Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Mazin (Thérèse). Les Antilles françaises. Étude juridique et économique, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. Languedocienne, 1921, 157 p.
H
Jouët-Pastré (Dominique). Un aperçu sur l'histoire de la justice dans les Ardennes, Terres ardennaises, 2001, n° 75, p. 42-44.
H
Gérard (Maurice). Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], 1820-1911, Bulletin du Groupe d'histoire et d'archéologie de Buzançais, 1993, n° 25, p. 97-124.
H
Veron Claviere (Catherine). Un artisan de paix en Ardèche au XIXe siècle : Simon-Pierre Colognac, juge de paix (1830-1840), Paris, Ed. Loysel, 1994, 164 p.
H
Bouchardeau (Philippe). La justice au long cours vu du local [Drôme et Ardèche], Revue drômoise. Archéologie, histoire, géographie, 1996, tome 90, n° 480, p. 103-106.
H
Reynaud (Marie-Hélène). Le tribunal de commerce, Mémoire d'Ardèche Temps présent, 2007, n° 93, p. 47-54.
H
Véron Claviere (Catherine). Étude sociologique des décisions d'un juge de paix en Ardèche (1830-1840). Leur contribution à une connaissance spécifique du milieu des justiciables et du juge, thèse de doctorat, Droit privé, Paris 2, 1992, dact.
Stahl (Pierre). Le Tribunal de commerce de l'Ariège, Foix, 1930, 8 p.
H
Lavoine (A.). Le palais de justice d'Arras, Bulletin de la Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais, tome 3, 1902-1913, p. 465-467.
Colomes (Jean-Yves). Le jury criminel dans le département de l'Aube et les départements limitrophes, thèse de 3e cycle, Sciences pénitentiaires, Paris 2, 1976, dact., 162 f°.
Procès-verbal d'inauguration du nouveau palais de justice d'Auch, le 3 novembre 1863, Auch, Impr. de Foix, 1863.
Tourrilhes (Joseph). Quelques notes sur le Tribunal d'Aurillac, avril 1908, Aurillac, Impr. de C. Mitterand, 1908, 83 p.
H
Garnier (Henri). La justice de paix du canton nord d'Aurillac pendant un siècle, Compiègne, Impr. de A. Mennecier, 1891, 16 p.
H
Boëll (Charles). Le tribunal d'Autun, Mémoires de la Société éduenne, tome 44, fascicule 3, 1944, p. 190-193.
H
Boell (Ch.). La juridiction consulaire à Autun de 1566 à 1922, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, tome 4, 1937, p. 144-167.
H
Menand (Jean). Histoire du Tribunal d'Autun, Mémoires de la Société éduenne [Autun], 1975, tome 53, fascicule 1, p. 57-62.
H
Garnier (Florent). Justice et droit commercial en Haute-Auvergne du XVIe au XIXe siècle, in La justice en Haute-Auvergne. Actes de la Journée d’études du 8 octobre 2005 à Aurillac, Revue de la Haute-Auvergne, 2008, tome 70, octobre-décembre, p. 465-478.
H
Inauguration du nouveau palais de justice d'Auxerre, 7 novembre 1865, Le Cartophile icaunais, 1988, n° 30, p. 13-26; 1989, n° 31, p 1-8.
H
Gervais (Pierre). Les cérémonies de l'inauguration du palais de justice en 1865 et de la réception de Napoléon III en 1866 se déroulèrent à Auxerre, Écho Saint-Pierre d'Auxerre, 1966, n° 62, p. 23-24.
H
Richard (U.). Notice historique et statistique sur le tribunal de simple police d'Auxerre, Annuaire historique du département de l'Yonne, 3e partie, 1888, p. 133-174.
Perdu (Joseph), Rémy (Paul). Justice de paix du canton d'Avize. Installation de M. Joseph Perdu, juge de paix par M. Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés, Avize, Impr. de Waris-Debret, 1907, 12 p.
H
Poupin (Delphine). Nobles et ruraux en Touraine à travers les archives des justices de paix des cantons d'Azay-le-Rideau et de Sainte-Maure de Touraine entre 1822 et 1848, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1995, dact., 241 f°.
H
Bernaudeau (Vincent). Un projet urbain sous le Second Empire : le palais de justice de Baugé, Les Cahiers du Baugeois, 2008, n° 80, p. 70-83.
H
Loizeau (Cédric). La justice de paix du canton de Baugé (1825-1855), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1999, dact., 135 [31] f°.