Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Rivier (Marie-Claire). Les modes alternatifs de règlement des conflits en droit du travail, Justices. Revue générale de droit processuel, n° 8, octobre-décembre 1997, p. 33-40.
Rivier (Marie-Claire). Les modes alternatifs de règlement des conflits. Un objet nouveau dans le discours des juristes français ?, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 25-35.
Rivière (Albert). Les moyens de réaliser l'unification des services concourant à l'exécution des peines ou à leur modification en cours d'exécution [rattachement des prisons à la Justice]. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 35, 1911, n° 5-6, mai, p. 614-739, n° 7-10, juillet-octobre, p. 768-785.
H
Rivière (Alexis). Les transports du parquet de Cambrai (1851-1858), Mémoires de la Société d'émulation de Cambrai, 1928, tome 76, p. 233-238.
Rivière (Hippolyte-Ferréol). Étude sur les tribunaux de commerce, Paris, Marescq aîné, 1865, 72 p.
Riviere (Hippolyte-Ferréol). Revue doctrinale des variations et des progrès de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière civile et dans l'ordre du Code civil, Paris, Cosse et Marchal, 1862, VIII-856 p.
Rivière (Louis). Sur l'évolution de la jurisprudence de la Cour suprême, Semaine juridique, 1937, I, n° 19.
Rivière (Louis-Th.). Valeurs et effets d'après la jurisprudence française, des décisions des tribunaux étrangers non déclarées exécutoires en France, Bordeaux, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Impr. de Y. Cadoret, 1900, 136 p.
Rivière (P.-Louis). Justice et littérature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 2 octobre 1937, Mayenne, Impr. Floch, 1937, 46 p.
Gerville-Réache (Gaston-Marie-Sidonie-Théonicle). Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, modifiant le Code de justice maritime... 14 février 1895, Paris, Motteroz, 1895, 8 p.
H
Riviere. Le magistrat du parquet [historique], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 janvier 1983, s. l. n. d., 45 p.
Rivoire (Jean-Luc). Les réalités de la médiation civile, Revue juridique des barreaux, janvier-juin 2002, n° 66/67, p. 6-8.
Robbe (François). L'incompétence du juge pénal pour statuer sur la responsabilité du Président de la République (à propos de la décision du Conseil constitutionnel n° 9!-408 D. C. du 22 janvier 1999), Gazette du Palais, 16 novembre 1999, p. 1765-1772.
Robbe (Henri). Les facteurs qui compliquent l'orientation professionnelle des mineurs délinquants, thèse de médecine, Lyon; Bourg, impr. de Berthod, 1932, 104 p.
Robert (Alexis). Petit guide pratique des patrons, ouvriers et apprentis devant les conseils de prud'hommes, Paris, tous les libraires, 1860, 32 p.
Robert (André-Pierre). La fonction judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 3 janvier 1983, Melun, Impr. administrative, 1983, 32 p.
Robert (E.). De la procédure suivie avant et après désignation de la juridiction par la Chambre criminelle, en cas de crimes ou délits commis par des magistrats et certains fonctionnaires, Dalloz-Sirey, 1979, Chronique XLIV, p. 271-276.
Robert (Félix-Aimé-Charles). De la responsabilité pénale et civile des fonctionnaires de l'État, Paris, E. Dentu, 1877, 31 p.
Robert (Gaston), juge de paix à Châteauneuf-du-Faou. Le Code pratique et expliqué du jury criminel, guide complet des jurés en cour d'assises, Carhaix, Impr. du "Peuple", 1914, 157 p.
Robert (Henri). La législation française relative à l'enfance, Revue des tribunaux pour enfants, 1ère année, 1913-1914, p. 1-10.
Robert (Jacques). Conseil d'État et Conseil constitutionnel. Propos et variations, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 103, 93e année, 1987, p. 1151-1180.
Robert (Jacques). La démission du président du Conseil constitutionnel, in Gouverner, administrer, juger. Liber amicorum Jean Waline, Paris, Dalloz, 2002, p. 77-92.
Robert (Jacques). La garde de la République : le Conseil constitutionnel raconté par un de ses membres, Paris, Plon, 2000, 226 p.
Sinay (Hélène). La compétence exclusive, Semaine juridique, 1958, I, n° 1451.