H Nedjari (Samia). Médiateurs et juges du quotidien : les juges de paix de l'Albigeois au XIXème siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 2004, dact., 190 f°. H Siguret (Philippe), Dargaud (Marius). Le Tribunal de commerce d'Alençon, Alençon, 1965, 84 p. H Benezet (Félix, dr.). Le Tribunal supérieur et la Cour d'appel d'Alger, résumé chronologique des lois, ordonnances, décrets et arrêtés, concernant ces hautes juridictions, de 1830 à 1896, Alger, A. Jourdan, 1896, 65 p. H Dumoulin (Jacqueline). Au-delà des impératifs économiques et forestiers : le juge en Algérie, in Durand (Bernard), Fabre (Martine) (dir.). Le juge et l'Outre-mer. Tome 4, Le royaume d'Aietès. Produire de l'ordre, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2008, p. 327-361. H Dumoulin (Jacqueline). Une justice de proximité en Algérie au XIXe siècle, les commissions disciplinaires (1858-1900), in Durand (Bernard), Fabre (Martine) et Badji (Mamadou) (dir.). Le juge et l’Outre-mer, Tome 5. Justicia illiterata : aequitate uti ? Les dents du dragon, UMR 5815 – Montpellier Histoire de la Justice, Lille, Publication du Centre d’Histoire Judiciaire éditeur, 2010, p. 245-271. H Dimas (Pascale). Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie, thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris 2, 2006, dact. 409 f°. H Lemoine (Jean). Les juges de paix à compétence étendue d'Algérie il y a trente ans, discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Caen, le 16 septembre 1961, Melun, Impr. administrative, 1961, 36 p. H Lekéal (Farid). Justice et pacification : de la Régence d'Alger à l'Algérie : 1830-1839, in La justice en Algérie 1830-1962, Histoire de la justice, n° 16, 2005, p. 15-30. H Lekéal (Farid). Entre séduction charnelle et spirituelle, les magistrats d'Alger au cœur de la rivalité entre civils et militaires (1832-1834), in Deperchin (Annie), Derasse (Nicolas), Dubois (Bruno) (dir.). Figures de justice. Études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2004, p. 705-722. H La justice en Algérie 1830-1962, Histoire de la justice, n° 16, 2005, 366 p. H La Justice en Algérie (1830-1962), AFHJ, Collection Histoire de la Justice, n° 16, Paris, La documentation française, 2005, 366 p. H Bouzaher (Hocine Selim). La justice répressive dans l'Algérie coloniale 1830-1962, Alger, Editions Houma, 2007, 289 p. H Justice en Algérie : repères historiques [Extrait de l'ouvrage de Claude Collot, Les institutions de l'Algérie pendant la période coloniale 1830-1962, Paris, Éditions du CNRS, 1987], in La justice en Algérie 1830-1962, Histoire de la justice, n° 16, 2005, p. 299-310. H Gouriou (Fabien). Le sexe des indigènes. Adolphe Kocher et la médecine légale en Algérie, Droit et cultures [En ligne], 60 | 2010-2, p. 59-72, mis en ligne le 17 mars 2011 Zeys (E.). Les juges de paix algériens, Alger, Gojosso, s. d. Guyon (Edmond). Code de la compétence étendue des juges de paix d'Algérie en matière correctionnelle, procédure et dispositions générales, par Edmond Guyon,... Paris, D. Rolland, 1883, 203 p. H Colomb (Magali). Les pouvoirs judiciaires des commandants militaires en Algérie en matière pénale de 1830 à 1870, Histoire du droit, Montpellier I, 2002, dact. Gillotte (Charles-Emmanuel-Eugène). À S. A. I. le prince Napoléon, chargé du ministère de l'Algérie et des colonies. De l'administration de la justice en Algérie, ce qui a été, ce qui est, ce qui pourrait être, Constantine, Bastide et Amavet, 1858, 226 p. H Renucci (Florence). Le meilleur d’entre nous ? Ernest Zeys ou le parcours d’un juge de paix algérien, in Durand (Bernard), Fabre (Martine) et Badji (Mamadou) (dir.). Le juge et l’Outre-mer, Tome 6. Justicia litterata : aequitate uti ? La conquête de la Toison, UMR 5815 – Montpellier Histoire de la Justice, Lille, Publication du Centre d’Histoire Judiciaire éditeur, 2010, p. 67-85. H Renucci (Florence). Eléments de réflexion sur les juridictions répressives en Algérie, in Aboucaya (Chantal), Martinage (Renée) (dir.). Du compromis au dysfonctionnement. Les destinées du Code d'instruction criminelle, 1808-2008. Actes du colloque international, Lille, 24 et 25 janvier 2008, Lille, Centre d'Histoire Judiciaire, 2009, p. 161-169. H Blévis (Laure). Droit colonial algérien de citoyenneté : l'illusoire conciliation entre des principes républicains et une logique d'occupation coloniale (1865-1947), in La Guerre d'Algérie au miroir des décolonisations françaises, en l'honneur de Charles-Robert Ageron, actes du colloque international, Paris, Sorbonne, 23-25 novembre 2000, Paris, IHTP/Société Française d'Histoire d'Outre-Mer, 2000, p. 87-103. H Blévis (Laure). L'usage du droit dans le rapport colonial. L'exemple de l'inscription des Algériens sur les listes électorales de métropole (1919-1939), Bulletin de l'Institut d'histoire du temps présent, second semestre 2002, p. 31-43. Rapport de la commission des pétitions de la chambre des députés sur le cas de M. L.-A. Clavel, avocat, officier d'académie, remplacé dans ses fonctions de juge en Algérie par décret du 27 mai 1891, S. l., 1897. H Blanquier (Roland). Un siècle et demi de justice en Algérie, Mondes et cultures. Comptes rendus trimestriels des séances de l'Académie des sciences d'outre-mer, 1993, tome 53, n° 2, p. 187-201.