Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Langlois (René). Le crime de Biozat [Allier], Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais. Lettres, sciences et arts, 1999, tome 69, 1er trimestre, p. 343-354.
Merle (Roger). Plaidoirie pour le docteur Claude Birague, in La plume et la parole. Mélanges offerts au professeur Roger Merle, par l'Institut de criminologie et des sciences pénales (Toulouse), Paris, Cujas, 1993, p. 263-274.
Jugement de la cour d'assises de la Haute-Garonne, qui condamne à la peine de mort le nommé Biran, convaincu d'assassinat sur son épouse. [Suivi de : Complainte], Toulouse, impr. Benichet cadet, s. d., 4 p.
Extrait de l'arrêt du 22 mai 1828, qui condamne Pierre Antoine Biron et Marie-Anne Rocher, femme Biron, à avoir le poing droit coupé, et ensuite la tête tranchée, comme coupables d'empoisonnement volontaire sur la personne de leur mère et belle-mère [Marie-Anne Robert, veuve Eliard. Suivi de : Complainte], Clermont, impr. A. Veysset, s. d., 4 p.
Isambert (François-André). Cour de Cassation. Section criminelle. Audience du 3 août 1826. Plaidoyer de Me Isambert pour les piétistes de Bischwiller, Paris, Impr. de J. Tastu, s. d., 56 p.
Détails sur un crime affreux commis par jalousie, sur une femme polonaise, par le nommé Bissonnier, qui l'a massacrée à coups de pied et l'a laissée étendue morte sur le carreau, dans son domicile, rue des Nonandières, n° 10. Son premier interrogatoire, les avoeux [sic] de son crime. Etc. [Suivi de :] Complainte à ce sujet, Paris, Garson, s. d. Plano, grav. sur bois.
Cour d'appel de Poitiers. Chambre correctionnelle. Audience du 7 janvier 1910. Conclusions... pour M. Louis Bissonnier, négociant en grains à Châtellerault, appelant d'un jugement du Tribunal correctionnel de cette ville, en date du 9 novembre 1909, qui le condamne à 1000 fr. d'amende pour mise en vente de produits agricoles falsifiés..., Poitiers, Société française d'imprimerie, 1910, 18 p.
Le crime de Piboulet. Exécution de Biton, Riom, Impr. Jouvet, 1885, Fol., 2 p.
Procès de Joseph Bitterlin, sergent... condamné à mort par le 2e Conseil de guerre permanent de la 8e division militaire, séant à Marseille, le 27 février 1830, comme convaincu de voies de fait envers son supérieur, en tuant d'un coup de feu son colonel, M. d'Autane ; et fusillé sur l'esplanade de la Tourrette le vendredi 5 mars suivant, Marseille, impr. Feissat aîné et Demonchy, 1830, 32 p.
Bouton (Victor). Requête présentée à MM. les conseillers de la Cour d'appel de Paris dans le procès Bixio contre Bouton, par Victor Bouton [Paris, 8 juillet 1830, sic. pour 1850], Paris, impr. Beaulé, 1850, 20 p.
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Gatz (Christian). Une passion en enfer ou l'affaire Marie Bière, Monaco/Paris, Ed. du Rocher, 1986, 194 p.
Quelques observations pour M. Cuthbert, contre MM. Biétry et consorts [Signé : Cuthbert], Paris, impr. Bureau, 1846, 10 p.
Favre (Jules). Note pour M. le docteur Blain Des Cormiers contre 1° le gérant responsable du journal "Le Figaro" ; 2° M. le comte de Bondy, ancien pair de France, membre de l'Assemblée Nationale ; 3° M. le comte Siméon, propriétaire..., Paris, impr. J. Claye, 1874, 33 p.
Blaise (Adolphe). Note adressée par M. Ad. Blaise, des Vosges, souscripteur-statutaire de la Société des ports de Marseille, à MM. les président et juges composant la 1re Chambre, en réponse à MM. de Chaumont-Quitry, Binet, Crochard et consorts, Paris, impr. E. Brière, 1862, 34 p.
Cour d'assises de Caen (Calvados). Jugement qui condamne à la peine de mort François Blanchard, convaincu d'avoir assassiné sa femme, ses deux enfants et sa belle-soeur, le 5 juin 1847, Vienne, impr. Timon frères, 1847, 3 p.
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Hormière (Anne), Capdet (Françoise), Piquemal (Geneviève). "A mort, l'Espagnol !", Vinça, Éditions du Chiendent, 1983, 204 p.
Magnier (Georges). Les bandits du vallon de Blausasq. Attaque du 14 juin 1867, Nice, Impr. de Gauthier, 1867, 15 p.
Appels de police correctionnelle... Note pour MM. Bloch et Dreyfus..., Paris, Impr. de A. Maulde, 1889, 8 p.
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Villedieu (Pierre). Suite d'un vol de pigeons [Cour d'assises de Blois, mai 1854], Bulletin de la Société d'art, d'histoire et d'archéologie de la Sologne, 1987, n° 1, p. 14-15.
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Tournier (Camille). L'affaire Blétry [crime à Mulhouse en 1843], Bulletin du Cercle généalogique d'Alsace, 1989, n° 88, p. 181-182.
Cadavre d'une femme horriblement mutilée, abandonnée dans une malle au chemin de fer de Strasbourg. Procès de Blétry [accusé du meurtre], Paris, Moquet, 1845, 144 p.
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Hazen (M.-C.). Procès d'un mercenaire : Bob Dénard. Malfaiteur ou héros ?, La Vie judiciaire, 1993, 15-21 mars, p. 5.
Avortement, une loi en procès : l'affaire de Bobigny, sténotypie intégrale des débats du [procès de Michèle Chevalier], Tribunal de Bobigny (8 novembre 1972) [publié par l'] Association Choisir ; préface de Simone de Beauvoir, Paris, Gallimard, 1973, 254 p; Paris, Gallimard, 2006, 274 p.
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Valenti (Catherine). Bobigny, le procès de l'avortement, Paris, Larousse, 2010, 223 p.