Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

H Collet (Anthelme). Mémoires d'un condamné, ou vie de Collet écrite par lui-même, Paris, Bourdin, 1837, VII-203 p; 1837, VIII-287 p; 4e éd., Marennes, J.-S. Raissac, 1839, XII-274 p; Melle, C. Moreau, 1840, 237 p; Saintes, Pathouot, 1857, VI-213 p; Niort, Robin, 1839, 71 p; rééd., Tarascon-sur-Ariège, Éditions Résonances, 1979, 304 p. H Niaussat (Michel). Je n'étais pas né pour le crime, itinéraire d'un malfrat : Anthelme Collet (1785-1840), Rennes, Ed. Ouest-France, 2003, 299 p. H Une vie bien remplie. Séminariste, soldat, marquis, officier, typographe, prêtre mendiant, curé, archevêque, inspecteur général, propriétaire terrien, bagnard. Collet, in Poulon (Jean) (dir.). Police judiciaire et criminelle, Lomme-les-Lille, l'auteur, 1964, p. 156-162. H Pommarède (Pierre). Anthelme Collet [escroc condamné en 1820 à vingt ans de travaux forcés], Mémoire de la Dordogne, 1994, n° 4, p. 3-9. H Raynaud (colonel). Les trente-six incarnations d'un escroc...il y a cent cinquante ans, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 1969, n° 81, p. 26-33. Chevé (Émile-Joseph-Maurice). Réponse de M. et Mme Émile Chevé, intimés, à la réfutation de leurs textes comparatifs produite par M. Collet, appelant [1er août 1861], Paris, impr. L. Tinterlin, 1861, 16 p. Crémieux (Isaac-Adolphe-Moïse). N. Collet contre Chevé et dame Chevé. Note sur la question de diffamation [Signé : Collet,...- Conclusions pour le sieur Collet, appelant, contre les époux Chevé et le Ministère public, intimés. Signé : A. Crémieux, avocat ; Collet,...], Paris, impr. Dubois et E. Vert, 1862, 8 p. Chevé (Émile), Chevé (Nanine). Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Note pour M. et Mme Émile Chevé, appelants, contre M. Collet, intimé [13 juin 1863], Paris, impr. L. Tinterlin, 1863, 4 p. H Cottard (R.-L.). Un fait divers, fait de société : l'affaire Collignon-Juge ou le crime d'un cocher, 83, rue d'Enfer (1855), Revue d'histoire du XIVe arrondissement de Paris, 1978-1979, n° 23, p. 5-26. H Tulard (Hélène). Le crime du cocher Collignon (1855), Vigilat (Paris), 1959, 8e année, n° 28, p. 6-9. Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Meuse, séant à Saint-Mihiel, qui condamne à la peine de mort Antoine Collin, âgé de 70 ans et Pierre Collin, son fils, âgé de 18 ans, tous les deux cultivateurs à Rupt, canton de Pierrefite, comme convaincus d'homicide sur la personne de Marc Colson, cultivateur au même lieu. [- Complainte à ce sujet.- Complainte au sujet de la mort de Maurice Coendet, assassiné à Souveraincourt, près Vézelise], Besançon, impr. C. Dels, s. d., 4 p. Jugement rendu par la cour d'assises du Rhône qui condamne à la peine de mort Renobert Collot, convaincu d'assassinat sur la personne de son oncle [Étienne Collot], La Croix-Rousse, impr. T. Lépagnez, 1841, 4 p. H Maurice-Garçon (Pierre). Assassinat de Collot à Lyon en 1841, Recueil des travaux. Centre beaunois d'études historiques, 1992, tome 11, p. 153-159. Vincent (Amand-Joseph). Note justificative pour M. Amand Vincent, notaire à Romilly, contre monsieur et madame de Colmont, Nogent-sur-Seine, Impr. de A. Raveau, 1854, 16 p. Colmont (Louis-Auguste de Saint-Just de). Mémoire pour M. de Colmont, ancien secrétaire général des finances,... 10 mars 1854, Paris, impr. Ch. Meyrueis, 1854, 20 p. Colmont (Louis-Auguste de Saint-Just de), Bret (Léon). À la Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour Monsieur de Colmont, ancien inspecteur et secrétaire général des finances,... demandeur en cassation d'un jugement du Tribunal correctionnel, supérieur de Troyes, du 20 mars 1854, contre M. A. Vincent, notaire..., défendeur [25 mai 1854], Paris, impr. Ch. Meyrueis, 1854, 15 p. Détails intéressants sur l'exécution de la femme Colnet, condamnée à mort par arrêt de la cour d'assises de l'Aisne, le 23 mars dernier, pour avoir assassiné son mari, maréchal ferrant à Bucy-le-Long, arrondissement de Soissons..., Soissons, Impr. Fossé Darcosse, 1841, 2 p. Mather (J.-A.). À juger devant la chambre correctionnelle de la Cour impériale de Pau, et devant le Tribunal correctionnel de Toulouse, pour M. Mather,... contre M. Colomès de Juillan, Toulouse, impr. Vve Sens et P. Savy, 1855, 20 p. H Bonnet (Bernard). Colonna. Les silences du doute. Assassinat du préfet Erignac, un témoin capital s'exprime, Paris, Éditions l'Archipel, 2011, 368 p. H Laurette (Roland). Yvan Colonna. L’innocence qui dérange, Paris, l’Harmattan, 2011, 98 p. Colson (Félix). Cour de Cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. Félix Colson, conseiller municipal de la commune de Ville d'Avray contre un arrêt de la Cour de Paris, Chambre des appels de police correctionnelle en date du 6 avril 1866, Paris, impr. Seringe frères, 1866, 31 p. Affaire Comaille. Parricide [commis par les époux Comaille sur la personne de la veuve Comaille, leur mère et belle-mère]. Attentat à la pudeur [avec violences consommées par Alexandre Comaille sur la personne de Catherine Thierry, âgée de moins de 15 ans], Orléans, impr. Pagnerre, 1847, 23 p. Affaire Cécile Combettes. Détails exacts sur le crime commis sur une jeune fille de 15 ans par le nommé Louis Bonafous, dit frère Léotade. Confrontation du cadavre en présence du coupable. Son arrestation. Ses interrogatoires. Curieux débats devant la Cour. Audition et déposition de nombreux témoins. Défense de l'accusé. Réquisitoire de M. le procureur général. Arrêt de la Cour à l'égard du coupable et de la communauté qui doit payer un dommage de 50.000 francs envers la famille de la jeune fille, Paris, Vente, 1848, Plano à 5 Col. H Fabre (Jean-Pierre). Le forçat de Dieu : l'affaire Cécile Combettes, Paris, Presses de la Renaissance, 2002, 213 p.