Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Agret (Roland). La justice à marée basse, Paris, Austral, 1994, 188 p. Observations en réponse à plusieurs assertions du défenseur de M. Aguado, dans ses plaidoiries des 24 et 25 novembre 1829, au tribunal de première instance du département de la Seine, police correctionnelle, 7e chambre ; par J.-Ch. Bailleul, comme gérant du Constitutionnel [lequel est accusé d'avoir diffamé M. Aguado, agent du gouvernement espagnol, chargé de convertir l'emprunt royal en rentes perpétuelles. J. Ch. Bailleul invoque la liberté de la presse. Signé : Bailleul], Paris, impr. Decourchant, s. d., 14 p. Mémoire pour Me Rousseau Marquézy, avocat, gérant-Responsable du journal "L'Aviso de la Méditérranée",... appelant, contre 1° le sieur Alexandre Aguillon, membre de la Chambre des députés,... partie civile, intimé, 2° le ministère public [Signé : R. Marquézy,... 15 août 1829], Toulon, impr. A. Aurel, s. d., 48 p. H Noiriel (Gérard). Le massacre des Italiens. Aigues-Mortes, 17 août 1893, Paris, Fayard, 2009, 294 p. H Cubero (José). Du massacre d'Aigues-Mortes [7 ouvriers italiens massacrés] au procès d'Angoulême, 1893, Revue de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1996, n° 8, p. 65-95. H Cubéro (José). Nationalistes et Etrangers. Le massacre d'Aigues-Mortes, Paris, Éditions Imago, 1996. H Jay (Roger). Les grandes affaires criminelles des pays d'Ain, Châtillon-sur-Chalaronne, Éd. la Taillanderie, 2002, 256 p. H Dehaye (Bruno). Les nouvelles affaires criminelles de l'Aisne, Sayat, de Borée, 2010, 328 p. H Bailly (Daniel M.). Le gang d'Albert (1944-1949), Histoire et traditions du pays des coudriers (Rainneville), 2002, n° 24, p. 20-25. H Lacroix (Raymond). L'affaire Madeleine Albert, Cahier Bourbonnais et du Centre, vol. 29, n° 112, 1985, p. 196-200. H Chauvet (Fernand). Une cause bourbonnaise célèbre. L'affaire Madeleine Albert. Documents inédits publiés par Fernand Chauvet, Moulins, Crépin-Leblond, 1914, 87 p. H Jammes (chef d'escadron). Une cause bourbonnaise célèbre : l'affaire Madeleine Albert, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 1959, n° 42, p. 70-75. Mémoire pour M. Auguste Coën Albitès, appelant d'un jugement du tribunal de police correctionnelle en date du 14 juin 1861 [le condamnant à un an de prison, 200 frs d'amende et 1000 frs de dommages-intérêts] contre M. Chapusot, intimé [inventeur-breveté d'un "Système Hydro-Barométrique" de vidanges, dont il avait proposé l'exploitation à "la Mutualité", société de vidanges dont M. Albitès était le gérant responsable], Paris, impr. Chaumont, 1861, 51 p. Gazette des Tribunaux. Tribunal correctionnel de Paris. (7e Chambre). Présidence de M. Labour. Audience du 4 novembre 1857. Le journal "L'album Impérial". Escroqueries, Paris, 1858, 1 p. Alcantara (Anatole-Joseph-Guislain-Octave (comte d'). À MM. les président et juges de la Chambre des appels correctionnels du Tribunal de la Seine, Paris, impr. A. Chaix, 1874, 18 p. Procès criminel à propos d'une carte du Canada, contre Alexander, comte de Stirling, pair d'Ecosse, etc., par M. Villenave, ancien homme de loi, vice-président de la Société de la morale chrétienne, Paris, impr. A. Henry, 1841, 20 p. L'affaire Alexis, Paris, Impr. de Dubois et Bauer, 1930, 52 p. Bonfort (Charles). Charles Bonfort, contre divers habitants de Bou-Thélis. Destruction d'ouvrages d'irrigation, vannes-barrages, etc., à Brédéah, dans la nuit du 15 au 16 octobre 1871. Exposé des faits devant le Tribunal correctionnel d'Oran. [- Suite de l'exposé... Dépositions et interrogatoire, Oran, 30 janvier et 14 avril 1873], Oran, impr. A. Perrier, 1873, 24 p. Mollet (Charles). Les crimes de Jemmapes [24 juillet 1893], Bône, Impr. centrale, 1895. Hébert (Louis). Plainte en calomnie, à monsieur le Procureur du Roi près le tribunal civil de Lyon, pour Louis Hébert, contre Claude Alix dit Bonnefoi. [Mémoire pour faire suite à la plainte [12 septembre 1838], La Guillotière, impr. J.-M. Bajat, s. d., 14 p. H Chauvet (Jean-Yves). La mémoire inavouable du Toulois : quand la justice se rend aux champs. 1. Les plaideurs d'Allamps [Meurthe-et-Moselle], Études touloises, 2002, n° 103, p. 27-38. Jugement rendu par la cour d'assises du département du Nord, le 25 novembre 1841, qui condamne le nommé Louis-Joseph Allard, à la peine de mort pour avoir assassiné sa maîtresse [la veuve Desrousseaux] à coup de pelle, Lille, impr. Vve Libert-Petitot, 1842, Plano, grav. H Deschamps (Jean-Louis), Tety (Pierre-Marc). Les nouvelles affaires criminelles de l'Allier, Sayat, de Borée, 2010, 341 p. Mémoire de M. le lieutenant-général Allix, à messieurs les président et juges du Tribunal de Nevers [devant lequel il a déposé une plainte contre M. Dupin, sous-préfet de Clamecy Signé : Allix], Nevers, impr. Rocher, s. d., 8 p.