Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
H
Fontanel (Julie), Valls (Liberto), Rouge (Héloïse). Lieux de justice et figures du droit en Provence, 16e-20e siècles. Exposition du 15 octobre au 20 novembre 2004. Catalogue, Palais de justice d'Aix, présentée par les Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Aix-en-Provence, Conseil général des Bouches-du-Rhône, 2004, 19 p.
H
Peyrard (Christine). Justice de paix, police champêtre et conflits sociopolitiques en Provence : quelques éléments d'approche, Annales du Midi, 2003, vol. 115, n° 243, p. 413-424.
H
Mordefroy (Louis). Aux assises [de Riom, Puy-de-Dôme] sous la Restauration, Brayauds et Combrailles, 1990, n° 59, p. 69-70.
H
Staes (Jacques). Arrêts de la cour d'assises des Basses-Pyrénées (1813-1814), Documents pour servir à l'histoire du département des Pyrénées-Atlantiques, 1995, n° 16, p. 179-181.
H
Jourdan (Jean-Paul). Les juges de paix de l'Aquitaine méridionale (Landes, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées), de 1870 à 1914, Annales du Midi, tome 100, n° 183, juillet-septembre 1988, p. 287-306.
H
Palais de justice de Périgueux, Annales agricoles et littéraires de la Dordogne, tome 1, 1840, p. 345-348.
H
Salducci (Fabien). Justice de proximité et proximité spatiale de la justice en Quercy (1750-1850), Bulletin de la Société des études littéraires, scientifiques et artistiques du Lot, 2008, tome 129, fascicule 1, p. 45-62.
H
Becquey (Adrien). Justice et juges au XIXe siècle : le Tribunal civil de Quimper, Bulletin de la Société archéologique du Finistère, 1972, tome 98, p. 384-386; 1975, tome 103, p. 187-243.
H
Lorin (Félix). Le Christ du tribunal de Rambouillet, Mémoires de la Société archéologique de Rambouillet, tome 11, 1894-1896, p. 516-517.
H
Monvoisin (Magali). L'activité de la justice de paix de Redon dans la seconde moitié du XIXe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1998, dact., 124 f°.
H
Duval (Arsène). Notes sur le palais de justice de Reims, Reims, Impr. de L. Monce, 1910, 53 p.
H
Bonniol (Paul). Reims et ses juridictions, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 16 septembre 1968, Reims, la Cour d'appel, s. d., 48 p.
H
Bataille (Honoré). Centenaire 1805-1907. Livre d'or du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Reims, Reims, H. Matot, 1907, 128 p.
H
La Couture. La Grand'chambre [du palais de justice de Rennes. Historique du Palais et récit d'événements], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 16 octobre 1901, Rennes, Impr. Rennaise, 1901, 41 p.
H
Esnault (J.), président du tribunal de commerce de Rennes. Le bi-centenaire du Tribunal de commerce de Rennes, 3, 4, 5 et 6 juillet 1911, Rennes, Impr. de F. Simon, 1910, 129 p.
H
Chardon. Les glaives de justice au Palais de Rennes, Bulletin et mémoires de la Société archéologique du département d'Ille-et-Vilaine, vol. 50, 1923, p. 153-155.
H
Crépin (Marie-Yvonne). Le palais du Parlement de Bretagne : histoire et administration, in Administration et droit. Actes des Journées de la Société internationale d'histoire du droit tenues à Rennes, les 26, 27, 28 mai 1994, Paris, L. G. D. J., 1996, p. 198-206.
H
Maulion (Alfred). Le Tribunal d'appel et la Cour de Rennes : personnel an VIII-1904, Rennes, Impr. de F. Simon, 1904, VIII-151 p.
Caradec (Albert). Simples observations à l'occasion de la construction d'un nouveau palais de justice [Rennes], Rennes, Impr. de A. Leroy et fils, 1867, 32 p.
H
Barbe (Marie-Hélène). Le Conseil des prud'hommes de Rennes de 1862 à 1939, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1997, dact., 151 f°.
H
Pocquet du Haut-Jussé (Barthélémy-Ambroise-Marie). Le palais de justice de Rennes, Rennes, Impr. de H. Vatar, s. d., 8 p.
H
B. P. H. Le palais de justice de Rennes, Bulletin et mémoires de la Société archéologique du département d'Ille-et-Vilaine, vol. XLVI, 1918-1919, p. 461-468.
H
Cour d'appel de Rennes. Souvenirs judiciaires 1847-1863, signé A. G., Vannes, Impr. de Galles, 1887.
H
Rusquec (Emmanuel du). Le Parlement de Bretagne 1554-1994, Rennes, Ouest-France, 1994, 294 p.