Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

Roux (Albert). De la compétence en matière de dommages causés par l'occupation temporaire, Revue générale d'administration, 1906, tome 1, janvier-avril, p. 257-266. Roux (Albert). De la compétence en matière de propriété, Revue générale d'administration, 1906, tome 3, septembre-décembre, p. 257-278, 385-404. Roux (Albert). Du contentieux des domaines nationaux, Revue générale d'administration, 1906, tome 2, mai-août, p. 415-418. Roux (Albert). Le partage des biens communaux au point de vue de la compétence, Revue générale d'administration, 1910, tome 3, septembre-décembre, p. 385-393. Roux (André). La réforme de la cour d'assises (Loi du 25 novembre 1941), Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 61e année, 1942, p. 165-172; 62e année, 1943, p. 2-20. Roux (Daniel), Scarano (Jean-Pierre), Serras-Béraud (Françoise). Les institutions juridictionnelles en QCM, Paris, Ellipses, 2003, 142 p. H Roux (Fernand). Balzac jurisconsulte et criminaliste, Paris, Dujarric, 1906, VII-380 p. Roux (Jean-André). La réforme judiciaire, La Gazette du Palais, 1945, tome 1, Doctrine, p. 25-27. Roux (Jean-André). La réintégration de l'Alsace-Lorraine dans l'unité française. Comment elle a été faite pour le droit criminel, Revue politique et parlementaire, 1920, 27e année, tome CII, janvier-mars, p. 238-249. Roux (Jean-André). La spécialisation de la magistrature criminelle. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 35, 1911, n° 7-10, juillet-octobre, p. 789-840. Roux (Jean-André). Le ministère public et la partie lésée, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et Forcel, 1893, 119 p. Roux (Jean-Roger). De la compétence en matière de chemins de fer, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Impr. Commerciale et industrielle, 1905, 226 p. Roux (Jérôme). La reconnaissance par le Conseil constitutionnel du principe fondamental reconnu par les lois de la République relatif à la justice des mineurs, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 118, novembre-décembre 2002, p. 1731-1768. Roux (Jules). La réforme des conseils de guerre devant le Sénat, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 36, 1912, n° 4-5, avril-mai, p. 693-703. Roux (Jules). La réforme des conseils de guerre, Thouars, Impr. nouvelle, 1911, 39 p. Roux (Maurice). Les pouvoirs du président du tribunal de commerce, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. G. D. J., 1931, 184 p. Godin (Jules). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, concernant : 1° la compétence des juges de paix, ; 2° la réorganisation des justices de paix, Paris, Impr. de P. Mouillot, 1904, 100 p. Roux (Richard). La compétence des différentes juridictions pour connaître des litiges concernant l'application des textes sur la sécurité sociale, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1958, dact., XIII-215 f°. H Roux (Roger-Louis-Olympe). Historique du discours de rentrée, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 56, 1932, n° 10-12, octobre-décembre, p. 562-575. H Roux (Roger-Louis-Olympe). Les discours de rentrée [dans les cours et tribunaux], Paris, Fischbacher, 1906, 42 p. Roux de Raze-Sauvigney. Attributions des juges de paix de la France continentale résumées et classées, Paris, Marchal, Billard et Cie, 1880, 60 p. Bolland (A.). Quelques réflexions sur la correctionnalisation des crimes, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome VI, 5e année, 1855, vol. 1, p. 69-74. Rouyer (Camille). Les contrats judiciaires, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Boyer, 1902, 195 p. Thévenet (Louis). De l'autorité et de la force exécutoire des jugements étrangers en France et des français dans les principaux États étrangers, Paris, A. Cotillon, 1880, 156 p.