Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Thouroude (Jean-Jacques). Pratique du contentieux administratif, Paris, Moniteur, 1992, 352 p.
Ambroise-Casterot (Coralie). De l'accusatoire et de l'inquisitoire dans l'instruction préparatoire, thèse de doctorat, Droit privé, Bordeaux 4, 2000, dact., 554 f°.
Achalme (Victor). Des indemnités à allouer aux victimes d'erreurs judiciaires, thèse de doctorat, Droit, Lyon, Trévoux, 1912, 237 p.
Arnaud. De la preuve testimoniale, thèse de licence de droit, Paris, G. Rétaux, 1868, 70 p.
H
Ambroise-Rendu (Anne-Claude). Le crime du train 826 [en 1909], L'Histoire, 1994, n° 182, p. 34-37.
Ancel (Marc). Le procès pénal et l'examen scientifique des délinquants, Melun, Impr. administrative, 1952, 27 p.
Ambry (Charles-Arthur-Emmanuel d'). De la preuve, thèse de licence de droit, Paris, C. de Mourgues, 1857, 35 p.
Acher (Jean). De l'application de l'autorité de la chose jugée à l'action indirecte de l'article 1166, Code civil, Revue critique de législation et de jurisprudence, 52e année, nouvelle série, tome XXXII, 1903, p. 239-247.
Ameilhaud (Gilbert). L'effet dévolutif de l'appel en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. F. Boisseau, 1942, 225 p.
H
Hug (Jean). "Aura la tête tranchée", Paris, Éditions France-Empire, 1984, 198 p.
Amiel (Hubert). L'examen particulier des circonstances : contribution à l'étude du contrôle du pouvoir discrétionnaire par le juge administratif français dans la jurisprudence récente, Revue de droit prospectif, 1979, n° 6, p. 25-52.
Amiel (Hubert). Le sursis à exécution des décisions administratives : évolution et perspectives, Revue de droit prospectif, 1978, p. 21-34.
Amphoux (Cécile). Le crédit judiciaire, thèse de doctorat, Droit privé, Paris 1, 1998, dact., 379 f°.
Amrani (Soraya). La capacité d'agir en justice, mémoire de D.E.A., Droit privé, Paris 1, 1996, dact., 42 f°.
Amrani-Mekki (Soraya). Le temps et le procès civil, thèse de doctorat, Droit privé, 2000, dact., 550 f°; Paris, Dalloz, 2002, 589 p.
Amselek (Paul). Le refus des comptables d'exécuter les ordres de paiement et le juge de l'excès de pouvoir, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1973, p. 172-190.
H
Amson (Daniel), Moore (Jean-Gaston), Amson (Charles). Les grands procès, Paris, Presses universitaires de France, 2007, VII-447 p.
Amson (Daniel). Les décisions des arbitres sportifs doivent-elles être soumises au contrôle du juge administratif, in Mélanges offerts à Emmanuel Langavant, Paris, l'Harmattan, 1999, p. 11-14.
Amunzateguy (Christophe). Accès à la justice et État providence, mémoire de D.E.A., Droit privé, Sciences judiciaires et criminelles, Nantes, 2001, dact., 111 f°.
Aragou, Dasque, Ségalat. De l'intervention des communes dans les recours par excès de pouvoir intentés contre les arrêtés du maire, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 27, 1903, p. 297-307.
Aubé (Bernard-F.). Les déclarations de la personne en procédure pénale. Étude comparée des droits français et canadien, thèse de doctorat, Sciences criminelles, Poitiers, 1993, dact., II-261 f°.
Ancel (François). Le renvoi d'audience éventuelle, Gazette du Palais, 18-19 janvier 2002, p. 77-81.
Ancel (Jean-Pierre). La prise en compte du droit international et communautaire dans la jurisprudence de la cour de cassation : aperçu de l'évolution récente en matière civile, in L'internationalité dans les institutions et le droit : convergences et défis ; études offertes à Alain Plantey, Paris, A. Pedone, 1995, p. 59-75.
Barraine (Raymond). Procédure civile et voies d'exécution, capacité, 2e année, Paris, L. G. D. J., 1962, 320 p.