H Chauvin (M.). Le palais de justice de Nantes et les maisons où l'on jugeait, Bulletin de la Société archéologique et historique de Nantes et de la Loire-Inférieure, tome LXXI, 1931, p. 203-226. H Bourrigaud (René). Conseils de prud'hommes dans la première moitié du XIXe siècle. L'exemple de Nantes, Gavroche. Revue d'histoire populaire, n° 59, septembre-octobre 1991, p. 17-20. H Bienvenu (Gilles). Le palais de justice de Nantes, in Association française pour l'histoire de la justice. La Justice en ses temples. Regards sur l'architecture judiciaire en France, Paris, Éditions Errance; Poitiers, Éditions Brissaud, 1992, p. 185-216. H Chauvin (M.). Visite au palais de justice de Nantes, Bulletin de la Société archéologique et historique de Nantes et de la Loire-Inférieure, tome LXXI, 1931, p. 246-247. H Bienvenu (Gilles). L'ancien palais de justice de Nantes : la dialectique de l'axe, 303. Pays de la Loire, recherches et créations, 2000, n° 66, p. 44-51. Benoit (Arthur). Installation du Tribunal de commerce de Nantes, 31 janvier 1891, mars 1893 et 20 janvier 1894, Nantes, impr. de V. Forest et E. Grimaud, 1891-1894, 3 vol. H Renoul (Jean-Charles). Le Tribunal consulaire à Nantes, Nantes, Vve Mellinet, 1870, 385 p. H Cros-Mayrevieille (A.). Sceaux du Tribunal de Narbonne (XIXe siècle), Bulletin de la Commission archéologique de Narbonne, tome 14, 1916-1918, p. XXIX. Ducreux (J.). Une création judiciaire [projet de créer le Tribunal de première instance de Neufchâtel, aux confins des cantons suisses de Berne], Gazette des tribunaux, 6 février 1875. H Gotteri (Nicole). Projet d'installation d'un tribunal civil et d'une bibliothèque dans la maison conventuelle de Saint-Martin à Nevers (1796-1798), Mémoires de la Société académique du Nivernais, 1976, tome 59, p. 41-43. H Latouche (Robert). Les archives du greffe du Tribunal de commerce de Nice, Nice historique, tome XXV, 1927, 30e année, p. 169-174. H Bottin (Michel). Le tribunal de commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d'un anniversaire, 1448-1998, Nice historique, 1998, 101e année, n° 3, p. 111-119. H Bottin (Michel). Le consulat de mer de Nice, 1613-1855, Histoire de la justice, n° 17, 2007, p. 87-110. H Pene-Vidari (Gian-Savino). La juridiction commerciale à Nice au XIXe siècle, in Nice au XIXe siècle : mutations institutionnelles et changements de souveraineté. Actes du Colloque organisé au Centre d'histoire du droit, Nice, 1985, Nice, Centre d'histoire du droit, 1985, p. 355-366. H Martin (Jean-Clément). Commerce et commerçants de Niort et des Deux-Sèvres aux XVIIIe et XIXe siècles d'après les dossiers de faillites, thèse de 3e cycle, Histoire, Paris, EHESS, 1978, 326 f°. + annexes. H Tantin (Dominique). La justice pénale au quotidien dans le département des Deux-Sèvres : l'exemple du tribunal correctionnel de Niort de 1935 à 1955, mémoire de DEA, Histoire, Paris 10, 2002, 153 p. H Cheboutaud (Stéphane). La Justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894), mémoire de maîtrise, Histoire, Poitiers, 1995, dact., 128 f°. H Martin (Jean-Clément). Histoire et structure de la société commerçante : les listes d'électeurs au Tribunal de commerce de Niort en 1864 et 1874, Le Mouvement social, n° 112, 1980, p. 57-78. H Farault (Alphonse). Le Conseil de prud'hommes de Niort (1818-1918). Étude historique et documentaire, Niort, secrétariat du Conseil, 1920, 172 p. H Antoine-Main. La juridiction commerciale à Niort 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes, Niort, Imbert-Nicolas, 1989, 111 p. H Frappier (Alphonse). Documents concernant le Tribunal de commerce de Niort, Mémoires de la Société de statistique du département des Deux-Sèvres, tome 13, 1849-1850, p. 25-57. H Maeda (Seiji). Une maîtresse femme au temps de la justice de paix. Étude ethno-juridique des conflits chez les paysans nivernais (1861-1939), mémoire de D.E.A., E. P. H. E., 1976, dact., 99 f°. H Saunier (Marie-José). Le jury criminel : l'exemple de la Cour d'assises du Nord, thèse de doctorat, Droit, Lille, 1986, dact., 784 f°. Dubois (Pierre). Le recours ouvrier dans les entreprises textiles du Nord, enquête auprès des délégués de la C. F. D. T., thèse de 3e cycle, Lettres, Lille, 1969, dact., XXVII-238 f°; Paris, A. Colin, 1971, 144 p.