Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
La justice en question, La Nef, n° 39, janvier-mars 1970, 168 p.
La justice en question, Permanences, n° 125, décembre 1975, p. 5-36.
La justice et l'État, Revue politique et parlementaire, 93e année, n° 954, juillet-août 1991, p. 5-85.
La Justice et l'inconscient ou la quête vers l'absolu : la justice mise en examen, Marignane, Évolution judiciaire et culturelle, 1996, 594 p.
La justice et la politique sous le Second Empire [Rapports des procureurs généraux et impériaux sur la campagne électorale et les résultats du plébiscite de mai 1870]., s. l. n. d., ca. 1870, 858 p.
La justice militaire, Sénat, Service des affaires européennes, Division des études de législation comparée, Paris, Sénat, 2000, 31 p.
La justice militaire. Rapport statistique sur le T. P. F. A. de Metz. Publié par le Collectif anti-tribunaux permanents des forces armées, Nancy, 1976, 48 p.
La justice pénale et l'opinion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 103e année, 1979, p. 211-238.
La justice pénale vue par ses clients, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 103e année, 1979, p. 395-412.
La liberté individuelle et le droit de propriété devant les actes du gouvernement [congrégations religieuses], France judiciaire, tome 5, 1880-1881, première partie (Études historiques et juridiques), p. 1-12.
La loi qui confirme la juridiction des patrons pêcheurs de Cannes (1791), Annales de la Société scientifique et littéraire de Cannes et de l'arrondissement de Grasse, 63e année, tome IV, 1932, p. XII.
La loi sur la formation du jury en matière criminelle, Le Droit, 23 novembre 1872.
La loi sur les justices de paix et son commentaire par les travaux préparatoires, Bordeaux, Impr. de la "Revue des justices de paix", 1905, XXXVIII-229 p.
La médiation : quel avenir ?, actes du colloque des 5 et 6 février 1998, Paris, le Médiateur de la République, 1998, 223 p.
Lacharrière (René Ladreit de). Opinion dissidente, Pouvoirs, 1980, n° 13, p. 133-150.
La Mache (Charles). La guerre de course dans le passé, dans le présent et dans l'avenir, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Paris, A. Pedone, 1901, 181 p.
La magistrature aux colonies, par un lieutenant de juge, Paris, Marchal et Billard, 1902, 154 p.
La magistrature coloniale, Gazette des tribunaux, 20 mars 1897.
La magistrature élective : lettre de M. Dubrac et réponse de M. Ch. Constant, France judiciaire, tome 6, 1881-1882, première partie (Études historiques et juridiques), p. 468-471, 471-475.
La magistrature et la politique. Étude sur les projets de réforme judiciaire, Paris, Durand et Pedone, 1874.
La magistrature et les commissions d'enquête, Gazette des tribunaux, 2 juillet 1904.
La magistrature française et l'opinion, Le Droit, 15 avril 1883.
La magistrature [d'après Henri Chardon, L'administration de la France. Les fonctionnaires du gouvernement, le ministère de la Justice], Gazette des tribunaux, 30 novembre, 1er décembre 1907.
Le Gentil (Constant). Prorogation d'enquête, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1878, 8 p.