Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Floresco (Stéphane). L'affaire Carol, Paris, Impr. des publications périodiques, 1929, 124 p.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais... Affaire Carpentier. Assassinat d'Houplin, Douai, L. Crépin, 1873, 11 p.
Arrêt de la cour d'assises de St Omer, audiences des 6 et 7 décembre 1839, qui condamne à la peine de mort Carpentier, Pierre-Henri et Louis Caron, pour assassinat [de Jean-Louis Guyot, beau-frère de Carpentier, qui avait conseillé le crime], Arras, impr. Gorrillot-Legrand, s. d., 12 p.
Assassinat [de Jean-Louis Guyot]. Deux condamnations à mort [de Carpentier (Pierre-Henri) et Louis Caron], Arras, impr. J. Degeorge, s. d., 12 p.
Leibowitz (Nicole). L'affaire Carpentras : de la profanation à la machination, Paris, Plon, 1997, 205 p.
Roberto (Jean), Roy (Marie-Claire), Peltier (Martin). L'affaire Carpentras : analyse d'une manipulation d'État, Paris, Éd. "National Hebdo", 1995, 160 p.-6 p.
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Honoré (Joseph), Dieudonné (Bernadette). Affaire Devercy contre Carrières [-sous-Poissy, Yvelines] : le sentier de la discorde, Chronos. Cercle d'études historiques et archéologiques de Poissy, 1998, n° 38, p. 3-11.
Affaire Carrère. Accusation d'assassinat sur une servante [Constance Colombe, par son maître Frédéric Carrère, avec lequel elle vivait en concubinage et dont elle aurait attendu un enfant et à qui il refusait de payer ses gages. Accusé du meurtre avec préméditation, celui-ci est finalement acquitté], Bordeaux, impr. Gounouilhou, 1863, 11 p.
Bourdillon (Ernest). Tribunal de police correctionnelle de la Seine. 3e chambre... Audiences des 12 et 19 juillet 1893. Affaire Carré contre le ministère public : outrage public aux bonnes moeurs, loi du 2 août 1882. Plaidoirie de Me Bourdillon, S. l. n. d., 36 p.
Innocenzi (Paul Claude). L'énigme de Pélissanne : l'affaire Jeremy Cartland, Paris, J'ai lu, 1994, 313 p.
Affaire de l'Opéra-comique. Défense de M. Carvalho. Plaidoirie de Me Henri Barboux, Paris, impr. de Vve Renou et Maulde, 1888, 48 p.
Carvallo (Jules). Affaire Carvallo contre le Crédit agricole. Réfutation du rapport des experts. Lettres à M. Henriquet, juge d'instruction par J. Carvallo... 30 juillet 1869. [- Table analytique des matières], Paris, impr. E. Brière, 1869, 96 p.
Carvallo (Jules). Mémoire fourni par M. J. Carvallo à l'appui de sa plainte en faux [5 septembre 1869], Paris, impr. E. Brière, 1869, 16 p.
Carvallo (Jules). Affaire Carvalho [sic pour Carvallo] contre le Crédit agricole. Requête présentée à M. le président du Tribunal de commerce de la Seine [9 février 1869], Paris, impr. C. Schiller, 1869, 16 p.
Carvallo (Jules). Conclusions motivées pour M. Carvallo, défendeur, contre le Crédit agricole, demandeur, Paris, impr. E. Brière, 1869, 22 p.
Plainte en faux et en escroquerie contre les écritures irrégulières du Crédit agricole. L'arrêt qui déclare la prescription de l'action publique ne porte pas atteinte aux droits de la partie civile. Elle ne peut se pourvoir devant la Cour de cassation, en ce qui touche la poursuite criminelle. Réquisitoire de M. l'avocat général dans l'affaire Carvallo contre l'agent inconnu du Crédit agricole..., Paris, impr. E. Brière, 1870, 3 p.
Lefebvre-Duruflé (Noël-Jacques). Ma déposition dans le procès intenté à Monsieur le Curé de Carville [Seine-Maritime], rectifiée et annotée, par Noël-Jacques Lefebvre Duruflé [3 juillet 1825], Paris, impr. P. Renouard, 1825, 32 p.
Plaidoyer de M. Du Cluzeau de Clérant, avocat à la Cour royale de Paris, devant la 6e chambre du Tribunal de la Seine, dans la plainte en escroquerie portée par MM. de Breuvery, de Villers, de Chanteloup,... et autres actionnaires de la Société Mège-Coste, contre MM. Casati frères, Goullard, Caffarel et Faure, fondateurs de cette société, Paris, impr. Maulde et Renou, s. d., 54 p.
Casses (Jean). À Monsieur le président et messieurs les conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle-Certificats datés de décembre 1856 à mai 1857], Belleville, impr. Prissette, 1857, 7 p.
L'assassinat de Cassis suivi de la grande complainte sur l'assassin, Marseille, Impr. générale, 1882, 1 p.
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Baumgarten (Raymond). Castaing l'empoisonneur, La Vie judiciaire, 1972, n° 1378, 4-10 septembre, p. 7; n° 1379, 11-17 septembre, p. 9.
Affaire Castaing. Accusation d'empoisonnement [d'Hippolyte Ballet, de la destruction de son testament, avec la complicité de son frère Auguste et de l'empoisonnement de ce dernier]. Recueil des pièces de la procédure, des débats et des plaidoiries ; précédé de notices biographiques sur les deux frères Ballet et le Dr Castaing, et orné de leurs portraits. Publié par un témoin, Paris, Delongchamps, Delaunay, Ponthieu, Martinet, 1823, 276 p.
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Goualard (Daniel). Un procès célèbre sous la Restauration : celui d'un Alençonnais devant la Cour d'assises de la Seine, Edme-Samuel Castaing, Le Bordager. Bulletin trimestriel du cercle généalogique Maine et Perche, 1994, n° 34, p. 29-33.
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Goualard (Daniel). Un procès célèbre sous la Restauration (1823) : Edme-Samuel Castaing, un Alençonnais criminel, Société historique et archéologique de l'Orne, 1975, tome 92, n° 4, p. 147-154.