Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

Billion (Camille). Des juges de paix en France, ce qu'ils sont, ce qu'ils devraient être, Lyon, Impr. de J.-M. Barret, 1824, IV-124 p. Billequin (Adolphe), Chauveau (Adolphe). Observations sur les articles 16 et 17 du projet de loi relatif aux justices de paix, Paris, Impr. de Decourchant, 1838, 19 p. Billet (Henri-Augustin-Romain). Coup d'œil sur les conseils de préfecture, Arras, Impr. de J. Degeorge, 1834, 50 p. Billiau (Marc). Quel rôle pour la Cour de cassation au XXIe siècle ?, in Justice et droits fondamentaux. Études offertes à Jacques Normand, Paris, Litec, 2003, p. 31-41. Bilon (Jean-Louis). Rapport de synthèse, in Justice et qualité, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2002, Cahiers de méthodologie juridique n° 17, p. 2183-2188. Barbier (Jules-Claude). Lois du jury, compétence et organisation. Lois du 15 avril 1871 et du 21 septembre 1872, Paris, E. Thorin, 1873, 292 p. Bimes-Arbus (Stéphanie). Les pouvoirs du président de la chambre d'accusation, Petites affiches, 22 février 2000, n° 371, p. 4-11. Binet (Michel). [L'état de nos institutions judiciaires], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 janvier 1975, Amiens, Cour d'appel, dact., 23 f°. Binet (Michel). [Le gonflement de l'activité judiciaire et ses facteurs], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 janvier 1976, Amiens, Cour d'appel, dact., 22 f°. Binoche (Edmond). Des informations relatives aux mineurs délinquants et des tribunaux d'enfants, Gazette des tribunaux, 9-10 août 1909. Binoche (Edmond). Des questions posées au jury. Autorité de la chose jugée. Voies de recours, Gazette des tribunaux, 1er décembre 1909. Binoche (Edmond). Des tribunaux pour enfants, La Grande Revue, 40e vol., 16 décembre 1906, p. 590-596. Binot de Villiers (C.). Manuel des conseils de prud'hommes, Paris, Cosse et N. Delamotte, 1845, XXXV-175 p. Biollay (Paul). Des diverses installations de la Chambre des comptes de Paris et de la Cour des comptes, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour des comptes, Paris, Impr. nationale, 1886, 50 p. Bioy (Xavier). L'institution judiciaire sous la Ve République : de la logique administrative du service public appliquée à une autorité constitutionnelle, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 1999-4, p. 1093-1131. Birat (Marie-Paule). La théorie des circonstances exceptionnelles dans la jurisprudence du Conseil d'État, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 1950, dact., 204 f°. Bireaud (Roger). Réflexions sur le discours de rentrée, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1955, Chambéry, Impr. réunies de Chambéry, 1956, 24 p. Biret (Aimé-Charles-Louis-Modeste). Essai en forme de commentaire sur la législation de police simple, La Rochelle, impr. de Mareschal, 1811, VI-203 p; 2e éd., Paris, A. Bertrand, 1823, XVI-296 p. Bizard (Emilien). Projet de loi sur les conseils de prud'hommes, Marseille, Impr. de A. Garry, 1893, 50 p. Biret (Aimé-Charles-Louis-Modeste). Formulaire complet et méthodique des justices de paix en France, La Rochelle, chez l'auteur, 1819, VIII-343 p; Procédure complète et méthodique des justices de paix de France, 2e éd., Paris, A. Bertrand, 1822, XII-354 p; 4e éd., Paris, chez l'auteur, 1822, VIII-556 p. Biret (Aimé-Charles-Louis-Modeste). Recueil général et raisonné de la jurisprudence et des attributions des justices de paix de France, Paris, A. Bertrand, 1819, 2 vol; 2e éd., 1823, 2 vol; 3e éd., 1834, 2 vol; 4e éd., 1839, 2 vol. Bonjean (Georges). Traité des ordonnances sur requête et sur référé, Paris, A. Pedone, 1899, 855 p. Bischoff de Olivera (Valérie). Médiation pénale et associations, in Strickler (Yves) (dir.). Médiation et réparation pénales en Alsace, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2004, p. 77-93. Bogelot (Gustave), Périn (Jules-Albert-Henri). L'expropriation pour cause d'utilité publique. Manuel pratique des expropriés et des jurés, Paris, Cosse, Marchal et Cie, 1868, 106 p; 2e éd., Marchal et Billard, 1888, III-117 p.