Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Sardin (Didier), Bernard (Pierre). Les Tribunaux de commerce sont-ils compétents à l'égard des sociétés d'assurance mutuelle ?, Procédures, 4e année, n° 5, mai 1998, p. 4-6.
H
Sargos (Pierre). Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : points communs et divergences des deux ordres de juridiction, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1990, p. 585-590.
Grandcollot (Julien-Paul). La responsabilité de l'État en matière judiciaire, thèse de doctorat, Droit, thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1935, 109 p.
Sarrano (D.). La Cour supérieure d'arbitrage, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1938, Paris, F. Loviton, 1938, 140 p.
Sarraute (Paul). Du résumé du président en cour d'assises, Paris, A. Cotillon, 1877, 32 p.
Sarraute (Pierre). Manuel théorique et pratique du juge d'instruction, Paris, L. Larose et L. Forcel, 1890, 551 p.
Sarrazin (Th.). Code pratique des prud'hommes, Paris, Cosse et Marchal, 1864, 147 p; 2e éd., Cosse, Marchal et Billard, 1872, 147 p; 4e éd., Marchal et Billard, 1885, VI-148 p; 6e éd., 1893, VI-148 p; 8e éd., 1896, VI-162 p.
Sarrien (Jean-Marie-Ferdinand). Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le baron de Saint-Paul, tendant à introduire des modifications dans les art. 2, 6, 7 et 8 de la loi du 21 novembre 1872 sur l'organisation du jury [10 décembre 1877], Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 2 p.
H
Sarrut (Louis-Jules). Choix de réquisitoires prononcés à la Cour d'assises de la Seine..., Paris, L. Larose et Forcel, 1889, 169 p; 2e éd., 1895, L. Larose, 190 p; 3e éd., Paris, Dalloz, 1925, 192 p.
Sauvel (Édouard). Notice sur l'application du Code d'instruction criminelle et du Code pénal dans les colonies, Journal de droit criminel, 55e année, 1884, p. 33-43.
Grandoulier (Françoise). L'ordre des médecins, thèse de médecine, Lyon 1, 1982, 114 p.
Saulnier (Eugène). La réforme de notre organisation judiciaire, son urgence, Paris, Impr. de Bernard, s. d., 16 p.
Saulnier (Eugène). La réforme judiciaire, 28 mars 1891, Paris, Impr. de Perrussan, 1891.
H
Saulnier (Jean). Le Tribunal des conflits sous la Seconde République, mémoire de D.E.A., Droit public, Besançon, 1998, dact. 120 f°.
Saulnier-Rigoux (Bénédicte). La conciliation, thèse de doctorat, Droit privé, Metz, 1998, dact., 292 f°.
H
Saunier (Marie-José). Avocats-jurés, in Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre), Les Destinées du jury criminel, Lille, L'Espace juridique, Hellemmes, Ester, 1990, p. 265-270.
Grangier (Philippe). Pour une nouvelle dynamique de la conciliation prud'homale, in Boulmier (Daniel) (dir.). Le conseil de prud'hommes au présent, le conseil de prud'hommes autrement. Actes du colloque, 8 octobre 2002, organisé par le Centre d'étude et de recherche de l'Institut régional du travail de Nancy, Paris, Editoo.com, 2003, p. 43-54.
Saurat (J.). Un mot sur la juridiction consulaire [24 février 1859], Bordeaux, Impr. de G. Gounouilhou, 1859, 12 p.
Sauret (Alain). La justice mutilée, Paris, Éditions Lettres du monde, 1991, V-192 p.
Saussier (Henri). Le ministère public et le pouvoir central, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1910, 106 p.
Saussure (Charles). Des voies de recours en matière d'ordonnances de référé, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de P. Taillardant, 1912, 96 p.
Colombini (Albert). L'ordonnance du 2 février 1945 sur l'enfance délinquante, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 64e année, 1945, p. 42-55.
Sauvage (Marie). Chambres régionales des comptes et lutte contre la corruption, mémoire, I.E.P., Bordeaux, 1996, dact., 130 f°.
Varaine (Pierre). Les chambres régionales des comptes, Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, 1989, p. 203-218.