Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Jacob (Ch.). Code des prud'hommes, contenant : 1° l'ordonnance royale du 29 décembre 1844, les textes des lois et décrets relatifs à l'organisation et juridiction des prud'hommes; 2° l'application faite par la jurisprudence, Paris, Marescq, 1845, 136 p.
H
Jacob (Françoise). Les aliénistes français et les jeunes adolescents déviants au XIXe siècle, in Garnot (Benoît) (dir.). Ordre moral et délinquance de l'Antiquité au XXe siècle. Actes du Colloque de Dijon 7-8 octobre 1993, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1994, p. 197-204.
H
Jacob (Robert), Marchal-Jacob (Nadine). Jalons pour une histoire de l'architecture judiciaire, in Association française pour l'histoire de la justice. La Justice en ses temples. Regards sur l'architecture judiciaire en France, Paris, Éditions Errance; Poitiers, Éditions Brissaud, 1992, p. 23-68.
H
Jacob (Robert). La décision judiciaire en Europe dans la perspective de l'histoire comparée. Éléments de synthèse, in Jacob (Robert) (dir.). Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européennes, Paris, L. G. D. J., vol. 17, 1996, p. 397-416.
H
Jacob (Robert). Le temple et la maison. Recherches sur l'histoire de l'architecture judiciaire, Les Monuments historiques, 1996, n° 200, p. 10-15.
Jacob (Yves). La cour d'assises, in Pradel (Jean) (dir.). Les dispositions procédurales de la loi du 15 juin 2000 sur la présomption d'innocence, deux années d'application. Journée d'études organisée le 15 juin 2002 par l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, vol. 22, Paris, Éditions Cujas, 2003, p. 67-77.
Jacob (Yves). La réforme de la cour d'assises : une deuxième chance pour les condamnés, Où va notre procédure pénale ? À propos de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 125e année, 2001, n° 1 p. 158-170.
Jacomet (Denis), Landry (Adolphe). Le ressort de Douai et la guerre. Le ressort martyr 1914-1919, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, le 16 octobre 1919, par M. le procureur Landry et M. le premier président Jacomet, Melun, Impr. administrative, 1919, 68 p.
H
Jacomet (Pierre). Le Palais sous la Restauration (1815-1830), Paris, Plon-Nourrit, 1922, IV-291 p.
Couturon (Jean). Réflexions actuelles sur la justice en France, Gazette du Palais, 14-15 février 2001, p. 207-211.
Jacopin (Sylvain). Mise au point sur la responsabilité pénale des élus et des agents publics : limitation ou élargissement des responsabilités ?, Recueil Dalloz, 2002, Chronique, p. 507-510.
Jacot (Auguste). La saisie des navires neutres dans la guerre maritime, thèse de doctorat, Droit, Dijon, Impr. de Darantière, 1912, 298 p.
Jacquand (Antoine). Chambre de commerce de Lyon. Projet de loi sur la compétence des juges de paix. Rapport, Lyon, Impr. Pitrat aîné, 1891, 12 p.
Jacquemart (Denis). Le Conseil d'État juge de cassation, thèse de doctorat, Droit, Lille, 1956, 318 f°; Paris, Bibliothèque de Droit Public, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1957, 288 p.
Jacquemin (Alexis), Schrans (Guy). Éléments structurels d'une magistrature économique, Revue trimestrielle de droit commercial, 1977, 30e année, p. 421-434.
Jacquemin (Alexis). Crise du gouvernement de l'économie et pouvoir judiciaire, in Le droit économique et financier en 1985. Hommage à Robert Henrion, Bruxelles, Bruylant, 1985, p. 65-73.
H
Jacquemin (Amélie). La justice civile dans le Maine-et-Loire de 1941 à 1971, mémoire de D.E.A., Histoire, Angers, 2003, dact., 125 f°.
Estoup (Pierre). Le référé. Verdict de culpabilité, Gazette du Palais, 9 avril 1988, p. 203-206.
Couzinet (Jean-François). L'élargissement de la compétence du juge administratif, suggestions doctrinales et étude critique, thèse de doctorat, Droit, Toulouse 1, 1973, dact., 440 f°.
Jacquemin (Jean). La juridiction pénale des consuls français dans les pays hors chrétienté, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1910, VIII-142 p.
H
Jacques (Aurélie). L'exécution des jugements civils étrangers en France au XIXe siècle, mémoire de DEA, Histoire du droit médiéval, moderne et contemporain, Bordeaux 4, 2005, dact., 125 f°.
Jannesson (Victor). Réforme des conseils de guerre et révision de la jurisprudence militaire, Paris, A. Savine, 1895, 115 p.
Jacques (Ferdinand). De l'organisation judiciaire, Revue de droit français et étranger, tome 5, 1848, p. 514-535, 574-602.
H
La Forest-Divonne (Jacques). La Commission provisoire remplaçant temporairement le Conseil d'État, septembre 1870-juillet 1872, Conseil d'État. Études et documents, n° 30, 1978-1979, p. 137-154.