Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

Jourdan (Robert). Droit pénal appliqué aux forces armées, La Baule, Éd. la Baule, 1995. Kessous (Roland) [et al.]. Les citoyens-juges, Paris, Après-demain, journal mensuel de documentation politique, 1994, 42 p. Journée d'études juridiques Jean Dabin. Troisième, 19-20 mai 1967. Le jury face au droit pénal moderne. Travaux, Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, Bruxelles, Bruylant, 1967, 273 p. Journées d'études des amis de la liberté, Paris, 4-5 juin 1955. Justice et société, rapports et débats, Paris, les "Amis de la liberté", 1955, 112 p. H Journès (Claude). Le droit, charpente de "La Comédie Humaine", Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1983, tome 30, octobre-décembre, p. 542-558. Daffry de La Monnoye (Léon). Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique appliquées par la jurisprudence, Paris, A. Durand, 1859, XXXIV-541 p; 2e éd., A. Durand et Pedone-Lauriel, 1879, 2 vol. H Jousseaume (Robert). L'organisation du jury en matière criminelle à Rome et dans notre législation moderne, thèse de doctorat, Droit, Rennes; Nantes, Impr. de V. Forest et E. Grimaud, 1876, 247 p. Jousselin (Louis). Du rôle du ministère public en matière d'actes de l'état civil, thèse de doctorat, Droit, Paris, Rousseau, 1896, 227 p. Jousselin (Roland). Compétence administrative et compétence judiciaire en matière de titres de noblesse, Bulletin de l'Association d'entraide de la noblesse française, 1979, 46e année, n° 161, p. 3-8; 1980, 47e année, n° 163, p. 7-15. Jousserandot (Louis). Du pouvoir judiciaire et de son organisation en France, Paris, A. Marescq aîné, 1878, 187 p. Jousserandot (Louis). Le magistrat unique et le jury facultatif, Angers, Impr. de A. Dedouvres, 1885, 16 p. Jozon (Paul), Renault-Morlière. Proposition de loi sur l'effet suspensif des arrêtés des conseils de préfecture... (3 juillet 1879), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 7 p. Daguenet (Edmond). Principales attributions contentieuses du conseil de préfecture, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Impr. de Duverdier, 1876, 135 p. Jouvencel (Blaise-François-Aldegonde de). Opinion de M. de Jouvencel,... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse, Paris, impr. de Constant-Chantepie, 1822, 7 p. Daguin (Arthur). Guerre de 1914-1915. Sommaire des lois, décrets, arrêtés et circulaires intéressant les justices de paix, Revue des Justices de Paix, Bordeaux, Impr. de Lagrange, 1915, 32 p. Bourret (Stéphanie). Le contentieux disciplinaire des pharmaciens d'Aquitaine de 1990 à 1995, Thèse de Pharmacie, Bordeaux 2, 1998, dact., 41, 115 f°. Lemasurier (Jeanne). Le droit de l'expropriation, Paris, Économica, 2001, X-674 p. Joxe (Pierre) [et al.]. La Cour des comptes et le Parlement, Paris, LGDJ, 1997, Revue française de finances publiques, n° 59, 1997, p. 3-173. Jozon (Paul), Rapport fait au nom de la commission des services administratifs sur le service central du ministère de la justice, Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 31 p. Jozon (Paul). Étude sur l'organisation des nouveaux tribunaux égyptiens, Bulletin de la Société de législation comparée, tome 6, 1876-1877, p. 468-484. Le Conseil constitutionnel a 40 ans. Colloque des 27-28 octobre 1998, Paris, LGDJ, 1999, 221 p. Judex. Le rôle du juge d'instruction dans les poursuites contre les congrégations, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 27, 1903, n° 5, mai, p. 723-726. Juge (Gustave). La clause compromissoire en matière commerciale (Loi du 31 décembre 1925), Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 33e année, 1926, p. 113-123. Lally Tolendal (Trophime-Gérard, marquis de). Amendement proposé par M. le marquis de Lally-Tolendal... sur l'article VII du projet de loi relatif à la répression des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les Échelles du Levant et de Barbarie, précédé du discours et suivi de quelques observations du noble pair sur les séances des 13 et 14 mars, S. l. n. d., 15 p.