Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Auffray (Jules). L'affaire des fiches : plaidoirie de Me Jules Auffray,... pour le journal "l'Avenir", tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand (audience du 23 février 1905) ; le jugement ; quelques documents, Clermont-Ferrand, impr. de A. Dumont, 1905, 91 p.
Copie de la procédure instruite à l'occasion des troubles de Clermont. Procès-verbaux. (4 septembre-6 décembre 1841), S. l. n. d.
Publication quotidienne. Événements des 9 et 10 septembre 1841. Procès de Clermont, etc. (15 février-21 mars 1842), Riom, Salles fils, s. d.
Tallon (Annet). Plaidoyer prononcé dans l'affaire des troubles de Mont-Ferrand, à l'audience de la cour d'assises du département du Puy-de-Dôme. Le 17 novembre 1831, Riom, Thibaud, s. d., 1832, 15 p.
Le crime de Clichy : Une femme coupée en morceaux. Arrestation de l'assassin, son jugement, sa condamnation et son exécution, Paris, Impr. Ch. Dubourg, 1879, 8 p.
Précis pour le sieur Melchior Clin,... [condamné, sur la plainte de Dienne, à 50 fr. d'amende et 600 fr. de dommages-intérêts pour l'avoir diffamé publiquement], Paris, impr. Goetschy, s. d., 12 p.
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Le Bars (Mikaël). Histoire d'interdit, ou la triste destinée de Jean Cloarec [au tribunal de Quimper, en 1862], Le Lien. Centre généalogique du Finistère, 2003, n° 87, p. 28-33.
Crime de Kersalut en Clohars-Carnoët. Un mari qui a tué sa femme, Quimperlé, Impr. Trévoux et Bernard, 1911, 1 p.
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Baud (Henri). L'affaire Crettiez à Cluses [Haute-Savoie], 1904 [provoquée par le licenciement de sept ouvriers], Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie, 1993, série 7, tome 6, p. 27-40.
La légitime défense en temps de grève. Le drame de Cluses. Plaidoirie de Me Descotes. Extrait du n° 1 de la "Revue des grands procès contemporains", Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1905, 64 p.
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Lequin (Yves). La grève des horlogers de Cluses en 1904 [affaire Crettiez], Actes du 89e Congrès national des sociétés savantes, Lyon, 1964. Section d'histoire moderne et contemporaine, tome 2, Paris, Impr. nationale, 1965, p. 819-882.
Thévenet (Joseph). La vérité sur les évènements de Cluses, mémoire présenté à la chambre des mises en accusation dans l'intérêt de Michel, Henri, Jean et Marcel Crettiez, Chambéry, Impr. nouvelle, 1904, 1 vol., 86-20 p.
L'innocence reconnue. Arrêt rendu par la cour d'assises de la Seine, séant à Paris, qui condamne à la peine de mort Rosalie Clébert, accusée faussement d'avoir assassiné Victor Dufau, enfant de 6 ans qui fut retrouvé peu après avoir été enlevé par des malfaiteurs. Suivi de : Complainte, Dreux, impr. d'Alquier, 1843, 4 p; Belfort, impr. J.-P. Clerc, s. d., 4 p; Epinal, impr. A. Cabasse, s. d., 4 p.
Le drame d'Eymoutiers [Haute-Vienne]. Affaire Clédassou. Condamnation à mort [de Léonard Clédassou, assassin de son beau-père Léonard Mazin], Limoges, impr. Chatras, 1868, 2 p.
Brillaud-Laujardière (Charles-Claude). Note pour le sieur Clément, marchand revendeur, appelant d'un jugement ou Tribunal correctionnel de Nantes du 22 juin 1874, Nantes, impr. J. Grinsard, 1874, 4 p.
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Rinn (Charles). Un mystérieux enlèvement : l'affaire Clément de Ris, 1800-1801, d'après des documents inédits, Paris, A. Lefrançois, 1910, VII-253 p.
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Raust (Jean). La "ténébreuse affaire" de Balzac et l'enlèvement du sénateur Clément de Ris, Mémoires de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Touraine, 1989, tome 2, p. 41-53.
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Métadier (P.). À propos d'une "Ténébreuse affaire". Notes et éclaircissements historiques, Balzac à Saché, vol. 15, 1982, p. 3-9.
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Sourdaine (Christian). L'affaire de Coatascorn [Côtes-d'Armor], Généalogie 22, 2002, n° 54, p. 9-13.
Trarieux (Ludovic). Procès de M. Raynal, député, contre la "Cocarde" et M. Denayrouse [Plaidoirie de Me Trarieux et observations par M. David Raynal], Bordeaux, Impr. de G. Gounouilhou, 1893, 47 p.
Raynal (David). Cour d'assises de la Gironde, audiences des 2 et 3 mars 1893. Procès de M. Raynal, député, contre la "Cocarde" et M. Denayrouse, Bordeaux, impr. de G. Gounouilhou, 1893, 47 p.
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De Comte. L'affaire des diligences [ou affaire Coda-Zabetta], Cour d'assises des Bouches-du-Rhône, session du mois de décembre 1867, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Aix-en-Provence, Impr. F. Chauvet, 1934, 30 p.
Episode de l'histoire dramatique de Provence. Résumé de l'histoire de la bande des brigands italiens, Avignon, Gros, 1868, 8 p.
Baïssas (Jérôme). Cour d'assises des Bouches-du-Rhône, 4e trimestre 1867. Présidence de M. le conseiller Mayet. Association de malfaiteurs. Vols, tentatives de vols, assassinat... Crimes commis à Nice, Marseille, Aix [Affaire Coda-Zabetta et consorts], Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1867, 13 p.