Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Dalle (Hubert). Introduction, in Cavrois (Marie-Luce), Dalle (Hubert), Jean (Jean-Paul) (dir.). La qualité de la justice, Paris, la Documentation française, 2002, p. 11-18.
Jullien (capitaine). La loi sur les tribunaux pour enfants et le Code de justice militaire, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 38, 1914, n° 5, mai, p. 669-676.
Jullien (capitaine). La procédure militaire. Ses différences essentielles avec la procédure de droit commun, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 29, 1914, p. 21-85.
Jullien (René). Commentaire de la loi du 4 mars 1932 [complétant et modifiant certaines dispositions de la loi du 9 mars 1928 portant révision du Code de justice militaire pour l'armée de terre], Dalloz, Législation, 1932, 152-155.
Jullien (René). Commentaire de la loi du 9 mars 1928 [portant révision du Code de justice militaire pour l'armée de terre], Dalloz, Législation, 1928, p. 193-239.
Jullienne (Jules-Émile). Traité sur l'arbitrage forcé, Paris, Videcoq fils aîné, 1851, 51 p.
Julliot (Ch.-L.). Le classement des justices de paix (Loi du 9 juillet 1931), Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 51e année, 1932, p. 33-36.
Jung (Paul). Les vicissitudes de la répartition de la compétence entre juges administratif et répressif, Semaine juridique, 1978, I, n° 2904.
Jurés. Communication au-dehors. Preuve, Journal de droit criminel, 10e année, 1838, p. 38-47.
Kleefeld (Raymond). L'ordre des architectes, thèse de doctorat, Droit, Clermont-Ferrand; Paris, Impr. de Vallier, 1941, 119 p.
La justice. Centre de sciences politiques de l'Institut d'études juridiques de Nice, Paris, P. U. F., 1961, 446 p.
Just (Maximilien). Les magistrats des colonies, depuis l'ordonnance du 18 juillet 1841, Paris, Pagnerre, 1847, 174 p.
Dalloz. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'organisation du Conseil d'État, Revue de législation et de jurisprudence, tome XII, juillet-décembre 1840, p. 86-130.
H
Jurmand (Jean-Pierre). De l'enfance irrégulière à l'enfance délinquante (1945-1950), itinéraire d'une pensée, naissance d'un modèle, Le Temps de l'histoire, 2000, n° 3, p. 179-206.
Jury. 1°: composition, capacité, listes, colonies. 2°; fonctions, devoirs, délibération, notes, lectures, signature, chose jugée. Résumé de jurisprudence. Solutions nouvelles, Journal de droit criminel, 25e année, 1853, p. 137-151; 26e année, 1854, p. 265-276.
Justice 69. La tragédie de Cestas, scandales judiciaires sous la Ve. Le Palais, ses gens, ses mœurs, Paris, Société d'Éditions parisiennes associées, 1969, 89 p.
Justice de paix. Canton de Wasselonne, arrondissement de Strasbourg (Bas-Rhin). Circulaire 19 avril 1842, Strasbourg, Impr. de Ph. Aug. Dannbach, 1842.
Damas (Ange-Hyacinthe-Maxence, baron de). Chambre des Pairs. Séance du 13 mars 1826. Discours de M. le baron de Damas pour la défense du projet de loi relatif à la répression des délits commis dans les Échelles du Levant, S. l. n. d., 8 p.
Justice et communication, École nationale de la magistrature de Bordeaux, Bordeaux, 1987, 53-29 p.
Justice et démocratie. Actes du colloque, Limoges, 21-22 novembre 2002, 3e Entretiens d'Aguesseau, textes réunis par Simone Gaboriau et Hélène Pauliat, Limoges, PULIM, 2003, 535 p.
Justice et droit [Entretien avec Georges Vedel], Paris, R. Laffont, 1976, 142 p.
Justice et droit, actes d'un colloque organisé par Raison présente et l'Union rationaliste, à la Sorbonne le 25 mars 1995, Paris, Nouvelles éd. rationalistes, 1995, 162 p.
Justice et qualité, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2002, Cahiers de méthodologie juridique n° 17.
Lancelin. Du référé en matière de distribution par contribution, Journal de procédure civile et commerciale, tome 22, 1856, p. 409-435.