Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Cour d'assises de la Seine... Audiences des 5 et 6 mars 1912. Le procès du commandant Bocher contre "l'Humanité". Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc, F. Pichon et Durand-Auzias, 1912, 36 p. Gauchier (A.). Police correctionnelle de Lyon 3e chambre... Le sous-comptoir des métaux, plaignant et partie civile contre la société Bodhuile et Cie accusée en la personne de son gérant de détournements frauduleux. Note sur le but du procès et sur quelques faits produits aux débats, dans l'audience du 20 avril 1859, (Paris), Impr. de Jules-Juteau, s. d. Cour d'assises. Affaire de Marie-Adélaïde Bodin, veuve Boursier, et de Nicolas Kostolo [son présumé complice, dans l'empoisonnement du sieur Boursier. Les deux accusés ont été acquittés malgré la présence d'arsenic], Paris, impr. Pillet aîné, 1823, 44 p. Boichot (J.-B.). Mémoire pour servir d'éclaircissement au procès de M. J.-B. Boichot et repousser l'inculpation de faux qui pèse injustement sur lui, contre le sieur Prévot et ses complices Denis Clavier, Camet, Renne, Lachiche, Méot, etc., Dôle, impr. Pointurier, 1839, 40 p. Le Berquier (Jules). Tribunal correctionnel de Troyes.... MM. Dupont-Poulet et consorts contre M. Léon Boilletot. Faillite Corpelet. Brevet d'invention. Cession de ce brevet. Revendication des créanciers. Plaidoiries de MMes Le Berquier et Batbie, Paris, impr. de Renou et Maulde, 1871, 36 p. Leroy (Gabriel). L'effroyable assassinat commis à Sermaise, commune de Bois-le-Roi (Seine-et-Marne), par la bande des chauffeurs, le 17 germinal an IV, publié, d'après les documents du temps, Melun, impr. de A. Hérisé, 1866, 10 p. Récit d'un assassinat commis dans la ville de Boiscommun en Gâtinais, S. l., Impr. de Deshayes, s. d. Affaire Boisgontier. Tentative de meurtre et de vol [sur la personne de Mme de Mareille], Nantes, V. Mangin, 1849, 2 p. Le Barazer (Daniel). Cour d'assises de la Seine. Affaire Boisleux de La Jarrige. Plaidoirie de Me Le Barazer, Paris, impr. de Chaix, 1897, 61 p. Saladini (B. M. de). Quelques observations sur l'issue, à Carpentras du procès correctionnel contre le nommé Boisset, logeur [à Avignon], qui a outragé dans l'exercice de ses fonctions le sieur Saladini, alors commissaire de police, Lyon, impr. Boursy fils, s. d., 15 p. Affaire Boissie [Trafic de diamants entre la France et Rio-de-Janeiro et Montevideo Signé : Corentin Guyho, avocat à la Cour de cassation], Paris, impr. C. Noblet, 1875, 19 p. Cours (Jean de Meallet, chevalier de). Pour le chevalier de Cours, contre Marie-Thérèse-Rosalie de Boissieux, sur une plainte en injure, calomnie et diffamation portée devant le Tribunal de police correctionnelle d'Aurillac, par ladite dame de Boissieux [son ex-épouse, divorcée], Aurillac, impr. Picut, 1825, 43 p. À MM. le président et les juges composant le Tribunal d'appel de police correctionnelle, séant à Carcassonne [Signé : Pour Boluix absent et pour Cabirol ne sachant signer, Cambillaud, Lonjon, Pratx, Gauze], Perpignan, J. Alzine, 1832, 31 p. H Donny (Jean-François). L'exécution. Enquête sur le mystérieux assassinat d'une famille paysanne : Bommiers, Indre, 1946, Saint-Lizaigne, les Mains nues, 1999, 143 p. Cour d'assises de l'Aude (août 1864). Affaire de Toulouges dite des Durantistes et des Pereiristes. Plaidoirie pour les trois frères Bonafos, Toulouse, Impr. de Bonnal et Gibrac, 1864. À MM. les Président et juges du Tribunal civil de Poitiers. Robert Boncenne demandeur, en présence de ses enfans contre la De Vve Dupont et les époux Lecointre, défendeurs. [Poitiers, 10 mars 1835], S. l., impr. A. Duhot, s. d., 4 p. lithogr. À M. le Ministre de la Justice. Robert Boncenne père. [Mansle, Charente, 15 novembre 1834], Poitiers, impr. F.-A. Saurin, s. d., 4 p. À MM. les Président et juges du tribunal civil, à Poitiers. Robert Boncenne père, demandeur en remise de titres authentiques triplement acquités, contre la dame Vve Dupont et les époux Lecointre défendeurs [Signé : Boncenne, Poitiers, 15 janvier 1836], Poitiers, impr. Pichot, s. d., 11 p. À M. le Ministre de la Justice et à MM. les Président et conseillers de la Cour royale de Bordeaux. Acte d'appel du jugement rendu par le Tribunal civil de Ruffec, le 30 décembre 1834, par M. Boncenne père, pensionné sur l'ancienne liste civile contre M. Laurent Grellier, chirurgien-accoucheur, juge de paix du canton de Mansle [3 janvier 1835], Poitiers, impr. F.-A. Saurin, s. d., 8 p. À M. le Ministre de la Justice et à MM. les Président et conseillers de la Cour royale de Bordeaux. Résumé général des faits et moyens à l'appui de l'appel interjeté le 10 janvier 1835, du jugement du tribunal de Ruffec, du 30 décembre 1834, pour M. Boncenne père, contre M. Laurent Grellier,... [Mansle, 14 janvier 1835], Poitiers, impr. F.-A. Saurin, s. d., 8 p. Horrible parricide. Crime épouvantable commis par le nommé Bonnard, jeune homme de quinze ans qui a horriblement assassiné sa mère en lui tirant un coup de pistolet à bout portant. Arrestation du coupable. Aveu de ce grand criminel. [lettre de H. Fleury père donnant de plus amples détails] Couplets à ce sujet, Paris, Dupont, 1845. Garçon (Maurice). Le procès de la succession Bonnard et le droit des artistes : 10 novembre 1952, plaidoyer, Paris, L'Édition artistique, 1952, 104 p. Explications de E. Guillon et Cie., d'Orléans, par suite de la transaction sur procès, intervenue entre eux et MM. Bonnaric aîné et Cie, et Usse et Canuet de Paris, Paris, impr. Vinchon, 1842, 8-[19] p. Réponse de M. Guillon père aux calomnies dirigées contre lui dans le Mémoire publié par MM. Bonnaric et Usse et Canuet [sic], contre E. Guillon et Cie [Signé : Guillon-Brault, Orléans, 20 décembre 1841], Paris, impr. Vinchon, 1842, 12 p.