Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Ajam (Maurice). Petite étude populaire sur la réforme judiciaire, Paris, Chevalier-Marescq, 1888, 109 p.
Alam-el-Dine (Abdoullah). L'organisation et les attributions de la juridiction des mineurs. Étude de droit comparé, thèse de doctorat, Droit, Lyon, 1960, dact., 422 f°.
Alaphilippe (François). La spécificité de la pénalité sportive par rapport à la sanction disciplinaire, in La sanction du droit. Mélanges offerts à Pierre Couvrat, Paris, PUF, 2001, p. 157-169.
H
Alard (Paul). La magistrature dans ses rapports critiques avec la littérature à travers les âges, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1935, Amiens, Impr. du Progrès de la Somme, 1935, 31 p.
Alauze (Henri). Des transactions, thèse de licence en droit, Bordeaux, impr. E. Crugy, 1875, 95 p.
Albanel (Louis). Comité de défense des enfants traduits en justice. Séance de rentrée du 19 janvier 1898. Le Comité de défense à la session de l'Institut international de statistique de Saint-Pétersbourg du 18 au 30 août 1897, Paris, aux bureaux du Journal La Loi, 1898.
Albanel (Louis). Étude statistique sur les enfants traduits en justice, Institut international de statistique, session de Saint-Pétersbourg du 18-30 août au 27 août-7 septembre 1897, Paris, Marchal et Billard, 1897, 68 p.
Albanel (Louis). L'enfant devant le juge d'instruction [extrait du rapport au Congrès international pour l'étude des questions relatives au patronage des condamnés, Anvers, 1898], Le Journal du ministère public, tome 41, 1898-1899, p. 71-79.
Albanel (Louis). Les tribunaux pour enfants et la mise en liberté surveillée. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 31, 1907, n° 5, mai, p. 573-608, n° 6, juin, p. 722-763.
Albanel (Louis). Les tribunaux pour enfants, Extrait de La Revue philanthropique, tome XXI, 1907, Paris, Masson, paginé 17-26.
Accarias (Calixte). De la transaction en droit romain et en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris; Versailles, Impr. de Beau, 1863, 338 p.
Albernhe (Roger). La nécessité d'un personnel spécialisé pour s'occuper des enfants en justice, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Imprimerie du Progrès, 1938, 267 p.
Albernhe (Roger). Le ministère public, Paris, Litec, 1988, 37-6 p.
Albert (Bernard). Recherche d'une méthode de commentaire de la loi nouvelle et des décisions de justice, Petites affiches, 30 décembre 1999, n° 260, p. 15-22.
Albert (J.). Le juge de paix et les lois du travail, de la prévoyance et de l'assistance sociales, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. de Firmin et Montane, 1913, 168 p.
Albert (Nathalie). De la responsabilité de l'État à la responsabilité personnelle des magistrats. Les actions récursoires et disciplinaires à l'encontre des magistrats, in Deguergue (Maryse) (dir.). Justice et responsabilité de l'État, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 209-244.
Albert (Nathalie). L'institution ordinale. Contribution à l'étude des rapports entre l'État et les institutions professionnelles, thèse de doctorat, Droit public, Tours, 1998, dact., 670 f°.
Aldebert (Henry). Les pouvoirs judiciaires du Commandant, Revue critique de législation et de jurisprudence, 78e année, nouvelle série, tome 58, 1938, p. 179-290.
Aldebert (Mme). D'une juridiction expérimentale de la famille au nouveau droit du divorce, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 janvier 1977, Lyon, Cour d'appel, s. d., 39 p.
Allaer (Claude). L'expérience lilloise de la chambre de la famille et de la jeunesse, Semaine juridique, 1968, I, n° 2204.
Alexandre (Catherine). Le rôle du magistrat du parquet : l'injonction thérapeutique, in Ottenhof (Reynald), Cario (Robert) (dir.). Délinquance et toxicomanie, journée régionale de criminologie de Bordeaux, 9 octobre 1987, Toulouse, Érès, 1991, p. 11-20.
Alexandre (Louis). Manuel de statistique judiciaire en matière civile, Rouen, A. Péron, 1851; 2e éd., Paris, P. Dupont, 1857.
Alexandre (Mr.). Justice et opinion, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Paris, Gazette du Palais, 29 avril 1995, p. 505-508.
Alla (Pierre). Manuel pratique des tribunaux militaires, Paris, C. Tanéra, 1860, X-575 p; 2e éd., chez l'auteur, 1876, 687 p.