Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Goubé (Jacqueline). La pocharde de Malaunay [Seine-Maritime, Pauline-Adèle Delacroix, épouse Druaux] et sa réhabilitation, Actes du 107e Congrès national des sociétés savantes, Brest 1982. Section d'histoire moderne et contemporaine, tome 1, Paris, Imprimerie nationale, 1984, p. 415-423. H Ameye (Jacques). L'affaire Mallet ou les tribulations de la famille Bluth [cour d'assises de Douai, 1861], Tourcoing et le Pays Ferrain, 1998, n° 25, p. 30-40. Cour d'assises de la Gironde, 4e audience, samedi 13 avril 1889. Déposition de M. Mallet, banquier, administrateur de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, Bordeaux, Impr. de G. Gounouilhou, s. d. Affaire Mallet. [- Exécution.- Conseil de guerre. Exécution de Guth, coupable de l'assassinat du capitaine Terren], Rouen, impr. Vve A. Surville, 1851, 4 p. Affaire Mallet [forçat libéré, reconnu coupable des meurtres avec préméditation des femmes Fenêtre et Martel, de vols avec effractions, de faux et usage de faux], Evreux, Vve Costerousse, 1851, 4 p; Alençon, impr. Bonnet, 1851, 4 p. Cour d'assises du Nord. Affaire du chanoine Mallet. Compte-rendu des débats, Douai, impr. Vve Adam, 1861, 23 p. Procès du chanoine Mallet, de Cambrai. 1861, Douai, impr. Vve Céret-Carpentier et A. Obez, 1861, 16 p. Mallet (Napoléon-Célestin-Joseph). Observations pour l'abbé Mallet [condamné à six ans de réclusion, par la cour d'assises du Nord pour le détournement de deux israélites : Louise Bluth, âgée de 21 ans, et de complicité de détournement d'Élisabeth Bluth, âgée de moins de 16 ans], Douai, impr. Dechristé, 1861, 63 p. Graven (Jean). Le rapt et l'assassinat du petit Emmanuel. Éléments d'un dossier, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. XXII, 1968, n° 1, Échos et variétés, p. 11-27. Production des pièces principales pour MM. Julien-François Belleville, gérant de la société Malo, Belleville et Cie, dont le siège est établi à Paris, demeurant à Dunkerque [et pour cinq commanditaires de la société], contre MM. Célestin Malo, ancien constructeur de navires, cogérant de la société Malo, Belleville et Cie, demeurant à Dunkerque, Gaspard Malo, ancien constructeur de navires, commanditaire de la même société Malo, Belleville et Cie. [Machinations et calomnies de Malo pour discréditer les générateurs (chaudières à vapeur) Belleville et rester seul directeur de la société [Signé : Me Nicolet, avocat ; Me Déroulède, avoué ; J. Belleville et consorts], Paris, impr. A. Wittersheim, 1863, 24 p. Levesque (Alfred). Mémoire pour Louis-Étienne Baron, contre MM. Maloir, Guiot et Cie, banquiers à Dijon, dans l'affaire portée à la cour impériale de Dijon, par l'appel du 18 juin 1860, et contre : 1° M. Joséphin Thuyaux fils, négociant à Paris ; 2° M. Alexandre Remy, relieur à Dijon ; 3° M. Ernest Lechevallier, négociant à Dijon ; 4° MM. Maloir, Guiot et Cie, banquiers à Dijon ; 5° et plus spécialement M. Claude Guiot, l'un d'eux, dans l'affaire portée au tribunal correctionnel de Paris, par les citations des 4, 7 et 12 juillet 1860, et à la Cour impériale de Paris, par l'appel du 18 août 1860 [Signé : Baron ; Alfred Levesque, avocat. 25 mars 1861], Paris, impr. Boisseau et Augros, 1861, 20 p. Daudet (Ernest). Le crime de Jean Malory, Paris, E. Dentu, 1877, 383 p. Affaire de l'église de Saint-Germain. Demande en responsabilité formée par la ville de Saint-Germain contre MM. Malpièce et Moutier, architectes et autres parties. Conclusions de M. l'avocat général Nouguier, Paris, au bureau de "l'Observateur des Tribunaux", 1843, 68 p. Marquis (Alexandre). À MM. les président et juges composant la deuxième chambre du Tribunal civil de première instance, jugeant en police correctionnelle, séant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Pour l'audience du jeudi 17 novembre 1853. Conclusions motivées pour le sieur Alexandre Marquis,... contre 1° le nommé François Malval,... 2° le nommé Michel Cohendy,... comme communs et solidaires [24 octobre 1853], Paris, impr. Preve, 1853, 16 p. H Plessix (René). Attentats aux colis piégés à Mamers en août 1831 ou les mésaventures du maire Marin-Jacques Villaine, La Province du Maine, n° 54, 2000, p. 165-179. Distribution non autorisée de journaux et écrits. Jugement du tribunal de police correctionnelle de Mamers, Au Mans, Bondu, 1850. Fabre (Paul). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire ampliatif pour M. Manceaux contre MM. Marès et Karcher, Paris, impr. N. Chaix, 1855, 17 p. Condamnation à mort de Joseph Manesse, reconnu coupable de six assassinats [de la famille Largillière dans la commune] du Favril [Nord], Douai, impr. L. Crépin, 1865, 2 p. Lalande (Eugène). Cour d'appel de Bourges. Chambre correctionnelle.... Conclusions pour M. Pierre Manhès,... contre les consorts Nony et Chanal, Bourges, impr. de H. Sire, 1889, 7 p. Manivet (François). Précis pour le sieur François Manivet, courtier en soie,... contre le ministère public [Manivet, 4 juin 1840], Avignon, impr. Bonnet fils, s. d., 8 p. Précis d'un procès correctionnel. [François Mannechez, étudiant âgé de 18 ans, prévenu d'outrages envers le desservant de la commune d'Hermies, l'abbé Bourlet, est condamné à une amende], S. l., impr. A. Tierny, s. d., 8 p. Assassinat d'une famille. Affaire Mano. Condamnations de Bordeaux et d'Agen. Cinq victimes !, Cahors, Impr. J.-B. Pignères, 1873, 4 p. Le crime de Tastous. Affaire Mano portée en mars 1873 devant la Cour d'assises de la Gironde... Historique et exposition,... débats, interrogatoire, témoignages et plaidoiries,... avec cinq gravures..., Bordeaux, A. Bellier, mars 1873, 62 p. Assassinat d'une famille. Affaire Mano. Cinq victimes !, Tulle, Impr. M. Bossoutrot, 1873, 4 p.