Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Bariller (Jean). Le procès de Madame Bovary (1857), Les Amis de Flaubert, 1978, n° 52, p. 30-34. H Flaubert (Gustave). Gustave Flaubert. Madame Bovary, moeurs de province. Édition augmentée d'une chronologie. [Texte suivi des réquisitoires, plaidoirie et jugement du procès intenté à l'auteur. Introduction, notes et relevé de variantes par Édouard Maynial], Paris, Garnier frères, 1968, XLIV-467 p. H Escolier (Marc). [L'affaire Madame Bovary], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 17 septembre 1956, Paris, Gazette du Palais, 1956, 31 p. H Jallu (Olivier). Le procès de Madame Bovary, discours prononcé à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires près de la Cour d'appel de Paris, le 2 décembre 1905, Paris, impr. Alcan-Lévy, 1905, 45 p. H Brière (Max). Aspects inédits du procès de "Madame Bovary", Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, 1984 (1982-1983), p. 107-126. H Goubert (Paul). Réhabilitation de Madame Bovary, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 3 octobre 1949, s. l., Impr. de Dardelet, s. d., 34 p. Gatine (Adolphe-Ambroise-Alexandre). Cour de cassation. Chambre criminelle. Audience des 19-20-21 septembre. Affaire Flavencourt, Castera et autres (de la Guadeloupe), Paris, Impr. de Duverger, 1850, 23 p. Heurteloup (Charles-Louis-Stanislas (médecin, Baron). M. le baron Heurteloup contre M. Louis Fleury, propriétaire-rédacteur du journal "Le Progrès" [auquel il réclame des dommages-intérêts pour avoir publié dans ce journal des articles diffamatoires], Paris, impr. Firmin Didot frères, fils et Cie, 1858, 16 p. Fleury (Louis-Joseph-Désiré). À monsieur le président et à messieurs les juges de la sixième chambre du tribunal de première instance, Paris, impr. W. Remquet, 1859, 4 p. Flippes (Alexandre-Joseph). Pour M. Alexandre Joseph Flippes, géomètre et agent d'affaires à Abbeville, appelant [d'un jugement du Tribunal de police correctionnelle d'Abbeville qui le condamne à un mois d'emprisonnement pour outrage à magistrat], contre M. le procureur général près la cour royale d'Amiens, intimé, Paris, impr. Dondey-Dupré, s. d., 11 p. Codebert (A.), Ménard (Anthime), Besnard de la Giraudais (Charles). Cour impériale de Caen. Affaire du "Foederis-Arca". Mémoire pour Pierre-Louis Oillic, Antoine Carbuccia, François-Marie Thépault,... [en tout : 8], tous détenus à la maison d'arrêt de Nantes [prévenus de l'assassinat du capitaine, du second et du mousse, de mutinerie et de piraterie pour la destruction du navire et de sa cargaison], et Julien Chicot,... [14 mars 1866], Nantes, impr. V. Forest et É. Grimaud, 1866, 54 p. Extrait de la "Gazette des tribunaux" des 10-11 septembre 1866. Étude sur le rôle des tribunaux de révision de la Marine... Rapport de l'affaire du "Foederis-Arca" présenté au tribunal permanent de révision maritime de Toulon par M. Gaston Gouja, Paris, Impr. de A. Guyot et Scribe, 1866. H Fournier (M.). Le drame du Fœderis Arca [1864], Revue maritime, 1962, n° 185, p. 149-157. Affaire du navire "Foederis-Arca". Assassinat en mer [du second, Aubert ; du capitaine, Richebourg ; du mousse, Dupré]. Quatre condamnations à mort [Lénard, Oillic, Thépaut et Carbuccia.- Exécution des condamnés.- Chant plaintif sur les crimes du "Foederis-Arca", par Maurin], Tarbes, impr. J.-A. Lescamela, 1866, 12 p. Procès du "Foederis-Arca" contenant : acte d'accusation, jugement du Tribunal de 1ère instance de Brest, arrêts du Tribunal de révision de Brest de la Cour de cassation, du tribunal de révision de Toulon, arrêt définitif de la Cour de cassation, détails sur l'exécution des condamnés, Brest, E. Roger fils, 1866, 100 p. Questions de qualification, de compétence, de procédure et autres, résolues ou seulement discutées, dans l'affaire dite du Fœderis Arca [mutinerie en 1864 sur un navire], Journal de droit criminel, 38e année, 1866, p. 225-250. Rendu (Ambroise), Herold (Ferdinand). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour Fontaine et cie contre 1° Jackson, Petin, Gaudet et Cie, 2° Lasalle, Paris, Impr. de Normant, 1857, 36 p. Arrêt rendu pour la cour d'assises de Draguignan, département du Var, qui condamne à la peine de mort les nommés François Fontaine, âgé de 48 ans, natif du bourg de St-Laurent et son fils Antoine Fontaine, âgé de 23 ans, natif du même bourg [pour avoir assassiné tous les membres de leur famille et le curé de la paroisse.- Exécution de François Fontaine et d'Antoine Fontaine, son fils.- Complainte, composée par Bernard], Angers, impr. Cosnier et Lachèse, 1850, 4 p. Grenier (Victor). Cour d'assises de Saint-Denis. Audience des 15, 16 et 17 avril 1878. Procès de Gabriel Fontaine, Saint-Denis (Réunion), Impr. de Granier, 1878. H Porte (Christian). Qui a tué les fiancés de Fontainebleau ? Trois cadavres, deux armes, un suspect acquitté, Nice, France Europe éd., 2007, 269 p. Billout. À la Cour de cassation, Chambre criminelle. Mémoire pour le sieur Philippe-François Fontenilliat, ancien maire de la commune du Vast,... demandeur en cassation de deux jugements interlocutoires rendus, l'un par défaut le 10 février, et le second contradictoirement, le 28 avril 1827, par le Tribunal de Coutances, Chambre des appels de police correctionnelle, Paris, impr. Lachevardière, s. d., 8 p. Forbin-Janson (Tertulis, comte de), Barrot (Odilon). Requête en prise à partie, de M. le comte de Forbin-Janson, contre la 1re et la 3e chambre de la Cour royale de Paris, Paris, impr. Lachevardière fils, s. d., 52 p. H Wright (Vincent). L'affaire de l'archevêque d'Aix [Théodore-Augustin Forcade] devant le Conseil d'État en 1879, Revue d'histoire de l'Église de France, 1972, tome 57, n° 161, p. 259-289. Affaire Polycarpe Forest. Jugement. Audience publique du 27 juin 1863, Nîmes, impr. Lafarc et Attenoux, 1863, 26 p.