Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Organisation judiciaire de l'Indochine. Statuts des officiers ministériels et auxiliaires de la justice en Indochine, notaires, avocats, huissiers... mis à jour au 1er août 1939. 1ère édition, Hanoi, Impr. d'Extrême-Orient, 1939, 103 p.
H
Durand (Bernard). Les tribunaux français en Indochine et le tireur de pousse-pousse, in Burgaud (Emmanuelle), Delbrel (Yann), Hakim (Nader) (dir.). Histoire, théorie et pratique du droit. Études offertes à Michel Vidal, Pessac, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, p. 483-497.
H
Durand (Bernard). La répression du jeu en Indochine (1889-1912). Selon que vous serez français ou indigène... tous les jeux de hasard vous seront interdits, Durand (Bernard), Fabre (Martine) (dir.). Le juge et l'Outre-mer. Tome 4, Le royaume d'Aietès. Produire de l'ordre, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2008, p. 209-220.
H
Baccard (André). [La justice] en Indochine, La France de l'Outre-Mer, 1930-1960 : témoignages d'administrateurs et de magistrats, sous la dir. de Jean Clauzel, Paris, Ed. Karthala, 2003, p. 699-713.
H
N'Zengui (Eric). Le juge français et le mariage annamite en Indochine (1883-1940), mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2005, dact.
Doutre (Ad.). Lettre à Monsieur le président de la chambre de discipline des avocats-défenseurs de la Cochinchine et du Cambodge, de maître Ad. Doutre,... 25 septembre 1929, Saïgon, impr. de C. Ardin, 1929, 106 p.
About (Ilsen). Surveillance des identités et régime colonial en Indochine, 1890-1912, Criminocorpus, revue hypermédia [En ligne], Bertillonnage et polices d'identification, Articles, mis en ligne le 23 mai 2011.
H
Zinoman (Peter). The colonial Bastille : a history of imprisonment in Vietnam 1862-1940, Berkeley, University of California press, 2001, XIX-351 p.
Statistique générale du département de l'Isère, Grenoble, 1847. [Cour d'appel de Grenoble, tome IV, p. 188-202].
H
Benavent (Vincent). La stratégie juridique de la IIIe République confrontée à la réalité chinoise : le système judiciaire de Kouang-Tchéou-Wan (1898-1943), mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2001, dact.
H
Méneau (Antoine-Gustave). Notice sur l'origine du Tribunal de commerce de la ville de La Rochelle (novembre 1565), suivie de la nomenclature des membres de cette juridiction de 1567 à 1862, La Rochelle, Gout et Chartier, 1862, V-61 p.
H
Garnault (Émile). La juridiction consulaire et la bourse de commerce de La Rochelle, La Rochelle, Impr. de E. Martin, 1896, XII-220 p.
H
Combier (Amédée). Le palais de justice à Laon, Laon, impr. de A. Cortilliot, 1880, 43 p.
Héry (Paul). Conseil de prud'hommes du Mans. Rapport lu à l'audience solennelle du 19 novembre 1882 [9 décembre 1883, 21 décembre 1884], Le Mans, Impr. de E. Lebrault, 1882-1884, 3 vol.
Royer (Georges). Le Conseil des prud'hommes du Mans, La Vie Mancelle, n° 37, juin 1963, p. 11-12.
H
Planche (Paul). Le commerce et le Tribunal de commerce du Mans (1791-1870), La Province du Maine, 4e série, tome 12, 1983, p. 177-201, 281-305, 363-415; tome 13, 1984, p. 67-94.
H
Martin (David). Les juges de paix dans les cantons de Lens-Ouest, Lens et Liévin entre 1890 et 1950, mémoire de maîtrise, Histoire, Arras, 1998, dact.
H
Lafitte (Michel). Les institutions judiciaires à Libourne avant 1789 et après 1789, Revue historique et archéologique du Libournais, 1990, tome 58, n° 215, p. 2-7.
Périgord (J.-B.-Th.). De l'utilité d'un conseil de prud'hommes à Libourne, mémoire présenté au conseil municipal et publié sous le patronage du syndicat typographique de Libourne, Libourne, Impr. Libournaise, 1893, 24 p.
H
Catalogue de l'exposition "La justice à Libourne, 1789-1989", organisée par le Tribunal de grande instance et la mairie, Revue historique et archéologique du Libournais, 1990, tome 58, n° 215, p. 10-24.
H
Historique du palais de justice [de Libourne, XVIIe-1956], Revue historique et archéologique du Libournais, 1990, tome 58, n° 215, p. 28.
H
Lefas (Alexandre). La juridiction consulaire de Lille et le protocole d'Adrien Baillon. Étude d'histoire des juridictions commerciales, Lille, Robbe, 1922, 126 p.
Cresson (Auguste). Résumé statistique des travaux du Tribunal de première instance séant à Lille, du 1er janvier 1841 au 1er janvier 1861, Lille, Impr. de L. Danel, 1861, 51 p.
H
Humbert (Sylvie). A l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ?, Histoire de la justice, n° 17, 2007, p. 145-152.