Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

H Omnès (Jacques). Un crime à Lourdes : la complainte du père assassiné [Antoine Bordebat tué par sa fille Catherine et Jean Gesta en 1849], Lavedan et pays toy, 1990, n° 21, p. 83-85. H Thomas (Jean-Pierre). Autour d'un crime à Lourdes sous la Seconde République : l'affaire Bordedébat-Gesta, Lavedan et pays toy, 2001, n° 32, p. 61-66. H Vincentanne (Stéphane). La bande à Pierrot-le-Fou, Paris, Champ Libre, 1970, 175 p. H Duveaux (Michel). Pierrot le Fou, Grenoble, Glénat, 1980, 64 p. H Le Taillanter (Roger). Pierrot le fou, Paris, Fleuve noir, 1993, 215 p. H Borniche (Roger). Le gang, Paris, Livre de poche, 1977, 345 p. H Borri (Michel), Singer (Yvonne). Pierrot le fou : le créateur du gang des tractions avant, in Guilleminault (Gilbert) (dir.). La France de Vincent Auriol, Paris, Denoël, 1970; Livre de poche, 1970, p. 75-131. Affaire Louyot. Cour de Paris. (arrêt du 20 mai 1897), Paris, H. Jouve, 1897, 32 p. Chabrol (Jean-Victor). Crimes lozériens. Période de vingt années ; par Chabrol Jean-Victor... Première période, Alais, Impr. de J. Martin, 1855, 14 p. H Vincent (Marie-Pascale). Les grandes affaires criminelles de la Lozère, Romagnat, de Borée, impr. 2006, 312 p. Laburthe (Bernard-Philoctète). Cour d'appel de Paris. Appel correctionnel. Mémoire pour M. Bernard-Philoctète Laburthe, [adjoint un maire de Saint-Pierre-du-Mont (Landes)]... contre M. Ana-Charsis Lubet-Barbon,... [30 avril 1850], Mont-de-Marsan, impr. Delaroy, 1850, 26 p. Guillemot (Magali). Moi qui n'ai pas tué mon fils : l'affaire Lubin, Paris, B. Grasset, 2002, 330 p. Miralles (Jean-François). Autopsie d'une affaire : il était une fois René Lucet, La Bouilladisse (le Plan de la Bourine, 13720), J.-M. Garçon, 1992, 238 p. Assassinat d'une famille entière par une bande de brigands. Détails d'un crime épouvantable commis par trois assassins [commandés par Luceval], sur une famille composée du père [Eugène Boiraud], de la mère [née Constance Richard] et d'un jeune enfant. Affreuse torture exercée par ces infâmes scélérats sur la pauvre mère qu'ils ont cruellement martyrisée en lui coupant le sein et en massacrant son jeune enfant sous ses yeux avant de lui donner la mort. Révélations faites par un enfant qui se trouvait caché derrière un lit, dans la maison des victimes, pendant cette scène de carnage. Arrestation des coupables. Jugement rendu qui condamne les deux hommes à la peine de mort et la femme [Agathe Delorme] aux travaux forcés à perpétuité. Avis adressé aux pères et mères qui ont des jeunes filles. Couplets à ce sujet, Paris, Dupont, 1844. Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre. Présidence de M. Jouannet président de la cour d'appel de La Guadeloupe. Affaire Jean Lucien..., Pointe-à-Pitre, Impr. de Brugère, 1876. Robineau (Jean). Chanson sur un crime commis au bourg des Lucs (Vendée), le 18 novembre 1862, Nantes, impr. de M. Bourgeois, 1864, 8 p. Luper Tapié (Félix). Plaidoyer prononcé le 29 juin 1831, à l'audience de la chambre de police correctionnelle du Tribunal de première instance de Bordeaux, par M. Félix Luper Tapié, prévenu du délit d'outrages par paroles, gestes et menaces envers un maire dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, monsieur le procureur du Roi agissant d'office sur la plainte de Mr St Guirons, maire de Castelnau (Médoc), Bordeaux, impr. J. Lebreton, 24 juillet 1831, 71 p. Lupin (G.). Précis pour Lupin, contre Thomas, Martin, Arnal, Paris, impr. Demonville, s. d., 8 p. H Arrieu (Claude). La Barousse contre l'État et M. de Luscan : un interminable procès à propos du droit d'usage des forêts au XIXe siècle, Revue de Comminges, 1987, tome 100, 1er trimestre, p. 81-88. Lablée (Jacques). Lettre à M. Boscheron Desportes, avocat-général à la Cour royale d'Orléans, sur son réquisitoire dans le procès concernant l'empoisonnement et le Testament de la comtesse de Lusignan, pouvant servir de nouveau mémoire à consulter, par M. Lablée,...[Signé : Lablée, 15 mai 1829], Paris, 40 p. Dépêche de Tours. Derniers détails du crime de Lussault, Tours, Impr. de Deslis frères, 1890. Nogent-Saint-Laurens (Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri). Procès Lutton, accusation de contrefaçon du timbre national, plaidoirie de Me Nogent St-Laurens, Paris, impr. Maistrasse et Wiart, 1846, 10 p. Cour de cassation. Chambre criminelle... Audience du 21 décembre 1855. Arrêt sur le pourvoi du sieur Luzet, directeur de la Société des marais de Saint-Michel, Cosse et Bernay, contre un jugement rendu le 9 août 1855, par le Tribunal de simple police du canton de Marans, qui le condamne à un franc d'amende pour contravention à l'arrêté de M. le préfet de la Charente Inférieure du 13 février 1855 [relatif aux mesures à prendre par les propriétaires des marais pour régulariser le régime des eaux], Paris, impr. Bonaventure et Ducessois, 1856, 8 p. H Bonnefoy des Aulnais (Guy de). Le grand malheur du pont du Rhône [Lyon], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 16 septembre 1971, Lyon, la Cour d'appel, 1971, 31 p.