Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Foucart (Jacques). De Saint-Martin à Hittorff : historique du palais de justice d'Amiens, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 17 septembre 1973, Melun, Impr. administrative, 1973, 55-VIII p.
Paillart (Charles). Tribunal de commerce d'Abbeville. Rapport sur la nécessité du maintien de la Cour d'appel d'Amiens, Abbeville, Impr. de C. Paillart, 1882, 8 p.
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Villiers (Alfred-Prosper de). Notes sur la juridiction consulaire en Anjou, 1566-1884, Angers, Germain et G. Grassin, 1884, 47 p.
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Les anciens tribunaux d'Angers [Extrait d'un manuscrit de l'abbé Rangeard], L'Anjou historique, 1906-1907, tome 7, p. 24-34.
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Lecomte (Catherine). La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale, in Chauvaud (Frédéric), Petit (Jacques-Guy) (dir.). L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Histoire et archives, hors série n° 2, Paris, Honoré Champion Editeur, 1998, p. 255-267.
Jolive (Charles). Conseil des prud'hommes d'Angers. Rapport lu à la distribution des prix pour l'année 1899, décernés le 25 mars 1900, par M. Charles Jolive, rapporteur, Angers, Hudon frères, 1900, 24 p.
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Cudennec (Céline). Commerce et commerçants d'Angers et de Maine-et-Loire d'après les archives des tribunaux de commerce (1815-1895), mémoire de D.E.A., Histoire, Angers, 1995, dact.
Guérin, ouvrier. Conseil de prud'hommes d'Angers. Rapport lu à la distribution des prix pour l'année 1906, décerné le 7 avril 1907. M. Guérin, rapporteur, Angers, Germain et G. Grassin, 1907, 22 p.
Giffard (Auguste). Projet d'installer dans les bâtiments du tribunal civil et postérieurement par extension dans ceux du tribunal de commerce un musée de l'industrie angevine ou musée du travail, Bulletin de la Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire, 57e année, 3e série, tome 27, 1886, p. 174-183.
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Potier (David). La justice de paix du canton d'Angers Sud-Est (1845-1855), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2000, dact., 138 f°.
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Follain (Antoine), Potier (David). Un juge de paix [Jacques-Victor Houdemont] de la ville d’Angers face aux causes des gens des campagnes en 1852. Édition et analyse d’une procédure, in Follain (Antoine) (dir.). Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2006, p. 361-371.
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Uzureau (François-Constant, chanoine). Juridiction consulaire et Tribunal de commerce d'Angers, 1564-1912, L'Anjou historique, tome XII, 1911-1912, p. 337-339.
Néret (Stéphane). Conseil des prud'hommes d'Angers. Rapport lu à la distribution des prix pour l'année 1892 décernés le 26 février 1893, Angers, Impr. de Lachèze, 1893, 20 p.
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Uzureau (François-Constant, chanoine). La Cour d'appel et l'hôtel de ville d'Angers (1800-1885), Angers, G. Grassin, 1913, 16 p.
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Mitard (Stanislas). La Cour royale d'Angers en 1840, Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Angers, 7e série, tomes V et VI, 1951-1952, p. 130-138.
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Beaufort (Valérie). Le Palais de justice d'Angoulême (1823-1828), oeuvre de Paul Abadie (1783-1868), mémoire de maîtrise, Histoire de l'art, Poitiers, 1995, dact.
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Letellier (Ludovic). Les justices de paix en Provence orientale. Les exemples d'Antibes et de Saint-Auban (1790-1870), Recherches régionales. Alpes-Maritimes et contrées limitrophes, 2005, janvier-mars, n° 176, p. 47-56.
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Bernabé (Elian). L'activité judiciaire des Antilles et de la Réunion sous la monarchie de Juillet, mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2003, dact.
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Cottias (Myriam). Droit, justice et dépendance dans les Antilles françaises, Annales HSS, 2004, vol. 59, n° 3, p. 547-567.
Thérouanne (Jean). Les départements français des Antilles, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1966, s. l. n. d., 48 p.
Considérations sur l'organisation judiciaire aux Antilles françaises, Le Droit, 16 janvier 1850.
Garnier (Alexis). Code de procédure civile (Martinique, Guadeloupe et dépendances) de 1829 à 1880, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1883, 208 p.
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Picard (Jacqueline). Les Kalmanquious. Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d'abolition. Réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston, Gosier (Guadeloupe), Éditions Caret, 1998, XVII-151 p.
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