Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

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Clay (Thomas). L'arbitre, Paris, Dalloz, 2001, XXV-930 p. H Bernabé (Boris). La récusation des juges : étude médiévale, moderne et contemporaine, Paris, LGDJ-Lextenso éd., 2009, X-426 p. H Bernabé (Boris). La récusation des juges : étude médiévale, moderne et contemporaine, thèse doctorat, Droit, Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 2005, dact., 449 f° ; Paris, LGDJ-Lextenso éd., 2009, X-426 p. Badinter (Robert). La responsabilité pénale du Président de la République, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 218, n° 1 et 2, 2002, spécial La VIe République, p. 105-116. Bernard (Alain). La réforme des tribunaux de commerce : remises en ordre, Recueil Dalloz, 1999, Chronique, p. 403-407. Bernard (Alexis de). De la conduite des débats devant les conseils de guerre et devant les cours d'assises, Lyon, J. Dumaine, 1859, VII-219 p. Bernard (Alfred). L'arbitrage volontaire en droit privé. L'arbitrage en droit interne belge et français, étude critique comparée. L'arbitrage en droit international privé, droit comparé, Paris, L. G. D. J., 1937, 600 p. H Bernard (Antoine). Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement durant la seconde moitié du XIXe siècle, Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire, 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949, Paris, R. Sirey, 1952, p. 299-302. Bernard (Camille). L'exequatur des jugements étrangers (renseignements pratiques sommaires), La Gazette du Palais, 1977, tome 2, Doctrine, p. 426-432. Bernard (Charles). De la compétence civile des juges de paix en matière mobilière, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Gray, G. Roux, 1904, 154 p. Bernardinis (Christophe de). Justice administrative, justice répressive, thèse de doctorat, Droit public, Metz, 2002, dact., 543 f°. H Bernard (Daniel). Le vêtement populaire en Berry, Berry, n° 3, 1987, p. 32-40. Bernard (Edmond). Projet de loi sur les conseils de prud'hommes, Bourges, Impr. Sire, 1921, 12 p. Bernard (Émile). Examen critique des diverses théories proposées sur la réforme des conseils de préfecture, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1900, 264 p. Bernard (Émile). La réforme du notariat en Alsace-Lorraine, thèse de doctorat, Droit, Lille; Hénin-Liétard, 1907, 193 p. Bernard (Emilien). De la responsabilité personnelle des fonctionnaires administratifs dans leurs rapports avec les particuliers, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Impr. commerciale et industrielle, 1909, 214 p. Bernard (Gustave). Proposition de loi sur l'organisation judiciaire... présentée par MM. Versigny et Bernard... (14 février 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 18 p. Bernard (Gustave). Proposition de loi sur l'organisation judiciaire... présentée par MM. Versigny et Bernard... (23 février 1882), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 26 p. H Bernard (Isabelle). Les femmes à travers les archives judiciaires de 1845 à 1854 dans l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône, mémoire de maîtrise, Histoire, Lyon 2, 1997, dact., 181, 44 et 169 f°. Bernard (J.-Guy). Des conflits de compétence entre juges des référés civils et juges des référés commerciaux, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Impr. provinciale de l'Ouest, 1938, 194 p. Bernard (Paul). De la responsabilité des fonctionnaires publics sous l'empire du décret du 19 septembre 1870, Revue critique de législation et de jurisprudence, 25e année, nouvelle série, tome V, 1876, p. 515-538; 26e année, 1877, tome VI, p. 12-40, 441-475; 27e année, 1878, tome VII, p. 41-59, 91-111. Bernard (Louis-Rose-Désiré). Chambres des députés. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la composition des cours d'assises et aux déclarations du jury. Séance du 7 décembre 1830, Paris, Impr. royale, 1830, 8 p. Bernard (Maurice). De la compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers et de l'exécution des jugements étrangers en France. Étude de la convention franco-belge du 8 juillet 1899, thèse de doctorat, Droit, Paris, Larose, 1900, 332 p. Bertin (Jean-Louis-Henri). Ordonnances sur requêtes, France judiciaire, tome I, 1876-1877, première partie (Études historiques et juridiques), p. 121-127.