la concurrence, La Gazette du Palais, 1986, tome 1, Doctrine, p. 135-136. Marchesseau (Joseph). Conférence Boncenne (palais de justice de Niort). De la protection des jeunes criminels, conférence faite le 17 octobre 1902, Nancy, Impr. de T. Mercier, 1903, 12 p. H Marcou (Jean). Le Conseil d'État : juge administratif sous Vichy, Le Genre humain, été-automne 1994, p. 83-96. Dumont (Charles-Emmanuel). Conseils à un juré pour la cour d'assises, Nancy, Impr. de A. Dard, 1855, 22 p. Marchiani (Charles-Stpéhane). Le Conseil constitutionnel et le droit du contentieux administratif, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 2001, dact., 95 f°. Marciano (Ambre). Équité et responsabilité sans faute : entre juge et médiateur, mémoire, I.E.P., Lille 2, 1998, dact., 161 f° + annexes. Marcilly (A.). De la suppression des petits tribunaux, Revue de la réforme judiciaire. Recueil historique et critique de la législation et des institutions judiciaires, 1ère année, 1885, p. 438-442. Marcou (Jacques-Hilaire-Théophile). Proposition de loi ayant pour objet de rendre, après la levée de l'état de siège, la plénitude de juridiction aux tribunaux ordinaires, à l'égard de tous les citoyens non militaires, présentée par MM. Marcou, Rougé, Léon Bonnel, A. Duportal, Durand, Maigne, Castelnau... députés, Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 4 p. Mongin (Olivier). Le recours accru au droit : raisons et portée, Cahiers français, n° 288, octobre décembre 1998, p. 35-41.