Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Allemandou (Pierre). Questions prud'homales. Tome 1. Traité de procédure, avec une étude sur la prud'homie en France et à l'étranger par Henri Leveau, Paris, Éditions de la Société Questions prud'homales, s. d., pag. multi.
Allemane (Jean). Proposition de loi modifiant la composition des jurys, telle que l'avait réglée la loi du 21 novembre 1872 (16 janvier 1902), Paris, impr. de Motteroz, s. d.
Alliot (Michel). L'acculturation juridique, Ethnologie générale, Paris, Encyclopédie de la Pléiade, 1968, p. 1180-1247.
Alliot-Marie (Michèle). La République des irresponsables, Paris, O. Jacob, 1999, 269 p.
Allix (Edgard). Le contrôle financier et les moyens de l'améliorer, Revue politique et parlementaire, 1922, 29e année, tome CXI, n° du 10 mai, p. 189-197.
Amiel-Cosme (Laurence). La fonction d'homologation judiciaire, Justices. Revue générale de droit processuel, 1997, janvier-mars, n° 5, p. 135-156.
Ader (Basile). La relation justice-média, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2001, n° 1, janvier-mars, p. 71-82.
H
Ambroise-Rendu (Anne-Claude) et al. Présentation, Justice (s). Le Temps des médias, n° 15, 2010/2, p. 5-12.
Allou (Édouard). Rapport sommaire fait, au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Morellet et de plusieurs de ses collègues, relative à la descente de classe des tribunaux par suite des changements survenus dans la population des villes où ils siègent, par M. Allou,... (30 avril 1888), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p.
Almairac (Georges). Commentaire de l'ordonnance n° 58-1301 du 23 décembre 1958 [relative à la protection de l'enfance et de l'adolescence en danger], Dalloz, 1959, Législation, p. 538-541.
Almairac (Georges). Le juge des tutelles, régulateur des conflits entre parents, Semaine juridique, 1976, I, n° 2754.
Almairac (Georges). Séparation de fait et autorité parentale, Semaine juridique, 1974, I, n° 2659.
L'homme et la justice, Table ronde, n° 225, octobre 1966, p. 5-130.
Alméras-Latour. La présidence des assises, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 3 novembre 1852, Grenoble, C.-P. Baratier, 1852, 16 p.
Alméras-Latour. Les actes de haute police politique devant les tribunaux [expulsion du prince Napoléon], France judiciaire, tome 12, 1888, première partie (Études historiques et juridiques), p. 353-364.
Alsace-Lorraine. Appel des jugements correctionnels. Loi du 15 juillet 1928, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 58, 1928, p. 261-262.
Alsace-Lorraine. Langue judiciaire. Loi du 29 mars 1928, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 58, 1928, p. 239-240.
Alsace-lorraine. Organisation du notariat. Loi du 17 juillet 1925, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 55, 1925, p. 189-192.
Alt (Éric), Grandfils (Raphaël). Des citadelles d'impunité pour les notables ?, Justice, n° 163, mars 2000, p. 3-8.
Alt (Éric). Elle cesse peu à peu d'être l'instrument du pouvoir, in Maillard (Jean de) (dir.). Justice et politique : l'impossible cohabitation ?, Collection Panoramiques, n° 63, Paris, Arléa, 2003, p. 24-30.
Alt (Éric). Le pouvoir disciplinaire, moyen d'étouffer une affaire d'État, Justice, n° 164, juin 2000, p. 10-13.
Altairac (Étienne). De la compétence en matière de travaux publics, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Impr. Y. Cadoret, 1902, 203 p.
Altavilla (Bernard). Le contrôle de la Cour administrative d'appel de Lyon sur le Tribunal administratif de Marseille, mémoire de D.E.A., Droit public, Aix-Marseille 3, 1993, dact.
Ammar (Catherine). La tête qui roule, promenade en cour d'assises, Paris, R. Lacoste, 1951, 191 p.