Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Procès de M. l'abbé Masson, ex-vicaire de Flers, actuellement desservant de Fel, 5 février 1831, Paris, Impr. de Pihan Delaforest, 1831.
André (P.-G.). Procès du sieur Masson, se disant évangéliste. Avec une Introduction, une Notice historique et un Commentaire. Par P.-G. André, d'Orléans, pasteur, Valence, Charvin, 1837.
Cécillon (Hippolyte). Observations pour Hippolyte Cécillon, étudiant en droit à Grenoble, sur un pamphlet signé Massonnet, avocat, et Ricoud, avoué, intitulé : "Mémoire pour les compagnies d'assurances militaires établies à Valence, contre la Société industrielle du département de la Drôme et les syndics provisoires", Grenoble, impr. C.-P. Baratier, février 1829, 20 p.
Mathieu (Julien). Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Conclusions pour le sieur Mathieu Julien,... appelant d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Versailles, en date de 11 novembre 1869, et qui l'a condamné en trois mois d'emprisonnement et vingt-cinq francs d'amende - avec contrainte par corps - pour délit d'abus de confiance, contre le ministère public, Paris, impr. Renou et Maulde, 1870, 7 p.
Régis. Complainte sur Gaspard Matracia, condamné à mort pour crime d'assassinat..., Marseille, impr. de Senès, 1857, 1 p.
Complainte de Gaspard. Matraccia, natif de la Calabre, condamné à la peine de mort pour double assassinat, par la cour d'assises des Bouches du Rhône le 13 février 1857, Marseille, Impr. de Senès, 1857.
Complainte sur le double assassinat commis par Gaspard Mattracia sur la personne de la dame Campisiano et de Diane, sa fille, le 1er janvier 1857 à Marseille, Marseille, Impr. de J. Clappier, 1857.
Germain (Joseph-Léon). Plaidoyer de Me Germain, avocat pour M. de Maubreuil devant la Cour royale, chambre des appels de police correctionnelle, le 15 juin 1827, Paris, impr. Guiraudet, 1827, 12 p.
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Garçon (Maurice). La tumultueuse existence de Maubreuil, marquis d'Orvault, Paris, Hachette, 1954, 272 p.
Affaire de Maubreuil, jugée définitivement à la cour royale de Douai, le 6 mai 1818, Paris, Delaforest, 1827, 46 p.
Germain (Joseph-Léon). Plaidoyer de Me Germain pour M. de Maubreuil, à l'audience de la Cour royale, section correctionnelle le 29 août 1827. Recueilli par M. Breton, sténographe, Paris, impr. Guiraudet, 1827, 72 p.
Les drames criminels. Affaire Maubreuil. Complot ayant pour but d'assassiner Napoléon Ier et d'enlever le roi de Rome... procès Schumacher. Tentative d'assassinat d'un frère sur sa sœur, Paris, E. De Soye, 1868.
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Kieswetter (James K.). The Maubreuil conspiracy and the murder mania of 1814, in Proceedings of the 8th annual meeting of the Western Society for French History, October 23-25, 1980, Eugen, Oregon; Egar Leon Newman, New Mexico State University, New Mexico, 1981, p. 284-293.
Isambert (François-André). Consultation pour M. de Maubreuil, Paris, impr. de Guiraudet, 1828, 34 p.
Couture (Louis-Jean-Baptiste-Mathurin). Plaidoyer pour M. Marie-Armand Guerry de Maubreuil, marquis d'Orvault, prononcé par Me Couture, avocat, à l'audience de la police correctionnelle, le... 17 avril 1817. Recueilli par le sténographe, Paris, Impr. de Porthmann, s. d., 46 p.
Les drames criminels. Affaire Maubreuil. Complot ayant pour but d'assassiner Napoléon Ier et d'enlever le roi de Rome. Pillage des bagages de la reine de Westphalie. Biographie des divers personnages qui ont joué un rôle dans cette affaire... Procès Schumacher,... 2e édition, Paris, Décembre-Alonnier, 1868.
Maubreuil (Marie-Armand de Guerry de), marquis d'Orvault, comte de. Extraits des plaidoyers et mémoires des avocats Germain et Pinet (imprimés en 1827), Paris, Impr. de Guiraudet et Jouaust, 1855, 55 p.
Réflexions d'un étranger sur l'affaire dite Maubreuil, Paris, impr. C. Fary, s. d [1827], 7 p.
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Masson (Frédéric). L'affaire Maubreuil, La Revue de Paris, 13e année, 1906, 15 décembre, p. 747-772; 14e année, 1907, 1er janvier, p. 119-138, 15 février, p. 807-833, 1er mars, p. 95-123 et 15 avril, p. 765-805.
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Tulard (Hélène). Histoire d'un fameux soufflet, Vigilat, 1959, 8e année, n° 30, p. 6-9.
Maurice (Louis). Conclusions de M. l'avocat-général Maurice dans la cause de Marie-Armand de Maubreuil, plaidée aux audiences des 18,19 et 20 décembre 1817 devant la cour royale de Douai, chambre des appels de police correctionnelle ; suivies de l'arrêt rendu le 22 du même mois, par ladite chambre, Paris, Verdière, s. d., 120 p.
Pinet (Fortuné), avocat à la Cour d'appel. Réplique de Me Pinet pour M. de Maubreuil, à l'audience de la Cour royale, section correctionnelle, le 29 avril 1827, Paris, impr. de Guiraudet, 1829, 19 p.
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Masson (Frédéric). L'Affaire Maubreuil, Paris, P. Ollendorff, 1907, 315 p.
Maubreuil (Marie-Armand de Guerry de), marquis d'Orvault, comte de. Histoire du soufflet donné à M. de Talleyrand-Périgord, Paris, les principaux libraires, 1861, 164 p.