Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Charles (Raymond). La justice en France, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, 1953, 128 p; 1964, 128 p; 1970, 128 p; 1974, 128 p; 1978, 126 p.
Charles (Raymond). Le nouveau régime des contraventions depuis les ordonnances des 4 octobre 1945 et 2 novembre 1945, le décret du 21 février 1946 et la loi du 24 mai 1946, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 76, 1946, p. 157-168.
Charles (Raymond). Régime de l'enfance délinquante depuis la loi 51-687 du 24 mai 1951, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 82, 1952, p. 37-57.
Charlet (Gérard). Le juge des enfants, Dijon, École nationale des greffes, 1990, VI-46 p.
Charlier (R.-E.). Circulaires, instructions de service et autres prétendues mesures d'ordre intérieur, Semaine juridique, 1954, I, n° 1169.
Charlier (R.-E.). La notion juridique de service public industriel ou commercial, Semaine juridique, 1955, I, n° 1210.
Charlier (R.-E.). Le régime complexe des services industriels ou commerciaux, Semaine juridique, 1955, I, n° 1220.
Charlier de Vrainville. Formalités, compétence et procédure en matière d'accidents du travail, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1903, XVI-231 p.
Biguma Franck (Nicolas). La reconnaissance conventionnelle de la compétence universelle des tribunaux internes à l'égard de certains crimes et délits, thèse de doctorat, Droit public, Paris 2, 1998, dact., 396 f°.
Charmeil. De l'institution du jury en France. De ses origines, de son fonctionnement en matière criminelle et de son extension en diverses matières, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 octobre 1885, Grenoble, Baratier et Dardelet, 1885, 84 p.
Charmeil. De la réorganisation des justices de paix, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 novembre 1881, Amiens, A. Douillet et Cie, 1881, 78 p.
Charmolu (Albert). La justice gratuite et rapide par l'arbitrage amiable, Paris, Marchal et Billard, 1898, 128 p; 2e éd., 1902; 3e éd., 1926, XV-130 p.
Charpentier (Éric). Le juge d'instruction face au secret de la Défense nationale, Gazette du Palais, 1-3 février 2004, p. 219.
Charpentier (Jacques). Justice 65, Paris, Éditions des Hautes-Chaumes, 1954, 123 p.
Charpentier (Jacques). La justice de consommation, Revue des Deux Mondes, 1er novembre 1969, n° 11, p. 263-275.
Charpentier (Jacques). La réforme judiciaire, La Revue de Paris, mars 1959, p. 3-12.
Charpentier (Jacques). Où va la justice ?, La Revue de Paris, octobre 1955, p. 44-58.
Charpentier (Paul-Louis-Henri). Conférence des attachés. Les discours de rentrée de la magistrature en 1864, Paris, Impr. de Laîné et J. Havard, 1865, 20 p.
Charvilhac, Guyot. Nouveau Manuel des maires et adjoints selon la loi de février 1855. En outre, le Guide des commissaires de police, des officiers et sous-officiers de gendarmerie, gardes-chasse, etc., un Traité complet et pratique des justices de paix, Paris, Librairie des villes et des campagnes, 1855, 2 vol.
Charre (Cécile). L'étude informatique dans l'introduction et le suivi de l'instance. Contribution au fonctionnement de la justice, thèse de doctorat, Droit privé, Montpellier, 2001, dact., 329 f°.
Charrier (Émile). Théorie générale de la juridiction administrative, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1893, IX-275 p.
Charrin (Georges de). L'autorité disciplinaire des syndicats, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, 1955, dact., II-185-XII f°.
Charrins (Charles-Auguste). Du ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 novembre 1859, Lyon, Louis Perrin, 1859, 37 p.
Chevallier (Jean). Commentaire de la loi du 6 avril 1932 [modifiant le Code de procédure civile en ce qui concerne la compétence des tribunaux], Dalloz, Législation, 1932, p. 225-228.