Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Cour d'assises de la Gironde. Session du mois de mars 1873... Affaire Mano ou le massacre de Tastous précédée du portrait de Jean Mano [assassin de cinq membres de sa famille] et suivie d'une complainte à ce sujet, Bordeaux, impr. A. Bord, 1873, 31 p., pl., portrait.
La séquestrée de la Creuse. Histoire véridique et authentique du crime de Mantes, canton de Bellegarde, arrondissement d'Aubusson, [Creuse], Impr. Delage et Joucla, 1890, 2 p.
Denaix (A.), Regnault (Théodore). Procès en contrefaçon du "Manuel des Catéchismes", intenté par M. A. Denaix, éditeur de ce manuel, contre M. Aug. Vaton, éditeur du "Nouveau manuel des catéchismes", Paris, impr. F. Malteste, s. d., 8 p.
Mémoire d'appel pour le sr Marais,... condamné par M. le juge de paix du canton est d'Alençon en 3.000 fr. de dommages-intérêts pour injures verbales non publiques, contre le sr Désiré Petithomme,... intimé [Signé : Marais ; Chenel, avocat ; Hommey, avoué, 15 octobre 1849], Alençon, impr. Poulet-Malassis, 1849, 53 p.
Mazeau (Ch.). Mémoire ampliatif pour M. Auguste Marcand, propriétaire, demeurant à Couchey, canton de Gevrey-Chambertin [Côte d'Or], contre M. Renard, ex-notaire, demeurant à Beaune, Dijon, impr. A. Grange, 1863, 31 p.
Marcand (Auguste). Auguste Marcand... À MM. les Président et membres... du Sénat de l'Empire français, Dijon, impr. G. Demeurat, 1867, 43 p.
Affaire Marcellin [l'abbé Victor-Ernest Marcellin, curé de Val-Saint-Vincent, est reconnu innocent du meurtre de M. Redon, adjoint au maire] [Complainte sur l'heureuse délivrance de M. le curé de Val-Saint-Vincent], Wazemmes, impr. Horemans, 1850, 2 p.
Affaire Marcellin, ou Encore un curé reconnu innocent [de l'assassinat et du vol de la dame Randon, commis par un forçat libéré Boignantin, qui avait revêtu sa soutane.- Complainte à ce sujet.-Paul et Georgette], Lyon, impr. Boursy fils, 1848, 8 p.
Affaire Marcellin, ou Encore un curé reconnu innocent. [- Arrêt rendu par la Cour d'assises de Lille, Nord, qui condamne à la peine de mort Antoine Marquari [sic] et son épouse, Adélaïde Martinaud [sic] et leurs trois domestiques, convaincus d'avoir assassiné plus de trente voyageurs et fait brûler leurs trois enfants en les précipitant dans leur four.- L'Amante abandonnée, romance], Clermont-Ferrand, impr. A. Veysset, 1850, 8 p.
Procès en contrefaçon. Marchal et consorts contre la Cie du chemin de fer d'Orléans, Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, 1854, 29 p.
Cour d'assises de Paris. Jugement de l'assassin Marchandon. Condamnation à mort. Exécution, Privas, Impr. de A. Loreaud, 1885.
Brunel (Camille). La question indigène en Algérie. L'affaire de Margueritte devant la cour d'assises de l'Hérault, Paris, A. Challamel, 1906, VI-290 p.
Détails d'un horrible assassinat, qui a été commis à Paris, petite rue Saint-Joseph, près celle de Montmartre, sur la personne de la demoiselle Maria, Paris, Chassaignon, [c. 1827], 2 p.
Complainte de Vitalis Maria-Boyer, assassinat et parricide. Une femme coupée en morceaux par deux bons gens d'armes, Marseille, impr. Bernascon, 1877, [1] f.
Arrêt rendu par la cour d'assises de Douai,... qui condamne à la peine de mort les nommés Antoine Marcarit et Adélaïde Martinot,... [- Complainte à ce sujet], Amiens, impr. Caron et Lambert, 1851, 4 p; Laon, impr. A. Oyon, 1852, 4 p.
Arrêt rendu par la cour d'assises de Lille, département du Nord, qui condamne à la peine de mort les nommés Antoine Marcarit et Adélaïde Martinot, son épouse, trois de leurs domestiques, dont deux garçons et une fille ; tous cinq atteints et convaincus d'avoir, avec préméditation, premièrement, assassiné 34 voyageurs dans leur propre maison et sur les grandes routes et les deux époux d'avoir fait brûler leurs trois enfants en les jetant dans un four. [- Horrible assassinat commis par Charles Jaccobé, âgé de 33 ans, sur son père, sa femme et ses deux enfants.- Complainte à ce sujet], Charmes, impr. L. Buffet, 1850, 8 p; Epinal, impr. A. Cabasse, 1850, 8 p.
Horribles assassinats commis près de Lille par les époux Maricarit, Meaux, Impr. de A. Cochet, 1864.
Arrêt rendu par la cour d'assises de Valence, département de la Drôme, qui condamne à la peine de mort les nommés Antoine Marcarit et Adélaïde Martinot... [- Horrible assassinat commis par Charles Jaccobé...- Complainte à ce sujet], Mézières, impr. de Trécourt, 1851, 8 p.
Chauveau (Adolphe). Plaidoirie de M. Ad. Chauveau, avocat de M. de Turpin, contre les magistrats de la Guadeloupe, Paris, impr. Decourchant, s. d., 70 p.
Cour de cassation. Chambre criminelle. Procès de Marie-Galante (Guadeloupe). Audiences des 13 et 14 novembre 1850, Paris, Impr. de Cordier, 1850.
Schoelcher (Victor). Le procès de Marie-Galante, Paris, E. de Soye, 1851, 92 p ; Paris, l'Harmattan], 2010, 143 p.
Cour d'appel d'Angers. Chambre des appels de police correctionnelle. Mémoire pour M. Marin, directeur de la société de navigation de la basse Loire, contre la régie des contributions indirectes. Affaire renvoyée par la cour de cassation..., Paris, Impr. de Chaix, 1885.
Marin (Maud). Un procès en banlieue, Saint-Brieuc, Ed. les Presses bretonnes, 1999, 71 p.
Documents biographiques [Analyse du procès de Marinet en 1818], Compte-rendu des travaux de la Société d'émulation de l'arrondissement de Nantua, 1850, p. 113-141.