Quétant (Guy-Patrice), Pierchon (Michel). Le conseil de prud'hommes, les conseillers prud'hommes : vade-mecum, Montpellier, RESOC, 2003, 112 p. Quétant (Guy-Patrice). Code pratique des prud'hommes, Paris, Cedat, 1996, 382 p; 4e éd., 2000, 495 p. Quétzal (Lydie). Juré criminel : essai, Nantes, Éd. Amalthée, 2006, 63 p. Quillent (E.). La procédure à suivre en cas de partage devant les conseils de prud'hommes, Revue de droit commercial, industriel et maritime, 1909, p. 287-292. H Quincy-Lefebvre (Pascale). A la recherche d'un nouveau paradigme de l'enquête judiciaire. Magistrats et jeunes délinquants : les formes de l'expérience à la Belle Epoque, in Farcy (Jean-Claude), Kalifa (Dominique), Luc (Jean-Noël) (dir.). L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle. Acteurs, imaginaires, pratiques, Paris, Créaphis, 2007, p. 195-208. H Quincy-Lefebvre (Pascale). Entre Assistance publique et justice : la part du conflit dans l'histoire des régulations des déviances juvéniles en France, Histoire & Sociétés. Revue européenne d'histoire sociale, n° 25-26, avril 2008, p. 46-63. Quinque (Michel-Hervé). Responsabilité juridique des ministres, mémoire de D.E.A., Droit public, Aix-Marseille 3, 1993, dact. H Quinta (Franck). Le règlement des conflits d'attribution au cours du XIXe siècle (An VIII-1872), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Bordeaux 4, 2002, dact., 131 f°. H Quinton (A.). Les vacances judiciaires [historique], Gazette des tribunaux, 1er, 21 et 22 août 1857. R.-D.-M. Rôle de la Cour de cassation en matière de réformes législatives, Semaine juridique, 1989, I, n° 3411. R... (Capitaine). La réforme du Code de justice militaire, Paris, Chapelot, 1899. Rabier (Fernand). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur la procédure à suivre devant les conseils de préfecture, par M. Fernand Rabier,... (6 juin 1889), Paris, Impr. de Quantin, s. d., 62 p. Rabier (Fernand). Rapport, fait au nom de la commission de la réforme judiciaire et de législation civile chargée d'examiner la proposition de loi de M. Odilon Barrot tendant à permettre aux conseils de préfecture d'appliquer les dispositions de la loi du 26 mars 1891 dite loi Bérenger (2 juillet 1900), Paris, Impr. de Motteroz, 1900, 3 p. Rabou (Louis). Du projet de loi sur les justices de paix, Paris, Impr. de Brun, P. Daubrée et Cie, 1838, 15 p. Chesney (Fernand). Manuel du président d'assises. Pratique et jurisprudence, Paris, R. Sirey, 1925, 148 p. Racine (J.-B.). Les modes alternatifs de résolution des conflits, approche générale et spéciale, Centre de recherche en droit économique (CREDECO), Université de Nice Sophia Antipolis ; Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC), Université de Toulon et du Var, recherche réalisée avec le concours du GIP "Mission de recherche droit et justice", 2001, 216 f°. Racine (Jean-Baptiste) (dir.). Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droit, Lyon, l'Hermès, 2002, 317 p. Racine (Jean-Baptiste). L'arbitrage est-il un mode alternatif de résolution des conflits ? (Contribution à la définition du terme "alternatif "), Petites affiches, 28 mai 2001, n° 105, p. 16-18. Racine (Jean-Baptiste). La technique de la "passerelle" en droit judiciaire privé, in La justice civile au vingt-et-unième siècle. Mélanges Pierre Julien, Aix-en-Provence, Edilaix, 2003, p. 354-381. Racine (Jean-Baptiste). Les incertitudes de la transaction dite "homologuée" (à propos de l'article 1441-4 du Nouveau Code de procédure civile), in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 151-171. Raitel (Emily). La justice administrative à l'heure de l'évaluation, mémoire, I.E.P., Grenoble 2, 2000, dact., 135 f°. H Raffalli. La presse judiciaire. Aperçu historique, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 3 octobre 1938, Melun, Impr. administrative, 1938, 28 p. Raynaud (Jean). La Cour des Comptes, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 1876, 1960, 128 p; 1980, 128 p; 1988, 127 p; 1998, 127 p. H Sailles (Stéphanie). Honoré Daumier, témoin de l'histoire de la Monarchie de juillet à la IIIe République, mémoire, I.E.P., Aix-Marseille 3, 1999, dact.