Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Stefani-Martin (Me). Le docteur Bougrat n'a pas tué, Paris, Éditions Argo, 1928, 400 p. H Mure (André). La piqûre mortelle (affaire Bougrat), Paris, Éditions de la Flamme d'or, 1954, 128 p. Résumé pour M. le comte Alfred de Bouilhac contre M. Michelet. [- Un mot de réponse aux dernières observations de M. Michelet. Signé : J.-B. Josseau, avocat plaidant ; Me Houdard, avoué ; Alfred de Bouilhac], Paris, impr. A. Guyot et Scribe, s. d., 2 fascicules, 28-7 p. Martin (Édouard). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. de Boullenois,... demandeur en cassation d'un arrêt rendu par la cour d'assises des Ardennes, le 17 janvier 1847, contre M. Gaspard Lavocat, Paris, Impr. de A. Henry, s. d., 30 p. Procès en diffamation intenté par M. Lavocat, député de Vouziers, contre M. de Boullenois, électeur, devant la cour d'assises des Ardennes. Séance du 16 janvier 1847, Charleville, au bureau du Propagateur, s. d. Favre (Jules-Gabriel-Claude). Plainte en diffamation par un député contre un électeur. M. Lavocat, député de Vouziers, contre M. Ernest de Boullenois. Plaidoirie et réplique de M. Jules Favre, Paris, au bureau des "Annales du Palais", 1847, 64 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude). Cour d'assises de Mézières. Affaire Lavocat et de Boullenois. Procès d'un député contre un électeur. Plaidoirie complète de Me Jules Favre. (16 janvier), Paris, Ledentu, 1847, 78 p. Bouchardon (Pierre). Le duel du chemin de la Favorite, Paris, Albin Michel, 1927, 256 p. H Cordonnier (Paul). La complainte des empoisonneuses de Bouloire, Revue historique et archéologique du Maine, 1966, tome 122, série 2, tome 46, p. 147-156. Galy (Jean). Cour impériale de Lyon. 4eme chambre jugeant des appels de police correctionnelle. Procès en contrefaçon de Jean Galy contre Louis Bounaud & Cie [2 mars 1857], Lyon, impr. B. Boursy, 1857, 18 p. Ruelle (G.). Mémoire présenté par la régie des contributions indirectes, à l'appui de l'appel qu'elle a interjeté du jugement rendu par le Tribunal de police correctionnelle de Bordeaux, le 6 juin 1839, en faveur du Sieur Bouquet, débitant de boissons, aux allées de Boutaut... [à Bordeaux Signé : le Directeur des Contributions indirectes du département de la Gironde, G. Ruelle], Bordeaux, Impr. de Coudert, s. d., 11 p. Quelques mots préliminaires de Mr et Mme Bouquet [née Benoiste Duperray] sur leur procès jugé et non encore expliqué, Paris, impr. H. Tilliard, s. d., 7 p. Foyer (Jean). Titre et armes du prince Louis de Bourbon, aîné des Capétiens. Texte de la plaidoirie prononcée devant la Cour d'appel de Paris [22 novembre 1989], Paris, Diffusion-université-culture, 1990, 64 p. H Pelluard (J.). La famille de Bourbon-Parme : Chambord [Loir-et-Cher], enjeu d'un procès de famille, Mémoires de la Société des sciences et lettres du Loir-et-Cher, 1982, tome 37, p. 53-61. Affaire Bourdeau contre Bonjour et Verrier, jugement du Tribunal de commerce du 27 décembre 1851, Paris, impr. Pollet, 1853, 3 p. Bonjour (Eugène). Note en réponse au Mémoire justificatif du sieur Bourdeau, Paris, impr. Carré, 1850, 3 p. Bourdeau (Ernest). Au commerce : mémoire justificatif de M. E. Bourdeau, ex-employé de la maison Bonjour et Verrier, commissionnaires de roulage, 75, rue Rambuteau [qui l'avaient accusé à tort de détournements de fonds au moyen de notes de déboursements inexactes ; emprisonné 17 jours, il fut libéré avec non-lieu], Paris, impr. Pollet, 1850, 16 p. Compte-rendu du procès de M. Bourdeau contre Le Progressif. Première affaire, Limoges, impr. Ardillier, 1842, 46 p. Procès de M. Bourdeau, pair de France, ancien garde des sceaux, contre "La Gazette du Centre" et "Le Progressif", Limoges, au bureau de la "Gazette du Centre" ; Paris, les principaux libraires, 1842, 75 p. Machinations dévoilées, tentative d'assassinat, horrible procès. Lettre à M. le préfet de police. Réclamations dans les journaux. Réflexions des journalistes, guet-a-pens [sic] et compte-rendu de la condamnation [du sieur Bourdel, de connivence avec sa belle-mère], Paris, impr. Guillois, 1843, 16 p. H Rousseau (Raymond). Un procès de moulin [au Bourdet, Deux-Sèvres], Bulletin de la Société mauzéenne d'histoire locale, 1983, n° 64, p. 1-4. Bourdet (Édouard). Cour impériale. À MM. les président et conseillers des appels de la police correctionnelle, Paris, impr. A. Appert, 1860, 15 p. Dutard (Pierre-Aimé). Conclusions pour M. Jonquier demandeur,... contre M. Bourdier défendeur..., Paris, impr. Renou et Maulde, 1868, 24-67 p. Bigot (L.). Action en dénonciation calomnieuse. Mémoire pour Jean-André Bustelli, domicilié à Florence, Italie, contre M. Bourdier, marchand de châles demeurant à Paris rue de Richelieu [L. Bigot, mandataire, 11 décembre 1867], Versailles, impr. Cerf, 1867, 28 p.