Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

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Borde (J.). "La Robe rouge" de M. Brieux, essai de critique, discours prononcé le 14 janvier 1901, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille, Marseille, impr. de Barlatier, 1901, 86 p. Bordeaux (L.). Connaissance des cours d'appel, Travaux du VIIe Colloque des I. E. J., Annales de la Faculté de droit et de sciences économiques de Lyon, 1970, p. 292-365. Bordenave (Eudore). Les pensions militaires d'invalidité. Loi du 31 mars 1919, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux; Toulon, 1920, 91 p. Borderes (Jean-Édouard). Des juges d'instruction et de leurs attributions, thèse de licence en droit, Toulouse, typ. Troyes, 1868, 38 p. Bordessoulles (J.-B.). Mémoire contre la prétention injustement élevée que les billets d'invitation remis aux justiciables des justices de paix doivent aux termes des lois, leur être distribués gratis par les greffiers de ces justices (8 février 1842), Saint-Sever, P. Sevres, s. d. Boré (Jacques). Du concours de compétence en matière judiciaire et en matière disciplinaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1955, dact., 415-15 f°. Boré (Jacques). La Cour de cassation de l'an 2000, Recueil Dalloz, 1995, Chronique, p. 133-142. Boré (Jacques). La loi du 6 août 1981 et la réforme de la Cour de cassation, Dalloz-Sirey, 1981, Chronique XLII, p. 299-306. Boré (Jacques). Réflexions sur la sélection des affaires devant la Cour de cassation, Dalloz-Sirey, 1979, Chronique XXXVIII, p. 247-254. Borel de Bretizel (Durand), député de l'Oise. Chambre des Députés.... Rapport fait, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du jury, par M. Borel de Bretizel,... Séance du 29 mars 1827, Paris, Impr. royale, 1827, 41 p. Borel de Bretizel (Durand), député de l'Oise. Chambre des Députés.... Résumé de la discussion du projet de loi concernant l'organisation du jury, par M. Borel de Bretizel, rapporteur,... Séance du 14 avril 1827, Paris, Impr. royale, 1827, 7 p. Borély (Joseph). De la justice et des juges, projet de réforme judiciaire. Mémoire pour servir à l'histoire d'un régime constitutionnel, Paris, Baillière, 1871, 2 vol., 462 et 486 p. Borély (Joseph). Première annexe sur la justice et les juges et sur le projet de réforme judiciaire. Mémoires pour servir à l'histoire d'un régime constitutionnel, Paris, G. Baillière, 1873, 64 p. Bories (Arnaud). Le baroud d'honneur de la voie de fait (Tribunal des conflits, 19 novembre 2001), Petites affiches, 23 juillet 2002, n° 146, p. 23-31. Bories (Serge). À la rencontre du droit vécu (L'étude des masses jurisprudentielles : une dimension nouvelle des phénomènes judiciaires), Semaine juridique, 1985, I, n° 3213. Bornert (Jean). Loi en vigueur à partir du 1er janvier 1925 dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle entre les patrons et leurs employés ou apprentis, avec un aperçu contenant la compétence du conseil de prud'hommes commerciaux, Strasbourg, Leroux, 1925, 34 p. Borrel (Aimée). Rapporteurs et avocats des enfants, Revue des tribunaux pour enfants, 1ère année, 1913-1914, p. 109-111. Borricand (Jacques). La responsabilité pénale des fonctionnaires et agents publics, in Problèmes actuels de science criminelle, volume XI, Institut de sciences pénales et de criminologie, Laboratoire de recherche sur la délinquance et les déviances, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1998, p. 91-116. Borros (Jacques). Législation des dommages de guerre, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, 1948, dact. Borsu (Alexandre). Cour d'assises. Manuel du juré, Namur, Impr. de J. Godenne, 1910, 34 p. H Bos (Émile). Introduction à l'histoire de l'ordre des avocats au conseil ; par M. Bos, ancien avocat au Conseil d'État, Versailles, Impr. de Cerf, 1871, 43 p. Bosc (Ludovic). Conférence Boncenne (palais de justice de Niort). La justice et la littérature, conférence du 18 octobre 1901, Niort, Impr. de T. Mercier, 1902, 23 p. Bosch (Adolphe). De la compétence des tribunaux militaires en Belgique et en France, Revue étrangère et française de législation, tome 4, 1837, p. 381-390, 451-464. Bourgeois (Jean-Pierre). L'erreur manifeste d'appréciation : la décision administrative, le juge et la force de l'évidence, Paris, Espace juridique, 1988, 341-LV p.