Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Mure (André). La Maison des horreurs (affaire Christie), Paris, Éditions de la Flamme d'or, 1954, 128 p.
Lettre signée de Ch. Christofle et Elambert suivie d'une consultation signée de Vatimesnil sur le procès en contrefaçon intenté par Elkington et l'action en déchéance de brevet], Paris, impr. F. Malteste, 1844, [2-]8 p.
Contrefaçon de dorure et argenture. Les brevets Elkington et Ruolz. Procès en police correctionnelle. MM. Charles Christofle et Cie contre MM. Roseleur, Clomesnil et Garnier. Jugement rendu le 28 Août 1847, Paris, Impr. de Sapia, 1847.
André (E.). Abrégé de la plaidoirie de Me André dans l'affaire Roseleur contre Christofle ou Réfutation du rapport d'experts, du supplément d'experts et du jugement de 1ere instance, par eux-mêmes, Paris, impr. Lacour, 1848, 34 p.
Christofle (Charles). Cour d'appel. Chambre des appels de police correctionnelle. Charles Christofle contre Charpentier et consorts [19 novembre 1852], Paris, impr. E. Duverger, 1852, 8 p.
Détails d'un meurtre affreux, commis par un amant [Christophe], âgé de 18 ans, sur une jeune fille, sa maîtresse, âgée de 17 ans ; les cruelles souffrances qu'il lui fit endurer et les paroles horribles qu'il prononça en rendant le corps inanimé de la jeune fille à sa mère.- Complainte à ce sujet, Paris, impr. Chassaignon, 1842, Plano à 4 col.
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Denis (Michel). Sorcellerie et escroquerie sous la Restauration dans l'arrondissement de Château-Gontier, Bulletin de la Commission historique et archéologique de la Mayenne, 1964, nouvelle série, n° 4, p. 83-85.
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Alhy (Stéphane). Taisez-vous, on vous juge. Les dessous de l'affaire de l'hôpital de Châteaudun, Paris, l'Harmattan, 2008, 196 p.
Pronost (Anne). L'affaire de Châteaul'hun : une singulière justice ! : récit vécu, Courtaboeuf, Didro, 2003, 310 p.
Limbourg (Henri-François-Gustave). Cour d'assises de la Gironde. Audiences des 17, 18, 19, 20, 21, 22 et 23 février 1881. Défense du lieutenant-colonel Châtel... Plaidoirie de Me H. Limbourg, Rouen, impr. de E. Cagniard, 1881, 72 p.
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Villette (Laurie). A la recherche du curé de Châtenay ou une mystérieuse disparition en Eure-et-Loir, été 1906, mémoire de Master 2, histoire, Université Paris 4, 2008, dact.
Procès de Léonie Chéreau... [accusée d'avoir enlevé aux Tuileries, le 16 septembre 1859 le fils de E. Hua, juge suppléant au Tribunal civil de la Seine. Voulant faire passer cet enfant pour le sien elle l'avait mis en nourrice à Orléans, où il fut retrouvé], Paris, Lebigre-Duquesne frères, 1859, 148 p.
Affaire Léonie Chéreau. Enlèvement d'un enfant au jardin des Tuileries, Saint-Quentin, Cottenest, 1859, 2 p.
Bibliothèque pour tous illustrée... Procès célèbres. I. Cour d'assises de la Seine. L'enfant volé. Affaire Léonie Chéreau. II. Cour d'assises de la Marne. L'enfant martyrisé. Affaire des époux Defert. Ill. Cour d'assises d'Indre-et-Loire. L'enfant brûlé. Affaire Lemoine, Paris, Lécrivain et Toubon, 1859.
Chroniques judiciaires françaises et étrangères. Affaire Lemoine accusation d'infanticide enfant brûlé. Affaire Deffert. Tortures exercées sur une jeune fille par ses père et mère. Léonie Chéreau enfant volé, Paris, G. Havard, au bureau du journal "Le Voleur", 1859, 48 p.
À mes Juges. (Police correctionnelle, 6e chambre) (7 juin 1849), Paris, impr. de Bautruche, 1849.
Cour d'assises du Loiret, ouvertes le 28 janvier 1833. Procès de MM. de Civrac, Moricet et autres. Mort de Cathelineau, Orléans, Pellisson-Niel, Gatineau et Pesty, 1833.
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Goualard (Daniel). Marie-Julie Clain était-elle coupable [d'infanticide à Bazoches-sur-Hoëne, Orne, 1860] ?, Le Bordager. Bulletin trimestriel du Cercle généalogique Maine et Perche, 1992, n° 25, p. 48-50.
Plaidoirie de Me Marie, avocat pour les entrepreneurs de Clairvaux [accusés 1° de tromperie sur la nature des marchandises fournies par eux à la maison centrale; 2° d'homicides par imprudence, négligence et inobservation des règlements], contre le Ministère public, recueillie par M. Faverie, avocat, rédacteur à la Gazette des tribunaux, s. l. n. d., 112 p.
Claivaz (Maurice). Chemin de fer de la ligne d'Italie. Maurice Clavaz (de Martigny-en-Valais) au Tribunal correctionnel de la Seine et à l'opinion publique contre les sieurs Monternault Achille Morisseau, Charles de Bourmont, Pisson et H. Mercier [15 décembre 1861], Paris, impr. E. Brière, 1861, 84 p.
Affaire Claquecin, Assassinat : 27 coups de couteau [ayant entraîné la mort de Pascal Deleplace, régisseur d'une propriété rurale à Ecouis (Eure) ; suivi de] vol [avec préméditation, Andelys [sic], impr. D. Lelièvre, 1860, 24 p.
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Delteil (Gérard), Liégeois (Yonnel). Dossier viande : du trafic au meurtre [Affaire Clavaud], Paris, Messidor, 1988, 217 p.
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Santon (Jean). L'affaire Clavaud, la peur vaincue, Paris, Messidor, 1987, 161 p.
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Fauvel (Aude). Le crime de Clermont et la remise en cause des asiles en 1880, Revue d'histoire moderne et contemporaine, 2002, tome 49, janvier-mars, p. 195-216.