Batbie (Anselme). Doctrine et jurisprudence en matière d'appel comme d'abus, Paris, Vve Joubert, 1851, VIII-142 p. Batbie (Anselme). Rapport fait à l'Assemblée nationale sur le projet de loi concernant la réorganisation du Conseil d'État, par M. Batbie,..., Versailles, impr. de Duboscq et Thésé, 1872, 26-8 p. Batbie (Anselme). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réorganisation du Conseil d'État... par M. Batbie,..., Versailles, impr. de Cerf, 1872, 3 p. Batbie (Anselme). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'élection des juges des tribunaux de commerce, Versailles, impr. de Cerf, 1872, 13 p. Batbie (Anselme). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la réorganisation du Conseil d'État, Versailles, Impr. de Cerf, 1871, 39 p. Batbie (Anselme). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux délits et contraventions commis du 16 mai 1877 au 14 décembre 1877, par la voie de la parole, de la presse, ou pour tout autre moyen de publication, par M. Batbie, Versailles, impr. de P. Mouillot, s. d., 10 p. Batbie (Anselme). Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1876 sur le projet de loi ayant pour objet d'établir, à titre définitif, la chambre temporaire de la Cour de Nancy et d'augmenter le personnel des tribunaux de première instance de la Seine et de Lille, Versailles, Impr. de Cerf, 1875, 8 p. Batbie (Anselme). Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la réorganisation du Conseil d'État, Versailles, impr. de Cerf, 1872, 16 p. Batiffol (Henri). L'effet en France des sentences arbitrales étrangères, La Vie judiciaire, 1956, n° 513, 6-11 février, p. 1-2. Batiffol (Henri). La Cour régulatrice, discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 17 décembre 1931, Gazette des tribunaux, 23-24 décembre 1931. Baudouin (Ph.), ancien juge de paix. Code spécial de la justice de paix, Paris, chez l'auteur, 1838, XLVI-452 p. Baudelot (B.). Le statut des baux ruraux. Tribunaux paritaires, statut du fermage, juxtaposition des textes en vigueur, La Gazette du Palais, 1947, tome 1, Doctrine, p. 59-66. Baudin (Henry). Des voies de recours contre les ordonnances sur requête, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Paris, Chevalier-Marescq, 1902, XI-210 p. Baudin (Henry). Les nouvelles lois sur les baux à ferme, Semaine juridique, 1943, I, n° 381. Baudin (Henry). Une retouche attendue (Lois du 17 avril 1944 complétant et modifiant les lois 504 et 506 du 4 septembre 1943 sur les baux à ferme), Semaine juridique, 1944, I, n° 428. Baudoin (Jacques). La procédure devant le juge des enfants, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1948, dact., 343 f°. Auby (Jean-Marie). Commentaire de la Loi n° 57-1424 du 31 décembre 1957 [attribuant aux tribunaux judiciaires compétence pour statuer sur les actions en responsabilité des dommages causés par tout véhicule et dirigées par une personne morale de droit public], Dalloz, 1958, Législation, p. 229-302. H Baudoin (Laurent). Cent ans au service de la justice consulaire, Conférence générale des tribunaux de commerce de France, Paris, Éd. Hervas, 1997, 101 p. Baudron (Anne-Marie), Grange (Hervé), Palisse (Gérard). Le juge d'instruction : les nullités de l'instruction préparatoire, Bordeaux, Association d'études et de recherches, 1981, 43 p. Baudouin (Manuel). La bibliothèque de la Cour de cassation et l'ordre des avocats, Paris, E. Champion, 1913, 8 p. Baudouin. La jurisprudence, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 4 novembre 1879, Rennes, A. Leroy fils, 1879, 59 p. Baudrillart (Henri-A.). De l'exercice du droit de prise pendant la guerre maritime, La Réforme sociale, tome 69, 1er-16 février 1915, p. 89-105. Baudron (Anne-Marie), Brousson (Jean), Grange (Hervé), Palisse (Gérard). Le juge d'instruction. 1. Interrogatoires et confrontations, Bordeaux, Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, 1979, 25 p. Beauchard (Jean). La justice judiciaire de proximité, Justices. Revue générale de droit processuel, 1995, n° 2, p. 35-46.